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1991 - 1995

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Courrier hebdomadaire

Les élections sociales de 1987 et de 1991

Courrier hebdomadaire n° 1466-1467, par Pierre Blaise, 53 p., 1995

Du 3 au 18 juin 1995, quelque 5.000 entreprises et 1.300.000 travailleurs vont participer à la douzième édition des élections sociales. L’enjeu : l’élection d’un comité de sécurité, d’hygiène et d’embellissement des lieux de travail ainsi que, dans deux tiers des cas, l’élection d’un conseil d’entreprise. Plus précisément, il s’agit de renouveler (ou de désigner pour la première fois) la délégation des travailleurs dans ces instances, l’employeur désignant lui-même les personnes faisant partie de la délégation patronale. Mais au-delà de leur signification première, les élections sociales sont aussi l’occasion de mesurer au niveau des entreprises, au niveau des secteurs d’activité économique, au niveau des régions et des sous-régions, au niveau national, l’audience des organisations syndicales, y compris auprès des non-syndiqués (les élections sociales concernent l’ensemble du personnel – à l’exception du personnel de direction – qu’il soit affilié à un syndicat ou non). Outre cette évaluation du rapport entre organisations, les résultats des élections sociales servent à répartir entre les organisations syndicales les mandats qui leur sont octroyés dans de nombreux organes de consultation et de négociation (Conseil national du travail, commissions paritaires par exemple) ou de gestion (ONem, Forem, par exemple). Le présent Courrier hebdomadaire fait le point, à l’approche d’une nouvelle échéance électorale, sur les deux derniers scrutins de 1987 et 1991. Il poursuit l’objectif de remettre en mémoire un certain nombre de données et d’attirer l’attention sur des évolutions et sur des problèmes de représentation qui se posent régulièrement. Dans un premier temps on s’intéresse aux entreprises et aux travailleurs concernés par les élections sociales : quelle est l’étendue du champ d’application des élections sociales et comment évolue-t-il ? Quel est le poids de chacune des trois grandes régions du pays ? Quelle est la place du secteur non marchand ? Comment les électeurs se répartissent-ils entre ouvriers, employés, cadres et jeunes travailleurs, après la création de la catégorie des cadres en 1987 et l’extension de celle des jeunes en 1991 ? Les résultats des élections et d’autres données électorales sont présentés et analysés dans un deuxième temps. On y aborde l’absentéisme et les bulletins non valables dans ce scrutin qui n’est pas obligatoire ainsi que les résultats des organisations, de manière à dégager leurs points de force et de faiblesse (secteurs, régions, arrondissements, type d’entreprise). L’étude des résultats par catégorie de travailleurs s’arrête plus longuement sur l’élection dans le collège des cadres où les élections ont été organisées pour la première fois en 1987 ainsi que sur la sous-représentation des femmes. Cette partie se termine sur une évaluation des mandats qui ne sont pas attribués à l’issue des élections et qui demeurent vacants. La récurrence de ce phénomène conduit à essayer d’identifier de manière plus précise les sièges en question. Enfin, dans un troisième temps, on s’interroge sur l’opportunité d’effectuer des comparaisons entre les résultats des élections sociales et ceux des élections législatives.

Courrier hebdomadaire

La préparation des élections sociales de juin 1991

Courrier hebdomadaire n° 1314, par Pierre Blaise, 31 p., 1991

Du 3 au 16 juin 1991, quelque 1.200.000 travailleurs sont invités à renouveler la délégation du personnel au comité de sécurité, d’hygiène et d’embellissement des lieux de travail dans plus de 5.000 entreprises. Une grande partie d’entre eux, environ un million, auront en outre à désigner leurs représentants au conseil d’entreprise. Ces élections sociales ont lieu tous les quatre ans ; celles de juin prochain sont les onzièmes de l’histoire sociale belge. Pour introduire ce scrutin, la présente livraison du Courrier hebdomadaire aborde trois aspects complémentaires. Dans un premier temps, le point est fait sur les principaux enseignements que l’on peut retirer des élections sociales de 1987. Après en avoir rappelé les enjeux, l’état du rapport de forces entre les organisations syndicales tel qu’il est issu du scrutin précédent est analysé selon divers angles d’approche. Un accent particulier est mis sur la participation aux élections. Dans un second temps, les modifications intervenues depuis 1987 dans la législation et dans l’organisation du scrutin sont passées en revue, de même que la nouvelle réglementation sur la protection des délégués et des candidats contre le licenciement. Enfin, les thèmes et les moyens de la campagne électorale font l’objet d’une présentation succincte. Certains éléments du contexte général qui entoure son déroulement sont explicités, les messages des organisations sont confrontés les uns aux autres, les différences d’accent et de public-cibles ainsi que les évolutions sont mises en évidence.