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Courrier hebdomadaire

Les résultats des élections communales du 13 octobre 2024 en Région bruxelloise

Courrier hebdomadaire n° 2666-2667, par Caroline Sägesser, 70 p., 2026

Le 13 octobre 2024, les électeurs des 19 communes de la Région bruxelloise ont procédé à l’élection de leurs 703 conseillers communaux. Le taux moyen de participation, en sensible baisse, s’est élevé à un peu moins de quatre électeurs sur cinq. Dans la majorité des communes, la liste qui avait obtenu le plus grand nombre de votes en 2018 voit son assise électorale s’éroder ; dans 4 d’entre elles, la place de première force politique change même de mains. Par ailleurs, pas moins de 3 communes voient une liste obtenir la majorité absolue en voix, et 3 autres connaissent une situation de majorité absolue en sièges uniquement. Le scrutin modifie sensiblement la hiérarchie des principaux partis francophones. Cette évolution est avant tout faite d’un net recul d’Écolo et de Défi. Le PS se maintient, tandis que le MR, Les Engagés et, plus encore, le PTB enregistrent une progression. Quant à eux, les principaux partis néerlandophones n’ont guère déposé de listes propres : sauf exceptions, leurs candidats ont figuré sur des listes bilingues, liées à un ou plusieurs partis francophones. Aucune formation néerlandophone n’obtient d’élu en dehors d’une liste bilingue. Enfin, quelques « petites listes » portées par des candidats issus de partis établis décrochent des sièges, de même que la Team Fouad Ahidar. Comme en 2018, l’extrême droite échoue à obtenir une représentation dans le paysage communal bruxellois. Ces mouvements entraînent des changements au niveau de la composition des majorités locales : rares sont les communes qui voient la coalition sortante être reconduite. Par ailleurs, seules 6 communes connaissent un nouveau bourgmestre. La proportion de femmes parmi les échevins s’approche de la parité (49,6 %), tandis que l’on compte cinq femmes bourgmestres. Les élections communales s’étant déroulées 4 mois après les élections fédérales, régionales et communautaires du 9 juin 2024, il est possible d’établir une comparaison entre les résultats des différents scrutins. Certes, les différences entre les listes en présence et la spécificité des enjeux communaux incitent à la prudence. Toutefois, on peut remarquer que les tendances générales confortent celles déjà constatées lors du scrutin de juin.

Les @nalyses en ligne

« 2026 sera l’année de la mise à l’épreuve pour l’Arizona »

interview de Jean Faniel par Corentin Di Prima, parue dans L’Écho, 30 décembre 2025

L’année politique qui s’achève fut marquée par la formation d’un gouvernement fédéral inédit, l’Arizona, emmené par un Premier ministre nationaliste flamand, inédit là aussi. Et Bart De Wever est sans conteste la personnalité de l’année.

Courrier hebdomadaire

Les résultats des élections du 9 juin 2024 (II). Parlements régionaux et communautaires

Courrier hebdomadaire n° 2656-2657, par Benjamin Biard, Pierre Blaise, Jean Faniel, Cédric Istasse, Vincent Lefebve, Caroline Sägesser, David Van Den Abbeel, 191 p., 2025

En Belgique, les élections du 9 juin 2024 ont constitué un scrutin complexe, aux enjeux et aux effets multiples. Les citoyens ont été appelés à renouveler de manière directe six assemblées : la Chambre des représentants, le Parlement wallon, le Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale, le Parlement flamand, le Parlement de la Communauté germanophone et la représentation belge au Parlement européen. Cinq autres assemblées ont été renouvelées de manière indirecte, dont le Sénat et le Parlement de la Communauté française. Ce Courrier hebdomadaire analyse les résultats de ces différents scrutins. Il en dégage les principaux enseignements, en mettant l’accent sur les modifications du paysage électoral qui en découlent. L’analyse des évolutions prend essentiellement pour point de comparaison les élections multiples du 26 mai 2019. Ce second volume est consacré au renouvellement des différents parlements régionaux et communautaires. Pour chacune des assemblées élues directement, sont analysés la participation au scrutin (en ce compris l’absentéisme et les votes non valables), les résultats à l’échelle de l’ensemble de la Région ou de la Communauté, les scores et l’implantation électorale des partis politiques, et les voix de préférence et taux de pénétration. La nouvelle composition des diverses assemblées est également étudiée. L’exposé est soutenu par une trentaine de cartes. Celles-ci permettent notamment de visualiser, commune par commune, les scores électoraux qu’ont obtenus en 2024 les différentes listes actuellement représentées au Parlement wallon, au Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale ou au Parlement flamand.

