Ceci est un livre profondément humain. Ancien journaliste, Guido Fonteyn aime visiblement écrire des histoires. Des histoires d’hommes, de femmes et d’enfants. Des histoires ordinaires de gens ordinaires. Sous sa plume, on suit le parcours de mineurs, de paysans, de botteresses, d’ouvriers de différents métiers. De différents âges, aussi. Et des deux sexes, car Guido Fonteyn a non seulement le souci du détail, mais aussi la volonté de saisir les rapports humains et sociaux dans toute leur finesse. Au fil des pages, ce qui pourrait sembler n’être qu’une succession d’histoires particulières devient peu à peu l’histoire d’une population. Les « petites » histoires, considérées séparément, constituent ainsi la « grande » histoire, celle du collectif, qui transcende les individualités. À travers ces histoires, Guido Fonteyn donne chair à des concepts a priori abstraits ou désincarnés : exploitation, nationalisme ou sécularisation. Ce texte est la préface de « Flandre, Bruxelles, Wallonie : scènes de ménage à trois ».

Depuis son indépendance en 1830, la Belgique est une société divisée. Globalement, cependant, les tensions entre groupes sociaux antagoniques n’ont guère conduit à l’éclatement de violences physiques. Une organisation politique complexe s’est développée, reposant sur la recherche de compromis exprimant les rapports de force du moment. Le « compromis à la belge » symbolise cette gestion pacifique, mais parfois alambiquée, des divisions internes. Quelles sont les évolutions qui pourraient indiquer une rupture avec la recherche privilégiée du consensus ?

Conclue en 2011 et adoptée en 2012 et 2014, la sixième réforme de l’État qui entre en vigueur par étapes successives depuis le 1er juillet 2014 a des effets non négligeables pour la répartition des compétences en ce qui concerne les matières personnalisables. Lors d’un exposé présenté le 27 octobre 2015, J. Faniel a cherché à cerner les enjeux pour ces matières que comporte le cadre défini par cette nouvelle réforme institutionnelle.

Peu à peu, la réforme institutionnelle décidée en 2011 et adoptée entre 2012 et 2014 se met en place. Si quelques-uns de ses effets commencent à se faire sentir, ce sont plus encore les questions qu’elle soulève qui apparaissent aujourd’hui.

C’est la rentrée. On va reparler de l’enseignement. Un domaine où les francophones sont libres et autonomes depuis la réforme institutionnelle de 1988. Complètement ? À bien y regarder, l’ombre de la Flandre plane pourtant sur cette matière. Parfois à l’insu des Flamands eux-mêmes…

L’image d’une Flandre droitière et d’une Wallonie socialisante a la vie dure. Elle répond à une réalité électorale et s’enracine dans des contextes divergents, qu’ont contribué à définir l’histoire et la géographie des deux régions. Cependant, la déchristianisation et la dépilarisation, comme d’ailleurs le processus de fédéralisation du pays, modifient la donne. Les modalités de la lutte sociale et politique ont aussi changé, déplaçant parfois son centre de gravité.

Dans cette interview accordée à la revue Wallonie, Jean Faniel revient sur les évolutions du modèle belge de concertation sociale, dans une Belgique « redimensionnée » sous l’effet des évolutions socio-économiques, de la construction européenne et des réformes institutionnelles. Trois questions fondamentales sont abordées : « D’où venons-nous ? Où en sommes-nous ? Et vers où allons-nous ? ».

Les élections de 2014 concerneront différents échelons de pouvoir : l’Union européenne, l’Autorité fédérale, les régions et les communautés. Il n’est évidemment pas simple de démêler les enjeux européens, fédéraux et régionaux ou communautaires qui seront abordés lors de ces élections. Cette @nalyse du CRISP en ligne entend passer en revue les enjeux plus spécifiquement bruxellois du scrutin. Pour cela, nous présenterons d’abord quelques problèmes cruciaux qui se posent à Bruxelles, avant d’aborder certaines controverses institutionnelles qui pourraient marquer le débat électoral.

