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Livres

La fonction royale en Belgique (2ème édition revue)

Livre, par André Molitor, 194 p., 1994

Disposant d’une information de première main en raison des fonctions qu’il a exercées, l’auteur examine successivement le contenu de la fonction royale, les modes d’actions du Roi, et ses moyens d’action. La fonction royale présente deux faces, l’une proprement politique, l’autre symbolique et représentative. Comment peut-on les définir concrètement ? C’est ce que l’auteur s’efforce d’abord d’expliquer et de décrire. L’ensemble de l’ouvrage permet au lecteur de se faire une idée précise du fonctionnement interne de l’institution monarchique et de sa place exacte dans notre système politique et social. La présente édition reprend le texte de 1979 revu et mis à jour, pour tenir compte du changement de règne, de l’évolution politique ainsi que des importantes modifications apportées depuis 1980 à la Constitution, et dont certaines concernent directement la monarchie.

Courrier hebdomadaire

Le roi dans le régime constitutionnel de la Belgique. Documents 1831⁠-⁠1993

Courrier hebdomadaire n° 1407, 43 p., 1993

La Constitution belge comporte depuis 1831, au chapitre II - Du Roi et des ministres du Titre III - Des pouvoirs - une section 1ère - Du Roi. Dans le processus d’élaboration de ce texte, une étape importante fut la présentation au Congrès national, en sa séance du 7 janvier 1831, du rapport de Raikem faisant la synthèse des travaux des sections - y compris la section centrale - du Congrès. Cette présentation se situa donc entre le vote de cette assemblée décidant le 22 novembre 1830 par 174 voix contre 13 que la Belgique serait une monarchie constitutionnelle et représentative sous un chef héréditaire et son vote du 3 février 1831, élisant le duc de Nemours roi des Belges par 97 voix contre 74 au duc de Leuchtenberg et 21 à l’archiduc Charles D’Autriche. Ce choix d’un premier roi ne pouvant trouver d’application effective, le Congrès national pourvut à la régence, son choix se portant sur le baron Surlet de Chokier, élu par 108 voix contre 43 au comte Felix de Merode et 5 au baron de Gerlache. Enfin, le 4 juin 1831, le prince Léopold de Saxe-Cobourg-Gotha fut élu roi des Belges par le Congrès national, par 152 voix sur 196. En moins de six mois, le Congrès national avait fait le choix d’un régime et celui d’une dynastie. Le premier de ces choix doit être interprété en rappelant la présence au sein du Congrès national de nombreux membres d’opinion républicaine et la pression des représentants des puissances européennes réunies en conférence à Londres depuis le 4 novembre 1831 pour statuer sur le cas de la Belgique : il était inconcevable, dans l’hypothèse où ils accepteraient la scission du royaume des Pays-Bas, qu’ils admettent en outre l’avènement d’une république ; aussi seuls les républicains les plus convaincus du Congrès national votèrent-ils contre la forme monarchique de l’Etat. L’élection du duc de Nemours comme roi des Belges témoignait d’un sentiment pro-français largement répandu parmi les membres du Congrès national mais se heurtait à une décision préalable de la conférence de Londres prévoyant ’qu’au cas que la souveraineté de la Belgique fût offerte à des princes des familles qui règnent en Autriche, en France, dans la Grande Bretagne, en Prusse et en Russie, cette offre serait invariablement rejetée’. L’élection de Léopold de Saxe-Cobourg-Gotha apparut comme réunissant les conditions d’un compromis acceptable par les diverses parties