Courrier hebdomadaire

Les résultats des élections du 9 juin 2024 (I). Parlement fédéral et Parlement européen

Courrier hebdomadaire n° 2654-2655, par Benjamin Biard, Pierre Blaise, Jean Faniel, Cédric Istasse, Vincent Lefebve, Caroline Sägesser, David Van Den Abbeel, 184 p., 2025

En Belgique, les élections du 9 juin 2024 ont constitué un scrutin complexe, aux enjeux et aux effets multiples. Les citoyens ont été appelés à renouveler de manière directe six assemblées : la Chambre des représentants, le Parlement wallon, le Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale, le Parlement flamand, le Parlement de la Communauté germanophone et la représentation belge au Parlement européen. Cinq autres assemblées ont été renouvelées de manière indirecte, dont le Sénat et le Parlement de la Communauté française. Ce Courrier hebdomadaire analyse les résultats de ces différents scrutins. Il en dégage les principaux enseignements, en mettant l’accent sur les modifications du paysage électoral qui en découlent. L’analyse des évolutions prend essentiellement pour point de comparaison les élections multiples du 26 mai 2019. Ce premier volume s’ouvre par l’exposé des quelques problèmes que le déroulement de la journée électorale du 9 juin 2024 a connus sur le plan organisationnel. Ensuite, il est consacré au renouvellement du Parlement fédéral et à l’élection des représentants belges au Parlement européen. Pour la Chambre des représentants, sont analysés la participation au scrutin (en ce compris l’absentéisme et les votes non valables), les résultats à l’échelle de l’ensemble du pays et dans chacune des trois régions, les scores et l’implantation électorale des partis politiques, les voix de préférence et taux de pénétration, et la nouvelle composition de l’assemblée. Pour le Sénat, sont abordées la désignation des sénateurs émanant des entités fédérées et celle des sénateurs cooptés. Pour l’élection de la représentation belge au Parlement européen, le plan est semblable à celui suivi pour la Chambre des représentants. L’exposé est soutenu par une vingtaine de cartes. Celles-ci permettent notamment de visualiser, commune par commune, les scores électoraux qu’ont obtenus en 2024 les différentes listes actuellement représentées au Parlement fédéral.

Podcasts

Les élections, un an après. Une Belgique qui change ?

intervention de Jean Faniel et Caroline Sägesser diffusée dans L’actualité en 3D sur Radio Panik avec Julien Pieret, 9 juin 2025

Réécoutez ‘L’actualité en 3D. Décrypter, débattre et discuter avec le CRISP’, émission proposée dans le cadre du partenariat avec Radio Panik. Émission spéciale présentée par Julien Pieret, avec Jean Faniel et Caroline Sägesser : Les élections, un an après Une Belgique qui change ?

Courrier hebdomadaire

De l’information à la politique : regards sur les réseaux sociaux en Belgique

Courrier hebdomadaire n° 2639-2640, par Bernard Cools, Xavier Degraux, 81 p., 2025

Les réseaux dits sociaux prennent une place croissante en tant que sources et canaux d’idées et d’informations. Cependant, ils peuvent faire l’objet d’usages très différents d’un pays à l’autre, ou même d’une région à l’autre. Ce Courrier hebdomadaire s’intéresse à la situation des réseaux sociaux en Belgique, principalement en rapport avec leur rôle dans l’information et leur éventuelle inclinaison politique. Quelle est l’audience des réseaux sociaux ? Dans quelle mesure constituent-ils une voie d’accès vers l’information pour les Belges ? Quelle est l’évolution en la matière, et quelles sont les différences entre les catégories de population ? Non seulement selon la langue, le genre, l’âge, etc., mais aussi selon le niveau d’intérêt pour l’information ou pour la politique. Quel degré de fiabilité ou de confiance est accordé aux différentes plateformes, et a-t-il un effet sur le degré d’utilisation ? Quelle influence la sensibilité politique de l’utilisateur a-t-elle sur sa consommation de réseaux sociaux, sur ses choix de plateforme et sur son rapport à l’actualité, notamment politique ? Quelle est l’audience des « influenceurs » ? L’étude se penche également sur l’utilisation qui est faite des réseaux sociaux par les partis politiques belges et par les présidents de ces partis. Quelle est leur présence organique en termes de plateformes utilisées, de volumes de messages postés et d’interactions suscitées ? Dans quelle mesure recourent-ils à la publicité payante (et quel regard la population porte-t-elle sur cette pratique) ? Notamment, quelles ont été les dépenses réalisées lors de l’année électorale 2024 ? Quels sont les effets de la présence des partis sur les réseaux sociaux au niveau de la polarisation et de la communication politique ? Enfin, B. Cools et X. Degraux livrent quelques réflexions sur le rôle des réseaux sociaux en matière d’information, sur les enseignements de l’analyse des dépenses des partis politiques belges sur les plateformes, et sur la question – centrale – de la régulation des réseaux sociaux par les pouvoirs publics, notamment européens.