Le fédéralisme consiste en une répartition des compétences législatives et exécutives (voire judiciaires) entre un niveau de pouvoir national et des collectivités politiques autonomes appelées entités fédérées. Actuellement, les États fédéraux sont une trentaine à travers le monde. Parmi eux figure la Belgique. De très nombreuses idées reçues circulent sur le modèle fédéral belge. Pour l’essentiel, elles peuvent être regroupées sous quatre intitulés généraux. À des titres divers, et alors qu’elles ont trait à des éléments fondamentaux, ces quatre idées reçues sont erronées. Elles sont pourtant devenues des lieux communs. Il convient de les rectifier, d’autant que ces méprises sont parfois sciemment entretenues par des acteurs politiques, en tant qu’elles portent indirectement les vues de ceux-ci quant à la nécessité d’une réforme de l’État.

La Belgique est une terre de compromis, dit-on. A tous les niveaux, dans tous les domaines, des négociations sont menées afin de prendre des décisions plus ou moins importantes. Il semble pourtant que cette terre tremble et que la recherche de compromis soit désormais délaissée par certains acteurs.

Le président des FDF, Olivier Maingain, a déposé une proposition de révision de la Constitution en vue d’inscrire la laïcité dans la loi fondamentale belge. Cette initiative a provoqué un intéressant débat, notamment entre deux constitutionnalistes en vue, Francis Delpérée et Marc Uyttendaele, le premier jugeant que la Belgique constitue déjà un État laïque, le second estimant à l’inverse que la constitutionnalisation de la laïcité entraînerait des bouleversements majeurs. Cette chronique s’efforce d’éclairer les termes du débat en présence, en vérifiant notamment ce que l’exemple français, sous-jacent à la discussion, nous enseigne sur le principe de laïcité.

À bien des égards, l’accord de gouvernement paraît étonnant. Il y a beaucoup de zones de flou, ce qui laisse beaucoup de marges d’interprétation ; il n’est pas sûr que tout le monde comprenne la même chose dans cet accord. Cela peut être une opportunité mais aussi un risque, par exemple pour Bruxelles, car certains vont peut-être avancer dans des directions peu favorables à la Région de Bruxelles-Capitale.

Dans une interview au « Soir », Benoît Lutgen a brisé une lance en faveur d’une gestion paritaire plutôt que politique des compétences à transférer aux entités fédérées. Il a ainsi ouvert un débat, qui pourrait réserver bien des surprises, sur le mode de gouvernance des futures politiques sociales des entités fédérées francophones. Son interview repose aussi la question de l’éclatement du paysage institutionnel francophone, écartelé entre la Région wallonne, la Communauté française, la COCOF et les deux entités fédérées bilingues à Bruxelles, la Région et la Commission communautaire commune. Les projets de gestion francophone intégrée doivent tenir compte des règles constitutionnelles, qui donnent un pouvoir considérable aux Bruxellois néerlandophones et qui ne les encouragent pas à s’arrimer à une authentique fédération entre la Wallonie et Bruxelles, dans laquelle leur pouvoir serait dilué.

Depuis les déclarations très remarquées de Jean-Claude Marcourt sur l’avenir de la Wallonie et la déconstruction et reconstruction de la Fédération Wallonie-Bruxelles, les francophones se déchirent à nouveau sur leurs options institutionnelles, surtout au sein du PS. Dans le contexte économique, financier et budgétaire actuel, le risque est grand qu’un tel débat paraisse futile, d’autant que le public n’y comprend pas grand-chose, vu la difficulté apparente du sujet. Pour permettre à chacun de se situer, et de comprendre les enjeux qui se posent concrètement au plan institutionnel, cette chronique éclaire la notion de « Fédération Wallonie-Bruxelles » et les motifs pour lesquels, six mois après l’avènement de cette institution, elle est déjà contestée.

Les facilités sont bétonnées dans la Constitution ; elles datent des lois linguistiques de 1962-1963 ; elles forment un seul et même régime d’exception. Telles sont les trois principales idées reçues qui, abus de langage ou simples méprises, circulent au sujet des « facilités linguistiques ». Devenues avec le temps lieux communs, elles ont fini par s’ériger en vérités établies dans l’esprit de nombreux Belges. Le présent article se propose de les aborder successivement, en leur apportant les nuances et les rectifications nécessaires.

La revendication de démocratie économique est souvent occultée par la démocratie politique. Cette revendication est pourtant insistante, même si les termes dans lesquels elle s’exprime varient selon les contextes. Trois moments forts de cette revendication sont évoqués ici : le programme du Comité national de la Résistance, à la veille de la libération de la France ; le rapport Holdings et démocratie économique de la FGTB en 1956 ; enfin, l’ouvrage Démocratiser l’économie. Le marché à l’épreuve des citoyens, qui tente d’actualiser le thème. Cette mise en perspective permet de mesurer l’importance du conditionnement historique dans la forme que prend la revendication de démocratie économique, sans pour autant relativiser cette dernière. Texte de la conférence donnée au groupe Attac de Charleroi le 26 février 2011.