Courrier hebdomadaire

Le débat politique d’avril 1990 sur la sanction et la promulgation de la loi

Courrier hebdomadaire n° 1275, par Xavier Mabille, 35 p., 1990

La Chambre des représentants a adopté, le 29 mars 1990, le projet de loi relatif à l’interruption de grossesse, tendant à modifier les articles 348, 350 et 351 du Code pénal et à abroger les articles 352 et 353 du même Code. Le Sénat avait adopté le même texte, à l’époque encore proposition de loi, le 6 novembre 1989. C’était là l’aboutissement, sur le plan parlementaire, d’un très long processus de politisation et de décision dont les étapes antérieures sont connues, de même que les enjeux. Après le vote des deux assemblées, le processus de décision comportait toutefois encore les étapes de la sanction, de la promulgation et de la publication de la loi. Le refus du roi Baudouin de signer la loi en vue de sa sanction et de sa promulgation et son souhait que soit trouvée une formule permettant à la fois de prendre en compte son problème de conscience et d’assurer le fonctionnement des institutions démocratiques ont posé un problème constitutionnel inédit, qui a trouvé les 4 et 5 avril 1990 un règlement juridiquement et politiquement controversé. On envisagera ici les rapports de force qui se sont dégagés lors des débats, ainsi que les problèmes qui ont surgi, en fin de processus, en matière d’exercice du pouvoir législatif et du pouvoir exécutif. Cette approche n’épuise évidemment pas la problématique de fond qui constituait l’enjeu de la décision.

Dossiers
Illustration de la ressource

Les nouvelles institutions de la Belgique (1990)

Dossier n° 30, par Jacques Brassinne, 194 p., 1990

L’objectif du présent Dossier est de contribuer à une meilleure compréhension des nouvelles institutions de la Belgique. Le premier fascicule rappelle les différentes étapes et phases de la réforme institutionnelle intervenue depuis 1970. Le deuxième fascicule est consacré à une explication générale de ce que sont devenus le pouvoir législatif, le pouvoir décrétal et le pouvoir d’ordonnance ainsi qu’à l’organisation du gouvernement et des exécutifs communautaires et régionaux. Les principales caractéristiques de la réforme de 1988-1989 ont été mises en lumière. Les trois fascicules qui suivent traitent respectivement des prérogatives de l’Etat, des pouvoirs des trois communautés et de ceux des trois régions. Dans le dernier fascicule, l’auteur a procédé à l’analyse de la coopération qui est instaurée entre les différentes entités ainsi que des mécanismes de prévention et de règlement de conflits éventuels. Les redites sont nombreuses et voulues, elles ont pour objet de permettre une lecture séparée de ces différents documents ; elles ne devraient pas fondamentalement rebuter le lecteur. Plusieurs personnalités ont bien voulu s’associer à la relecture de ce travail, qu’elles veuillent bien trouver ici l’expression de nos remerciements.

Courrier hebdomadaire

Les libéraux et les problèmes bruxellois. 1945⁠-⁠1962

Courrier hebdomadaire n° 1219, par Jacques Brassinne, 40 p., 1988

Dans l’immédiat après-guerre et jusque peu avant la naissance du Parti de la liberté et du progrès en 1961, le monde libéral ne s’est guère préoccupé de la problématique bruxelloise sauf en réaction à des prises de position individuelles de certains de ses membres flamands. Pendant cette période, l’influence francophone fut prépondérante au sein du parti. Ce n’est qu’après la naissance du PLP que la situation évolua lentement vers la prise en considération de l’existence de problèmes linguistiques. La création du Parti de la liberté et du progrès en 1961 confirma le caractère unitaire du parti, cependant les nouvelles structures reconnurent l’existence dailes’ wallonne et flamande aux côtés de la fédération bruxelloise. Cette évolution ainsi que l’ouverture du nouveau parti aux catholiques après la signature du pacte scolaire furent préparées par le président bruxellois Roger Motz et mises en oeuvre par son successeur Omer Vanaudenhove. La première partie de cette étude est consacrée à la période allant de 1945 à la signature du pacte scolaire, époque pendant laquelle le Parti libéral est dominé par des personnalités bruxelloises francophones. A partir de 1958, des réactions individuelles flamandes mettent en cause l’hégémonie francophone au sein du parti. La troisième partie est consacrée à la naissance et à la mise en oeuvre du PLP, le président O. Vanaudenhouve souhaitant à cette époque limiter le développement des problèmes communautaires qui menaçait l’unité du nouveau parti. La synthèse de ce Courrier hebdomadaire a été présentée lors du colloque Het probleem Brussel sinds Hertoginnedal (1963) qui s’est tenu à la Vrije Universiteit Brussel (VUB) les 20 et 21 octobre 1988 et qui était organisé par le professeur Els Witte (VUB) et le CRISP.