Courrier hebdomadaire

La formation du gouvernement De Wever (juin 2024 - février 2025)

Courrier hebdomadaire n° 2637-2638, par Caroline Sägesser, 69 p., 2025

Dès le lendemain des élections du 9 juin 2024, se dégage la piste d’une coalition associant la N-VA, le MR, Les Engagés, Vooruit et le CD&V pour constituer le nouveau gouvernement fédéral. Cette formule reçoit le nom d’« Arizona », en référence au drapeau de cet État des États-Unis, qui réunit le jaune, le bleu, le rouge et l’orange (soit les couleurs respectives, en Belgique, des nationalistes flamands, des libéraux, des socialistes et des sociaux-chrétiens). Le processus de formation du gouvernement fédéral dure un peu moins de huit mois. Durant cette période, aucune formule de coalition autre que l’Arizona n’est sérieusement envisagée. Les négociations débutent dès le 12 juin, jour où Bart De Wever (N-VA) est chargé d’une mission d’information par le roi Philippe. Hormis une brève interruption du 23 août au 2 septembre, durant laquelle Maxime Prévot (Les Engagés) mène une mission de médiation, B. De Wever pilote la constitution du gouvernement jusqu’à sa mise en place, en tant qu’informateur, puis préformateur puis enfin, à partir du 10 juillet, formateur. Des moments de grandes tensions politiques marquent le processus de formation, qui est en outre retardé par la tenue des élections communales et provinciales du 13 octobre 2024. Le gouvernement De Wever entre en fonction le 3 février 2025, soit 239 jours après le scrutin. Sa formation est la troisième plus longue de l’histoire du pays, après celles des gouvernements fédéraux Di Rupo (540 jours en 2010-2011) et De Croo (494 jours en 2019-2020). Chose encore difficilement imaginable un an auparavant, B. De Wever, président d’un parti qui vise à l’indépendance de la Flandre, devient Premier ministre ; toutefois, son accession à ce poste a rapidement fait consensus parmi les partenaires de la coalition.

Courrier hebdomadaire

Le « canon de Flandre » dans son contexte politique : origine, élaboration, réceptions

Courrier hebdomadaire n° 2634-2635, par Serge Govaert, 60 p., 2025

Rendu public le 9 mai 2023, le « canon de Flandre » consiste en une liste de soixante « points d’ancrage » sur l’histoire, la culture et la société de la Flandre (événements, dates, personnalités, traditions, livres, objets, œuvres d’art, etc.). Il est le résultat d’un projet qui a été porté par le président de la N-VA (Bart De Wever), a été mis en œuvre par le gouvernement flamand Jambon (N-VA/CD&V/Open VLD), et a été réalisé par une commission scientifique indépendante et pluraliste. Il se présente sous la forme à la fois d’un livre et d’un site Internet. Dès son annonce, le projet d’un canon de Flandre (initialement, d’un « canon flamand ») a fait l’objet de critiques vives et même virulentes. La crainte exprimée était que ce canon soit un pamphlet nationaliste flamand, conçu comme un outil de renforcement et de promotion de l’identité flamande. Ces craintes ont été apaisées une fois connu le résultat final. Cependant, certains historiens ont maintenu leurs objections de principe liées à la confection d’un canon et aux motivations politiques à l’origine du canon de Flandre. De fortes réticences ont également été émises quant à la perspective d’un recours au canon de Flandre dans l’enseignement. Actuellement, les autorités flamandes ne mettent plus en avant cet usage du canon, celui-ci étant désormais conçu comme un instrument de soutien. En revanche, le canon de Flandre est un élément du parcours d’intégration («  inburgering  ») instauré dans le cadre de la politique flamande d’accueil des primo-arrivants. S. Govaert examine la genèse du canon de Flandre, ses précédents historiques, son processus décisionnel, son élaboration, son contenu et les controverses qu’il a suscitées. Il situe le tout dans le cadre des rapports de force politiques en Flandre et de la résurgence du concept d’identité.