La Belgique traverse la plus longue crise politique de son histoire. La durée de formation du gouvernement fédéral a battu tous les records. Pourtant, le pays continue à fonctionner et les administrations tournent toujours. La décentralisation poussée, le rôle des Communautés et des Régions, à côté de celui de l’Autorité fédérale, expliquent en bonne partie cette situation. À la veille d’une réforme institutionnelle majeure, il est utile de brosser à grands traits les caractéristiques de l’État belge actuel. Un détour par l’histoire, et une attention particulière pour les clivages qui structurent la société belge, aident à y voir plus clair et permettent également de comprendre pourquoi revendications francophones et flamandes s’opposent de manière apparemment insoluble.

Il y a cinquante ans, la Belgique était secouée par la Grève du siècle, s’opposant à un vaste projet d’économie et de restrictions budgétaires. Soulignant les fractures de la société belge, le conflit de l’hiver 1960-1961 a joué un rôle important dans la transformation du pays en un État fédéral. La crise institutionnelle actuelle pourrait déboucher sur l’approfondissement de cette évolution, tandis que les conséquences de la crise économique pressent le monde politique de prendre des mesures d’austérité. Les tensions politiques et sociales accumulées ravivent une certaine mémoire du passé.

Depuis les élections du 13 juin 2010, les négociations communautaires ont occupé tout l’espace politique fédéral. Le communautaire n’a cependant pas forcément une telle importance par lui-même. Il recouvre, d’abord, différents types d’enjeux qu’il convient de bien distinguer. En outre, le positionnement des partis dans le domaine communautaire n’est pas sans rapport avec leur positionnement politique global. A ce titre, on peut se demander ce qui se cache derrière les motivations communautaires francophones. Pourquoi les partis francophones ne sont-ils pas davantage demandeurs d’une réforme de l’État ? Sont-ils aussi réticents que le craignent les partis flamands, et si oui, pourquoi ? Enfin, et surtout, peut-on parler « des » partis francophones comme s’ils formaient un front uni en cette matière ? A l’analyse, on observe des positionnements variables d’un parti à l’autre, voire une attitude complexe ou modulable au sein même de certains partis.

Depuis une dizaine d’années, les différends linguistiques se cristallisent sur la périphérie bruxelloise, et en particulier sur le statut des six communes à facilités de la périphérie. Depuis que le gouvernement flamand a adopté, en 1997-1998, trois circulaires restreignant drastiquement l’usage des facilités en Flandre, ces communes sont au cœur des tensions linguistiques, tensions qui compliquent la conclusion d’une réforme de l’État, notamment sur la question de la non-nomination de trois bourgmestres francophones. Pour bien comprendre les motifs profonds de désaccord et redonner ses chances à un dialogue de bonne foi, il convient d’examiner les données historiques sans parti-pris et d’essayer de savoir, quand des interprétations erronées se sont répandues, ce qui a pu leur conférer du crédit. C’est ce à quoi s’attache cet entretien.

Les négociations institutionnelles butent sur le statut de Bruxelles. Sans en faire la cause unique des difficultés, la question de l’exercice de nouvelles compétences provenant du fédéral s’est avérée être une des plus difficiles à régler : à Bruxelles, faut-il attribuer ces compétences à la Région, aux deux grandes Communautés, à la Commission communautaire commune... ? Cette question nourrit des suspicions de grande ampleur, avec la crainte de voir se créer des sous-nationalités à Bruxelles, ou de rompre les liens entre les Flamands de Bruxelles et la Flandre. Pour comprendre ces controverses, il faut rappeler les raisons pour lesquelles la Belgique a opté pour un système, inédit, à deux types d’entités fédérées, les Communautés et les Régions, et pour la création d’entités supplémentaires à Bruxelles, les Commissions communautaires. La solution alternative et plus simple, une Belgique reposant sur quatre territoires distincts, n’a pas été ignorée pour autant, et connaît même un début de concrétisation au sein du système actuel, ce qui accroît sa complexité et son instabilité.