Courrier hebdomadaire

1950 : l’effacement de Léopold III. Tempête au PSC⁠-⁠CVP

Courrier hebdomadaire n° 1169-1170, par Jules Gérard-Libois, 59 p., 1987

Le 7 mai 1945, Léopold III est libéré par les forces américaines à Strobl, dans le Reich nazi qui s’effondre. Son frère Charles continue à assumer la Régence à Bruxelles et le gouvernement d’union nationale est dirigé par le socialiste Achille Van Acker. Libéré, le Roi ne peut rentrer au pays ni reprendre l’exercice de ses prérogatives constitutionnelles. Nous avons exposé déjà les conditions, pressions et attitudes qui permettent de comprendre le non-retour . Une loi de juillet 1945 fait des Chambres réunies le seul juge du moment où pourra prendre fin l’impossibilité de régner de Léopold III. C’est une loi-cadenas garantissant le non-retour aussi longtemps que la majorité parlementaire ne sera pas arithmétiquement à même de mettre fin à cette impossibilité de régner. Sur ce terrain – Chambre et Sénat – tout dépend en fait de la force numérique du PSC-CVP, parti national et unitaire qui, au-delà de l’ancienne Droite catholique, cherche à ratisser plus large, spécialement dans des milieux et groupes pro-léopoldistes, lesquels croient trouver en faveur de leur thèse, chez les sociaux-chrétiens, la solution de l’affaire royale. Ces groupes ne se rallient pas pour autant à l’ensemble des conceptions, du programme et des règles du PSC-CVP, définis lors de la création du parti en vue des premières élections législatives d’après-guerre. [...]

Courrier hebdomadaire

Le Congo. Du domaine de Léopold II à l’indépendance

Courrier hebdomadaire n° 1077, par Jules Gérard-Libois, Benoît Verhaegen, 34 p., 1985

C’est le 15 novembre 1908 que le Congo (actuellement Zaïre) est devenu colonie belge par une loi ’sur le gouvernement du Congo belge, couramment appelée la Charte coloniale. Votée par les Chambres et signée par le Roi le 18 octobre avec contreseing ministériel, cette loi organisait le système des pouvoirs dans la colonie et, pour l’essentiel, elle est restée en application jusqu’au 30 juin 1960, c’est-à-dire jusqu’à l’indépendance du Congo et la fin de l’époque coloniale belge. En fait, on ne peut expliquer la loi de 1908 qui fait de la Belgique une puissance coloniale en Afrique centrale sans rappeler, fût-ce de manière synthétique, ce qui a précédé pendant plus de trente ans et qui est lié à la volonté personnelle et à la psychologie de Léopold II. Très justement, le professeur américain Crawford Young a pu écrire : L’implacable volonté impériale du Roi Léopold II (qui ne visita jamais le Congo - NDLR) fut la principale force qui poussa à l’érection du Congo en Etat en 1885’. [...]

Courrier hebdomadaire

Léopold III : le non⁠-⁠retour. Textes et documents, sélection et présentation

Courrier hebdomadaire n° 1020-1021, par Jules Gérard-Libois, José Gotovitch, 37 p., 1983

Courrier hebdomadaire

Léopold III : le non⁠-⁠retour

Courrier hebdomadaire n° 1010, par Jules Gérard-Libois, José Gotovitch, 28 p., 1983

Courrier hebdomadaire

Sous la Régence : Résistance et pouvoir

Courrier hebdomadaire n° 999, par José Gotovitch, 32 p., 1983

Courrier hebdomadaire

Les 99 jours de la crise communautaire du 18 décembre 1978 au 26 mars 1979 (II)

Courrier hebdomadaire n° 849-850, par Jacques Brassinne, 73 p., 1979

Courrier hebdomadaire

Les 99 jours de la crise communautaire du 18 décembre 1978 au 26 mars 1979 (I)