Courrier hebdomadaire

Les résultats des élections provinciales du 13 octobre 2024 en Flandre

Courrier hebdomadaire n° 2632-2633, par Pierre Blaise, 86 p., 2025

Le 13 octobre 2024 a eu lieu, pour la sixième fois, l’élection des cinq conseils provinciaux de Flandre. Par rapport à celui qui s’était tenu six ans plus tôt, ce scrutin a été marqué, dans des proportions différentes, par la hausse des scores de la N-VA, du VB, de Vooruit et du PVDA et par la baisse de ceux du CD&V, de Groen et de l’Open VLD. Ce Courrier hebdomadaire commence par examiner les taux de participation et d’abstention. Ensuite, il se penche de manière distincte sur chacune des provinces flamandes. Successivement, il présente les résultats et le nombre de sièges obtenus par les différentes listes en présence, procède à une comparaison avec les résultats des élections provinciales de 2018, et propose une analyse par district des résultats des listes. En outre, des graphiques exposent l’évolution des résultats électoraux depuis 1974. Enfin, il est procédé à une analyse globale des résultats enregistrés, à l’échelle de la Flandre, par les partis en présence lors des scrutins provinciaux de 2018 et de 2024. La composition des exécutifs provinciaux est également détaillée, de même que la répartition par sexe des personnes élues pour siéger dans les conseils provinciaux et des membres des députations provinciales. Pour terminer, les performances électorales que les partis néerlandophones ont enregistrées en Flandre lors du scrutin provincial du 13 octobre 2024 sont comparées avec les scores qu’ils avaient obtenus lors de vingt autres élections récentes s’étant tenues depuis 1994. Portant sur un scrutin qui a pris place quelques mois seulement après les élections multiples de juin 2024, cet examen livre des indications intéressantes.

Les @nalyses en ligne

Trophées et concessions : quel parti de l’Arizona a le mieux négocié ?

interview de Jean Faniel par Anthony Marcou, parue sur 7sur7.be, samedi 22 février 2025

« Sans nous, il n’y aurait pas eu ceci », « On vous l’avait promis, on l’a fait »… La coalition Arizona est née, l’opération d’autopromotion aussi. Depuis son instauration, chaque parti du gouvernement De Wever s’attelle à défendre (voire à s’approprier) les résultats obtenus après de (très) longues négociations. Qui a dû consentir le plus de concessions ? Qui peut placer le plus grand nombre de « trophées » dans sa vitrine ? Et qui est le roi du casting ?

Podcasts

Qu’est-ce que le Canon de Flandre ? L’histoire au service du politique ?

intervention de Serge Govaert diffusée dans L’actualité en 3D sur Radio Panik avec Julien Pieret, 11 novembre 2024

Réécoutez ‘L’actualité en 3D. Décrypter, débattre et discuter avec le CRISP’, émission proposée dans le cadre du partenariat avec Radio Panik. Au menu de l’émission présentée par Julien Pieret : 1° Serge Govaert : Qu’est-ce que le Canon de Flandre ? L’histoire au service du politique ? 2° ‘communes à facilités de la périphérie bruxelloise’, une nouvelle définition extraite du Vocabulaire politique. 3° Le tour des dernières parutions du CRISP, avec Cédric Istasse.

Podcasts

Analyse des résultats des élections du 9 juin 2024. Virage à droite toute ?

intervention de Jean Faniel et Cédric Istasse et Caroline Sägesser diffusée dans L’actualité en 3D sur Radio Panik avec Julien Pieret, 17 juin 2024

Réécoutez ‘L’actualité en 3D. Décrypter, débattre et discuter avec le CRISP’, émission proposée dans le cadre du partenariat avec Radio Panik. Au menu de l’émission présentée par Julien Pieret : analyse des résultats des élections du 9 juin 2024. Virage à droite toute ? Avec Jean Faniel, Cédric Istasse et Caroline Sägesser. + ‘élections législatives’, une nouvelle définition extraite du Vocabulaire politique.

Podcasts

Le bilan de la législature flamande. En manque de chaleur humaine ?

intervention de Jean Faniel diffusée dans L’actualité en 3D sur Radio Panik avec Julien Pieret, 13 mai 2024

Réécoutez ‘L’actualité en 3D. Décrypter, débattre et discuter avec le CRISP’, émission proposée dans le cadre du partenariat avec Radio Panik. Au menu de l’émission présentée par Julien Pieret : 1° Jean Faniel, Cédric Istasse et Caroline Sägesser : Analyse des résultats des élections locales du 13 octobre 2024. Entre continuité et rupture ? 2° ‘Elections communales’, une nouvelle définition extraite du Vocabulaire politique.

Courrier hebdomadaire

Profils et comportements des électeurs lors du scrutin fédéral du 26 mai 2019

Courrier hebdomadaire n° 2597-2598, sous la direction de Koen Abts, Cecil Meeusen, Bart Meuleman, Marc Swyngedouw, 72 p., 2024

À quelques encablures des prochaines élections, ce Courrier hebdomadaire tire différents enseignements du scrutin fédéral du 26 mai 2019 grâce aux données d’une enquête post-électorale réalisée par la KU Leuven. Il examine la façon dont les caractéristiques socio-démographiques des électrices et des électeurs se sont associées à leurs orientations de valeurs politiques, culturelles et économiques, et la manière dont ces deux types de facteurs ont influencé leur comportement électoral. Quels éléments du profil personnel d’un électeur en termes de genre, d’âge, de niveau d’instruction, de statut professionnel, de conviction confessionnelle, d’appartenance à un syndicat ou d’affiliation mutuelliste façonnent un choix électoral déterminé ? Quelles positions des citoyens sur diverses questions politiques, culturelles et économiques majeures déterminent leur comportement de vote ? Comment la résultante des caractéristiques et des positions influence-t-elle le parti pour lequel l’électeur a choisi in fine de voter ? Et dans quelle mesure les électeurs ont-ils différé de part et d’autre de la frontière linguistique ? Sont aussi envisagées la question du moment où les électrices et les électeurs arrêtent leur vote – longtemps à l’avance, en cours de campagne ou le jour même de l’élection – et celle de l’attitude qui serait adoptée en cas d’abrogation de l’obligation de voter. Ce Courrier hebdomadaire étudie également la question du changement ou de la continuité du comportement électoral entre le scrutin fédéral de 2014 et celui de 2019. Sont ainsi estimés les flux d’électeurs entre les différents partis, soit francophones soit néerlandophones.

