L’institutionnalisation du tirage au sort au sein des assemblées parlementaires belges (III). La Chambre des représentants et le Sénat
Courrier hebdomadaire n° 2662-2663, par Vincent Aerts, Geoffrey Grandjean, Archibald Gustin, 87 p., 2025
En Belgique, l’idée de désigner des responsables politiques par le moyen d’un tirage au sort parmi les citoyens connaît un important regain d’intérêt depuis une quinzaine d’années. Des citoyens, des chercheurs et des responsables politiques mettent en avant son potentiel pour faire face à la crise de la démocratie représentative. Les dispositifs recourant au tirage au sort se multiplient à tous les niveaux de pouvoir (avec, cependant, une différence marquée entre le sud et le nord du pays). Il s’agit essentiellement de compléter le système électoral par la création de panels ou conseils citoyens liés aux instances législatives. Ce Courrier hebdomadaire analyse la progressive institutionnalisation de mécanismes de tirage au sort de citoyens au sein des assemblées parlementaires belges. Il met ainsi en lumière un mouvement inégal mais réel vers une participation citoyenne renouvelée, dont il éclaire les enjeux philosophiques, politiques et institutionnels. Ce troisième volume présente de manière détaillée les propositions d’institutionnalisation du tirage au sort qui ont été déposées sur les bureaux de la Chambre des représentants (qui, en 2024, a instauré la possibilité d’organiser des commissions mixtes et des panels citoyens) et du Sénat. S’appuyant sur leur cartographie des initiatives et expérimentations, les auteurs dressent un tableau des modalités de l’institutionnalisation du tirage au sort en Belgique et interrogent les transformations du modèle représentatif qu’implique cette innovation démocratique.
Courrier hebdomadaire
L’institutionnalisation du tirage au sort au sein des assemblées parlementaires belges (II). Les parlements régionaux et communautaires
Courrier hebdomadaire n° 2660-2661, par Vincent Aerts, Geoffrey Grandjean, Archibald Gustin, 106 p., 2025
En Belgique, l’idée de désigner des responsables politiques par le moyen d’un tirage au sort parmi les citoyens connaît un important regain d’intérêt depuis une quinzaine d’années. Des citoyens, des chercheurs et des responsables politiques mettent en avant son potentiel pour faire face à la crise de la démocratie représentative. Les dispositifs recourant au tirage au sort se multiplient à tous les niveaux de pouvoir (avec, cependant, une différence marquée entre le sud et le nord du pays). Il s’agit essentiellement de compléter le système électoral par la création de panels ou conseils citoyens liés aux instances législatives.
Ce Courrier hebdomadaire analyse la progressive institutionnalisation de mécanismes de tirage au sort de citoyens au sein des assemblées parlementaires belges. Il met ainsi en lumière un mouvement inégal mais réel vers une participation citoyenne renouvelée, dont il éclaire les enjeux philosophiques, politiques et institutionnels.
Ce deuxième volume présente de manière détaillée les propositions d’institutionnalisation du tirage au sort qui ont été déposées sur les bureaux des assemblées parlementaires régionales et communautaires, ainsi que les discussions et les éventuelles décisions dont elles ont fait l’objet. En particulier, sont étudiés les dispositifs de commissions délibératives instaurés par le Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale, l’Assemblée réunie de la COCOM et l’Assemblée de la COCOF en 2019 et par le Parlement wallon en 2020, ainsi que le « dialogue citoyen permanent » institué par le Parlement de la Communauté germanophone en 2019.
Courrier hebdomadaire
L’institutionnalisation du tirage au sort au sein des assemblées parlementaires belges (I). Le cadrage par une élite culturelle et l’alignement des partis politiques
Courrier hebdomadaire n° 2658-2659, par Vincent Aerts, Geoffrey Grandjean, Archibald Gustin, 62 p., 2025
Désigner les responsables politiques par le moyen d’un tirage au sort parmi les citoyens. L’idée n’est pas neuve ; dans l’Antiquité grecque, sa mise en œuvre a d’ailleurs constitué l’un des fondements de la démocratie athénienne. En Belgique, cette idée connaît un important regain d’intérêt depuis une quinzaine d’années, c’est-à-dire depuis la tenue du G1000 et la publication de l’ouvrage Contre les élections de David Van Reybrouck. Des citoyens, des chercheurs et des responsables politiques mettent en avant son potentiel pour faire face à la crise de la démocratie représentative. Les dispositifs recourant au tirage au sort se multiplient à tous les niveaux de pouvoir (avec, cependant, une différence marquée entre le sud et le nord du pays). Il s’agit essentiellement de compléter le système électoral par la création de panels ou conseils citoyens liés aux instances législatives. Ce Courrier hebdomadaire analyse la progressive institutionnalisation de mécanismes de tirage au sort de citoyens au sein des assemblées parlementaires belges. Il met ainsi en lumière un mouvement inégal mais réel vers une participation citoyenne renouvelée, dont il éclaire les enjeux philosophiques, politiques et institutionnels. Ce premier volume présente les différentes conceptions du tirage au sort en politique, les arguments théoriques mobilisés pour ou contre son introduction, ainsi que les cadrages proposés par les experts qui ont marqué le débat public en Belgique. Il procède aussi à un examen des programmes des partis politiques à cet égard, de 2009 à 2024.
Les @nalyses en ligne
La démission des parlementaires en Belgique
par Vincent Aerts, paru dans Les @nalyses du CRISP en ligne, 24 mai 2024
En 2023, le Sénat et la Chambre des représentants ont adopté plusieurs lois pour encadrer la « cessation du mandat parlementaire par démission », et ce pour les différentes assemblées parlementaires de Belgique. La possibilité de démissionner n’est pas neuve dans nos régimes représentatifs. Pourquoi dès lors ces lois ont-elles été adoptées ? Alors que les électrices et les électeurs belges s’apprêtent à désigner les parlementaires qui siégeront dans ces assemblées au cours de la prochaine législature, cette @nalyse du CRISP en ligne éclaire les modalités selon lesquelles les futurs élus pourront démissionner de leur mandat avant le terme de celui-ci. Cet examen illustre également les relations qui peuvent exister entre les différentes assemblées parlementaires au sein de l’État fédéral belge actuel ainsi que le type de rôle que le Sénat y joue encore, malgré les vastes réformes qui l’ont affecté.