Courrier hebdomadaire n° 847-848, par Jacques Brassinne, 65 p., 1979

Courrier hebdomadaire

La crise politique d’octobre 1978 (II)

Courrier hebdomadaire n° 819, par Jacques Brassinne, Xavier Mabille, 26 p., 1978

Courrier hebdomadaire

La crise politique d’octobre 1978 (I)

Courrier hebdomadaire n° 817, par Jacques Brassinne, Xavier Mabille, 27 p., 1978

Livres

La question royale. Crise et dénouement, juin, juillet, août 1950

Livre, par Jean Duvieusart, 240 p., 1975

Par sa durée, sa rigueur, sa violence, la nature des clivages qu’elle a mis en lumière et la manière dont elle s’est dénouée, la question royale se présente comme une crise majeure et constitue un moment privilégié pour l’observation de la société belge. J. Duvieusart qui fut Premier ministre du gouvernement social-chrétien en juin-juillet 1950 établit ici une relation des événements. Il s’agit d’un témoignage personnel sur les faits vécus par l’auteur, précédé d’une narration des étapes de l’affaire royale depuis le 25 mai 1940. L’auteur s’y explique sur ses propres attitudes de l’époque et sur la manière dont il a cru pouvoir apporter une solution à la crise constitutionnelle. Ce livre apporte également - par des documents inédits de première importance - une information complémentaire sur cette crise qui a si fortement marqué l’après-guerre en Belgique.

Courrier hebdomadaire

Dossier ’Question Royale’

Courrier hebdomadaire n° 646, 32 p., 1974

Livres
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Télé⁠-⁠Mémoires, de Vleeschauwer, Gutt, Spaak