Courrier hebdomadaire

Schild & Vrienden

Courrier hebdomadaire n° 2566-2567, par Benjamin Biard, Serge Govaert, 71 p., 2023

C’est en septembre 2018 que, à la suite d’un reportage télévisé, le grand public découvre l’existence de Schild & Vrienden. Ce mouvement de jeunesse, qui se réclame de la droite nationaliste flamande, a été créé sur les réseaux sociaux au début de l’année précédente par Dries Van Langenhove, alors étudiant à l’Université de Gand. Très rapidement, Schild & Vrienden acquiert une importante visibilité – y compris au-delà des frontières belges –, en même temps qu’il devient l’un des principaux mouvements d’extrême droite de Flandre. Notamment, son fondateur et leader participe aux élections fédérales du 26 mai 2019 (sur une liste Vlaams Belang) et décroche un siège à la Chambre des représentants. Il démissionne toutefois de son mandat de député en février 2023, dans le cadre de la perspective d’un procès pour négationnisme. Ce Courrier hebdomadaire dresse un portrait complet de Schild & Vrienden, depuis ses origines jusqu’à aujourd’hui. Il retrace les étapes qui ont jalonné son existence, qu’elles aient favorisé son essor ou qu’elles l’aient perturbé. Il analyse les différents aspects du mouvement : l’idéologie qu’il véhicule, les formes de militantisme qu’il pratique, les sources de financement dont il dispose, ou les liens qu’il entretient avec d’autres organisations d’extrême droite en Belgique et à l’étranger. Est également étudiée la façon dont les services de renseignement et de sécurité, la justice et le monde politique réagissent à son développement et à ses activités. Une attention particulière est réservée à D. Van Langenhove, et notamment à son passage sur la scène politique.

Courrier hebdomadaire

Au cœur du pouvoir : le kern

Courrier hebdomadaire n° 2560-2561, par Jean Faniel, Caroline Sägesser, 79 p., 2022

Certains organes du pouvoir politique, bien que jouant un rôle de tout premier plan, sont largement inconnus du grand public. Même si leur action constitue un rouage central du fonctionnement de l’État, elle n’est mise en lumière qu’à l’occasion, que ce soit dans la presse ou dans les études scientifiques. Ainsi en va-t-il du kern. De nos jours, il réunit autour du Premier ministre les chefs de file de chacun des partis formant la coalition fédérale, c’est-à-dire les vice-Premiers ministres. Habituellement, ceux-ci sont en outre les membres du gouvernement fédéral qui détiennent les compétences les plus importantes. Le rôle de ce noyau est capital puisque c’est en son sein que sont prises la plupart des décisions majeures qui concernent la Belgique. Pourtant, le kern se déploie dans une grande discrétion et n’a pas toujours eu cette physionomie. En outre, il est aujourd’hui un organe informel : aucun texte juridique ne règle ses missions, sa composition ou son organisation. En français, son nom même est fluctuant : « Conseil des ministres restreint » ou « Comité ministériel restreint ». Par le passé, ses prédécesseurs ont également été appelés au fil du temps « Cabinet de la politique générale », « Comité de coordination politique », « Cabinet restreint » ou « Comité ministériel de politique générale ». Ce Courrier hebdomadaire sort le kern de l’ombre. Grâce à un regard vers le passé et une analyse de la situation présente, il détermine quelles sont les coutumes qui le régissent, et comment il s’est peu à peu mis en place et a changé de composition. Il examine aussi le profil des vice-Premiers ministres, notamment sous l’angle de leur répartition linguistique, politique et de genre. Une comparaison avec les gouvernements de Région et de Communauté complète le texte.