Livre, par Henri-François Van Aal, 192 p., 1971

C’est en octobre et novembre 1968 qu’a été présentée sur les antennes de la Télévision belge cette série d’émissions qui, sous le titre de « Télé-mémoires », a voulu recueillir et confronter les témoignages de quelques-uns des principaux acteurs du drame qu’a vécu la Belgique en 1940. Elle a vivement retenu l’attention. A côté du divertissement, de la fiction, de l’information quotidienne, ce qui, dans la matière culturelle, touche le plus sûrement le vaste public de la télévision, c’est ce qui aide le téléspectateur à mieux se connaître et à mieux connaître les autres hommes : la médecine, l’exploration du monde, l’histoire sont désormais, en télévision, des matières privilégiées. L’histoire la plus proche surtout, celle qui tient encore aux souvenirs et à l’expérience directement vécue. D’une autre manière que les livres qui ne permettent qu’une approche trop rationnelle, intellectualisée, la télévision restitue le passé : par les documents filmés et par les récits des témoins. Au jour le jour, pour refléter l’actualité quotidienne, la télévision constitue pour notre temps un certain type d’archives qui n’a pu exister que grâce au film ; elle a commencé déjà à exploiter elle-même ce matériel. Par exemple, dans une série plus récemment présentée, d’émissions élaborées à partir des actualités cinématographiques allemandes de la guerre 1940-45, elle a rappelé les réalités de la vie quotidienne en Belgique occupée, mêlées aux événements politiques et militaires, La transcription que le CRISP a eu l’idée de présenter de ces « Télé-mémoires » prouve que les historiens, eux aussi, sont désormais soucieux de ne pas négliger ces sources nouvelles, En fait, certaines des qualités que l’on a reconnues à ces « Télé-mémoires » sont dues à la méthode qui a été suivie dans leur élaboration. Au départ, un historien, José Gotovitch, spécialiste de la période étudiée, a élaboré un dossier copieux à l’intention du journaliste de la télévision, Henri-François Van Aal ; ce dossier, non seulement établissait dans le détail la chronologie des événements servant de trame à l’étude, mais précisait ce que les sources, jusqu’alors connues, apportaient quant à la participation aux événements des témoins à interroger ; mettait ainsi en évidence les lacunes dans l’information, les zones d’ombre, les contradictions ; suggérait les questions à poser pour faire jaillir des réponses révélatrices. Il s’agissait ensuite, pour le journaliste, d’apprendre à connaître les témoins qu’il voulait interroger, de gagner leur confiance en leur donnant l’assurance du sérieux et de l’intérêt de l’entreprise. Un brouillon sonore a été établi au cours de longues et libres conversations entre la personnalité interviewée, l’historien et le journaliste. Ces conversations, enregistrées sur bandes magnétiques, n’étaient pas destinées au public : elles visaient seulement à établir une meilleure compréhension réciproque, à mettre en évidence les éléments les plus significatifs qui méritaient d’être retenus, éventuellement approfondis et développés, et que l’interviewé, après réflexion, acceptait de livrer au public, C’est à partir de ces données - et avec les conseils du professeur Stengers qu’ont été filmées les interviews destinées à la télévision. Pendant longtemps, on a cru que la télévision, pour intéresser son public, avait besoin de multiplier les images, les personnages, les décors. Diverses expériences - les récits d’Henri Guillemin, par exemple - ont prouvé qu’un homme seul, face à la caméra, pouvait intéresser, émouvoir. Les « Télé-mémoires » ont été réalisées avec la volonté ascétique de renoncer à toute illustration complémentaire, de se limiter au récit - rythmé par les questions ou les inquisitions du journaliste d’hommes qui avaient eu une expérience privilégiée comme acteurs ou témoins des événements qui nous concernent tous, et qui avaient le talent de faire revivre leurs souvenirs. Les textes aujourd’hui publiés par le CRISP sont une transcription élargie, mais fidèle, de ce qui a été dit dans les émissions de télévision : le style parlé a été conservé, avec son rythme propre, ses négligences éventuelles, sa vie. Ils ont été l’objet d’un montage pour rapprocher les témoignages de manière significative, les mettre en parallèle, éventuellement les opposer. Ils ont été complétés par divers documents historiques qui les situent et qu’ils éclairent. La RTB a été heureuse de l’initiative du CRISP d’assurer cette publication qui, non seulement est une contribution utile à une connaissance plus précise de quelques moments importants de notre histoire, mais qui fait prendre conscience à un public souvent méfiant à l’égard de la télévision, du rôle qu’elle peut jouer – parmi d’autres – en constituant des « archives filmées pour servir à l’histoire de notre temps »

Courrier hebdomadaire

Archives britanniques concernant l’histoire de Belgique en 1940

Courrier hebdomadaire n° 526-527, 42 p., 1971

Livres
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L’an 40, la Belgique occupée

Livre, par Jules Gérard-Libois, José Gotovitch, 517 p., 1971

1940, la Belgique occupée ! À ce moment, tout se défait, tout se révèle, tout se prépare et se refait peu à peu. Qui va prendre la direction du pays ? Comment, dans « l’air du temps », réagissent notables et dirigeants ? Quelle machine a été mise au point par l’occupant pour tenir le pays, et comment opère-t-elle ? Qui va collaborer ? Quelles seront les réactions populaires face à l’Ordre Nouveau ? Comment vont se nouer les premières actions clandestines ? Pour répondre à ces questions les auteurs ont exploité des sources nouvelles, notamment les archives de l’occupant. Du côté belge, des témoins-acteurs ont parlé : pas seulement pour se justifier ou pour condamner. Ici, pas d’histoire-tribunal. Les auteurs ont voulu exposer le comment trouver le pourquoi. L’an 40 constitue un champ privilégié pour l’observation de la société belge. En outre, bien des problèmes de l’après-guerre – ainsi la crise des nationalités – s’y dessinent s’y révèlent. Lever le voile sur l’an 40, c’est aussi lever des tabous politiques et sociaux.