Courrier hebdomadaire

Les législations visant à favoriser la participation politique des femmes : évolutions et effets (1994-2022)

Courrier hebdomadaire n° 2557-2558-2559, par Cédric Istasse, 141 p., 2022

Depuis 1994, des réformes législatives successives ont visé à appuyer – et cela d’une façon de plus en plus marquée – la présence des femmes aux différents niveaux de pouvoir en Belgique. C’est ainsi que, par exemple, les listes de candidats aux élections doivent comporter de nos jours un nombre égal de femmes et d’hommes. Parfois, le système de la « tirette » est même de mise. Quant à eux, les organes exécutifs sont tenus de compter au moins une femme dans leurs rangs – voire, pour certains d’entre eux, d’être composés d’au moins un tiers de femmes. Ce Courrier hebdomadaire fait état de l’évolution des législations adoptées en Belgique avec pour objectif de favoriser la représentation des femmes en politique, que ce soit par l’instauration de quotas ou par l’imposition d’une obligation de mixité voire de parité. Ce faisant, il offre également un panorama des règles qui sont actuellement en vigueur. Ensuite, il procède à une analyse des effets des législations considérées, respectivement pour les organes législatifs et pour les organes exécutifs. Concrètement, il étudie l’évolution de la proportion de femmes élues lors des différents scrutins, ainsi que celle de la proportion de femmes siégeant dans les instances exécutives. Sont envisagés tout à la fois le niveau européen, le niveau fédéral, le niveau régional et communautaire, le niveau provincial et le niveau communal. Le propos est appuyé par une centaine de tableaux et graphiques. Dans la mesure du possible, des ventilations par formation politique (ainsi que, le cas échéant, par communauté linguistique) sont réalisées.

Courrier hebdomadaire

L’adoption de la « loi trans* » du 25 juin 2017. De la stérilisation et la psychiatrisation à l’autodétermination

Courrier hebdomadaire n° 2505, par Dimitri Tomsej, David Paternotte, 47 p., 2021

Les personnes transgenres (ou « trans* ») sont les personnes qui ne s’identifient pas au sexe/genre (homme ou femme) qui leur a été assigné à la naissance. En Belgique, les droits de ces personnes ont connu diverses avancées notables en matière de modification de l’enregistrement du sexe dans les actes de l’état civil. La loi du 10 mai 2007 a mis fin au vide juridique qui prévalait jusqu’alors. Cependant, elle a conditionné le changement d’état civil à une approbation psychiatrique, au recours à une chirurgie génitale stérilisante et au suivi d’un traitement hormonal de substitution. La loi du 25 juin 2017 a aboli ces éléments, sans toutefois satisfaire pleinement les associations de défense des droits des personnes trans*. C’est à leur demande que, deux ans plus tard, la Cour constitutionnelle a estimé que le législateur doit rendre le changement d’état civil révocable et supprimer l’alternative binaire relative à l’enregistrement de la mention du genre. Ce Courrier hebdomadaire étudie le processus d’adoption de la loi de 2017 et tente notamment de comprendre comment, de manière contre-intuitive, celle-ci a été proposée par un gouvernement fédéral de centre-droit. Pour ce faire, il se penche sur les développements internationaux, les mobilisations de la société civile et l’action des décideurs politiques.

Courrier hebdomadaire

Les votes nominatifs à la Chambre des représentants (II). Usages parlementaires et votes des groupes (1995-2019)

Courrier hebdomadaire n° 2503-2504, par Frederik Verleden, 107 p., 2021

Entre les élections fédérales du 21 mai 1995 et celles du 26 mai 2019, la Chambre des représentants a procédé en séance plénière à pas moins de 13 397 votes nominatifs valables. Outre qu’ils ont conduit à l’adoption de nombreux textes (dont, au final, plusieurs milliers de lois) et au rejet de beaucoup d’autres, les résultats de ces votes révèlent les évolutions de l’état des rapports de force politiques au sein de l’assemblée parlementaire durant ces six législatures. Pour analyser ces votes, ce Courrier hebdomadaire procède par une approche chiffrée à trois niveaux : celui de la Chambre des représentants, celui des députés et celui des groupes politiques – et, par extension, des partis politiques. En effet, le résultat d’un vote, quel qu’en soit le type, conduit à une décision qui lie l’ensemble de la Chambre et à laquelle l’opposition doit se plier. Il importe donc de se demander combien de fois l’assemblée vote et sur quels objets, si elle était au complet, etc. Mais le scrutin nominatif permet également de se focaliser sur le député pris individuellement, le vote émis par chaque parlementaire étant enregistré et mentionné dans les comptes rendus de séance. Enfin, la réalité politique veut qu’un député, de façon générale, agisse en tant que membre d’un groupe politique ; dès lors, il est intéressant de mesurer le degré de discipline de parti qui prévaut lors d’un vote nominatif.

Courrier hebdomadaire

Le statut social de l’artiste en Belgique (III). Les évolutions et positionnements récents

Courrier hebdomadaire n° 2498, par Steve Bottacin, Jean-Gilles Lowies, 50 p., 2021

L’actualité récente a remis la question du statut social des artistes à l’agenda politique. En particulier, le contexte de la pandémie de Covid-19 a jeté une lumière crue sur la précarité de nombreuses carrières artistiques et sur l’efficacité très relative des filets de protection sociale dont les artistes bénéficient. Diverses propositions censées remédier à cette situation ont vu le jour, laissant augurer des décisions et des révisions substantielles. Sur le plan politique, le gouvernement fédéral De Croo a annoncé une réforme en la matière. Plus largement, les prises de position sont nombreuses, qui se penchent sur l’état actuel du cadre juridique relatif à la protection sociale des artistes, le plus souvent pour le critiquer. Elles émanent tant des principaux partis politiques et des gouvernements que des autres acteurs en mesure de peser sur l’évolution de la problématique (des instances judiciaires aux organisations syndicales, sectorielles et professionnelles, en passant par le Conseil national du travail et l’Office national de l’emploi). Paraissant en trois livraisons successives, ce Courrier hebdomadaire vise à retracer les étapes majeures de l’action publique en matière de protection sociale des artistes en Belgique, à en analyser les multiples enjeux et à faire état des positions en présence. Dans ce troisième tome, S. Bottacin et J.-G. Lowies présentent les positionnements exprimés au cours de la dernière décennie, analysent la récente évolution du dossier du « statut d’artiste » et examinent quelques perspectives que laisse présager le contexte actuel.

Courrier hebdomadaire

La régulation juridique des partis politiques

Courrier hebdomadaire n° 2483-2484, par Thibault Gaudin, 65 p., 2020

En Belgique, les partis occupent une place centrale dans l’exercice du pouvoir politique. Mais en dépit de cette importance de premier plan, ils ne font guère l’objet de mesures de régulation dans le droit belge. Au sein de celui-ci, il n’existe même pas de définition générale de ce qu’est un parti politique. La Constitution est pour ainsi dire muette au sujet de ces organisations. Quant à la loi, elle se limite à quelques rares dispositions les concernant. En outre, loin de couvrir l’ensemble du champ politique, ces règles sont relatives essentiellement, d’une part, aux dépenses électorales et, d’autre part, au financement et à la comptabilité ouverte des partis. Elles sont regroupées dans la loi du 4 juillet 1989 en ce qui concerne les principes généraux et les élections fédérales, et dans quelques textes similaires consacrés aux élections régionales, communautaires et européennes. Ces carences posent question, d’autant que la régulation juridique des partis politiques constitue un réel enjeu démocratique. Les partis exerçant un rôle majeur dans la vie politique belge, il semble fondamental que le droit définisse clairement ces acteurs et puisse mettre des limites à l’action de ceux-ci.

Les @nalyses en ligne

« La N-VA est la perdante politique de l’année 2020 »

interview de Jean Faniel par Quentin Joris, parue dans L’Écho, 31 décembre 2020

Le CRISP dresse le bilan politique de l’année 2020. Second volet avec Jean Faniel. Crise du Covid, émergence de la Vivaldi, démocratie bousculée, confiance dans le politique en berne… L’année 2020 laissera des traces.

Courrier hebdomadaire

Grèves et conflictualité sociale en 2019 (I). Concertation interprofessionnelle et fonctions collectives de l’État sous tension

Courrier hebdomadaire n° 2473-2474, par Iannis Gracos, 82 p., 2020

Le Groupe d’analyse des conflits sociaux (GRACOS) est un collectif interdisciplinaire ayant pour objectif l’étude des principaux mouvements de grève et autres éléments de la conflictualité sociale qui jalonnent l’actualité de chaque année civile. Ce Courrier hebdomadaire est consacré aux conflits qui ont marqué l’actualité belge en 2019. Particulièrement significatifs par rapport à l’histoire sociale et aux enjeux futurs, ceux-ci sont regroupés en deux volumes. Ce premier volume s’ouvre avec l’analyse de la conflictualité sociale interprofessionnelle. Celle-ci a essentiellement été liée aux négociations entre organisations patronales et syndicales qui ont visé à conclure un accord interprofessionnel (AIP) couvrant l’ensemble des travailleurs du secteur privé pour 2019 et 2020. Elle a notamment été marquée par la grève nationale en front commun syndical du 13 février. En définitive, le Groupe des dix s’est accordé sur une hausse salariale de + 1,1 % mais les instances de la FGTB ont refusé de ratifier le projet d’accord. Les interlocuteurs sociaux ont poursuivi leurs discussions sur plusieurs dossiers, dont le relèvement du salaire minimum. Ensuite, l’analyse se penche sur les mouvements sociaux ayant touché trois branches des services publics : la justice, les prisons et la santé. La perspective des élections du 26 mai 2019 a conduit à une mobilisation particulièrement intense dans le monde judicaire. La problématique du service garanti en cas de grève a provoqué un vif mécontentement dans le milieu pénitentiaire. La diminution constante des moyens a suscité des grèves du personnel hospitalier et la naissance du mouvement « La Santé en lutte ». Le GRACOS se compose actuellement de 19 membres : B. Bauraind, A. Bingen, M. Brodersen, J. Buelens, B. Conter, V. Demertzis, A. Dufresne, J. Faniel, C. Gobin, N. Hirtz, G. Lambert, C. Leterme, E. Martinez, L. Mélon, P. Reman, M.-C. Trionfetti, K. Vandaele, J. Vandewattyne et C. Vanroelen. La présente étude a été rédigée avec la collaboration de V. Lefebve.