Courrier hebdomadaire

La crise gouvernementale en Belgique (avril⁠-⁠juin 1968)

Courrier hebdomadaire n° 414-415, 38 p., 1968

Courrier hebdomadaire

Le déroulement de la crise politique de février 1968

Courrier hebdomadaire n° 399, 23 p., 1968

Livres
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Patrice Lumumba. Les cinquante derniers jours de sa vie

Livre, par H. Donnay, G. Heinz, 195 p., 1966

Le 17 janvier 1961, deux cents jours après la proclamation de l’indépendance du Congo, Patrice Lumumba est frappé de mort violente à Elisabethville. Fondateur du Mouvement National Congolais en octobre 1958, c’est lui qui, en juin 1960, au terme du régime colonial belge, avait formé le premier gouvernement souverain de la République du Congo, En quelques semaines, il lui fut donné de connaître l’éclatement de l’ancienne Force Publique, l’intervention militaire belge, la sécession du Katanga et du Sud-Kasaï, l’action des casques bleus des Nations-Unies, les guerres tribales du Kasaï, la rupture brutale de son alliance avec le président Kasa-Vubu, le coup d’État militaire du colonel Mobutu, la mise en résidence surveillée à Léopoldville, l’emprisonnement à Thysville et les menaces de mort. Vivant, Lumumba fut une personnalité qui suscita autour d’elle des passions contradictoires, Mort, Lumumba continue à peser sur la vie et le destin du Congo et de l’Afrique : c’est sur son nom que s’affrontent les groupes et les pays ; c’est au nom de la fidélité à sa mission que des masses vont à la rébellion armée contre le pouvoir établi. Créatrice d’un mythe dont la, force dépasse celle de l’homme qui lui donne son nom, la mort de Lumumba reste, aujourd’hui encore, un mystère à bien des égards. Les conditions dans lesquelles elle s’est produite sont mal connues et les versions les plus contradictoires ont été diffusées, parfois dans le but de détruire des adversaires et de jeter le discrédit sur la politique qu’ils incarnent. L’ONU n’a pu élucider certains aspects décisifs de ce destin tragique : des témoins se sont dérobés ; des sources lui furent inaccessibles. Il reste essentiel pour l’avenir politique du Congo que la vérité tout entière soit faite un jour sur les circonstances de la mort de Lumumba, et surtout sur le contexte dans lequel elle s’est inscrite, sur les mécanismes qui ont déterminé l’événement et sur les principaux acteurs dont la responsabilité est engagée à des degrés divers. Il ne nous appartenait pas de faire ici œuvre de procureur ou d’enquêteur de police, d’autant que nous n’en avions ni les moyens ni les pouvoirs. Nous avons par contre mené une enquête politique approfondie. Nous avons voulu conserver au travail un caractère principalement descriptif, éclairant les faits et les mécanismes, sans faire le procès de telle ou telle personne. Souvent même, pour ne pas compromettre la sécurité des intéressés, nous n’avons pas mentionné certains noms, dont la publication n’eût pas fourni de complément important pour la compréhension des faits. Nous avons aussi eu le souci de situer l’événement dans le climat passionnel de l’époque : par le texte, par l’image et par des documents sonores dont l’authenticité nous permet une approche vivante d’une vérité difficile à saisir, Notre enquête a exigé de nombreuses recherches et de multiples interviews en Belgique, au Congo et à l’étranger. Nous n’avons pas obtenu ou trouvé tout ce que nous aurions souhaité. Bien des pistes sont d’ailleurs définitivement brouillées. Néanmoins, notre recherche patiente et objective nous a permis de mieux cerner les faits réels, d’écarter des informations tendancieuses ou fausses, d’éliminer des interprétations intéressées ou polémiques. Le cadre de notre narration est solide : c’est à l’intérieur de ce cadre que s’inscrit la vérité, toute la vérité qu’il sera peut-être nécessaire et possible de faire un jour avec les moyens adéquats.

Courrier hebdomadaire

Les groupements pour la défense des Belges d’Afrique

Courrier hebdomadaire n° 74, 19 p., 1960

Courrier hebdomadaire

Le problème du chef de l’État au Congo

Courrier hebdomadaire n° 53, 3 p., 1960

Courrier hebdomadaire

Les élections syndicales en Belgique [1958] (II). Étude globale des élections aux Conseils d’Entreprises

Courrier hebdomadaire n° 53, 7 p., 1960