Courrier hebdomadaire

La formation du gouvernement De Croo (mai 2019 - octobre 2020)

Courrier hebdomadaire n° 2471-2472, par Caroline Sägesser, 84 p., 2020

La formation du gouvernement fédéral De Croo (PS/MR/Écolo/CD&Vamp;V/Open VLD/SP.A/Groen) a mis fin à la plus longue crise politique de l’histoire de la Belgique. Certes, il ne s’est écoulé « que » 494 jours entre les élections fédérales du 26 mai 2019 et la prestation de serment du 1 er  octobre 2020 – soit un délai moins long que celui de 540 jours qui avait séparé les élections du 13 juin 2010 et la mise en place du gouvernement Di Rupo le 5 décembre 2011. Cependant, le point de départ a bien été la chute du gouvernement Michel I, le 9 décembre 2018. Dès ce moment en effet, la Belgique n’a plus été dirigée par un gouvernement majoritaire et de plein exercice. Il en a été ainsi pendant pas moins de 662 jours. Surtout, la crise politique de 2019-2020 est apparue profonde et structurelle : contrairement à celle de 2010-2011, elle n’a pas porté sur un désaccord à propos d’une réforme de l’État. La situation de blocage a résulté d’une combinaison de facteurs, dont l’émiettement de la représentation à la Chambre, la montée en puissance de l’extrême droite en Flandre et de la gauche radicale dans toutes les régions, et la détermination de l’Open VLD et plus encore du CD&Vamp;V de voir la N-VA, en tant que premier parti flamand, être membre du futur exécutif fédéral. À ces éléments est venue s’ajouter la crise sanitaire due à la pandémie de Covid-19. La survenance de cet élément a tout d’abord mis le processus sur pause et a poussé les partis en négociation à s’interrompre pour mettre en place un gouvernement de plein exercice quoique minoritaire, pour une durée et un champ d’action limités : le gouvernement Wilmès II (MR/CD&Vamp;V/Open VLD). Ensuite, la crise sanitaire a accru les volontés de constituer une coalition majoritaire à la Chambre.

Courrier hebdomadaire

La répression des collaborations, 1942-1952. Nouveaux regards sur un passé toujours présent

Courrier hebdomadaire n° 2469-2470, par Luc Huyse, Steven Dhondt, Bruno De Wever, Koen Aerts, Pieter Lagrou, 66 p., 2020

Les années d’occupation qu’a connues la Belgique au cours de la Seconde Guerre mondiale ont notamment été marquées par le fait que plusieurs dizaines de milliers de citoyens ont posé des actes de collaboration avec les autorités allemandes. Une fois restauré, l’État belge a ensuite mené une politique de répression, par laquelle il a entendu faire payer à ces personnes le prix de leur comportement jugé incivique. En 1993, est paru au CRISP l’ouvrage La répression des collaborations, 1942-1952 : un passé toujours présent , dans lequel L. Huyse et S. Dhondt retracent la genèse et l’application de cette politique de répression. Depuis lors, près de trente ans se sont écoulés, durant lesquels la recherche scientifique a réalisé de considérables progrès dans l’étude de cette thématique toujours sensible : des sources inédites sont devenues accessibles, des pans de connaissance ont été complétés ou révisés, de nouveaux questionnements ou angles d’approche sont apparus, des problématiques ou perspectives ont été renouvelées, etc. Plus encore que par le nombre des publications (qui va sans cesse croissant), c’est par une exploration continue de ce qui constituait auparavant autant d’angles morts tenaces que la recherche a pu approfondir ce que L. Huyse et S. Dhondt avaient mis en lumière. Dès lors, les deux auteurs ont entrepris de doter leur ouvrage d’une mise à jour, sous la forme de quatre chapitres supplémentaires. Ils ont eux-mêmes pris la plume pour l’un d’entre eux, et ont confié les trois autres respectivement aux historiens B. De Wever, K. Aerts et P. Lagrou. Paraissant trois quarts de siècle après la Libération, et alors que collaboration et répression restent toujours deux phénomènes indissociablement liés à la Seconde Guerre mondiale dans la mémoire collective belge, ce complément résorbe des angles morts importants et met à bas des mythes bien ancrés. Ce Courrier hebdomadaire peut être découvert seul ou accompagné de l’ouvrage de 1993. Une offre spéciale permet de commander les deux volumes à un prix avantageux. Offre spéciale