Penser l’après-corona. Les interventions de la société civile durant la période de confinement causée par la pandémie de Covid-19 (mars-mai 2020)
Courrier hebdomadaire n° 2457-2458, par Benjamin Biard, Serge Govaert, Vincent Lefebve, 127 p., 2020
En Belgique, la période de confinement décidée par les autorités publiques pour lutter contre les effets de la pandémie de Covid-19 s’est étendue, au sens strict, du 18 mars au 4 mai 2020. A priori , cette période n’était guère propice aux mobilisations des citoyens, en particulier puisqu’il leur était interdit de se réunir. Pourtant, s’est alors manifestée une importante effervescence intellectuelle et militante, qui s’est traduite par de multiples prises de position de la société civile. Il s’est agi, d’une part, de répondre aux défis suscités par la crise sanitaire et, d’autre part, de préparer la période « post-corona ». Ces initiatives ont essentiellement pris la forme de cartes blanches publiées dans la presse (et relayées sur les réseaux sociaux) et de lettres ouvertes adressées aux responsables politiques. Des débats en ligne, des enquêtes participatives, des manifestations virtuelles, etc. ont aussi pris place, de même que quelques actions dans l’espace public malgré leur interdiction. Ce Courrier hebdomadaire donne un aperçu aussi large que possible des interventions collectives qui se sont manifestées et entrecroisées au cours de ces sept semaines de confinement. Partant, il recense autant que faire se peut les mobilisations qui ont accompagné ces interventions et éclaire les constellations d’acteurs qui les ont organisées ou y ont souscrit. Les revendications exprimées par la société civile sont présentées selon neuf pôles : le financement des services publics (et, en particulier, celui du système de soins de santé) ; la culture et le sport ; l’enseignement ; la pauvreté et les inégalités sociales ; la place et le sens du travail ; les urgences sanitaire et écologique ; le capitalisme et la mondialisation ; les libertés fondamentales ; le renouvellement démocratique et la participation citoyenne.
Courrier hebdomadaire
La campagne TAM TAM
Courrier hebdomadaire n° 2448-2449, par Robin Van Leeckwyck, 58 p., 2020
Le programme puis la politique du gouvernement fédéral Michel I (N-VA/MR/CD&V/Open VLD) ont provoqué une vague de contestations. Entre 2014 et 2019, les syndicats ont organisé nombre de manifestations de protestation. Parallèlement, au sein du monde associatif, de nouveaux mouvements sociaux et citoyens ont émergé, tels que Hart boven Hard (HBH), Tout autre chose (TAC), la Plateforme citoyenne de soutien aux réfugiés (BxlRefugees), les Gilets jaunes ou les marches pour le climat. Craignant de voir la coalition fédérale au pouvoir être reconduite après les élections du 26 mai 2019, différents acteurs mobilisés contre le gouvernement Michel I ont œuvré, à partir du mois de janvier 2017, à mettre en place une campagne nationale d’information, de sensibilisation et de mobilisation en vue du scrutin à venir : la campagne TAM TAM (acronyme signifiant initialement « Un tout autre mouvement pour un tout autre monde »). Ce Courrier hebdomadaire propose une analyse détaillée de cette campagne. Il s’intéresse successivement à la genèse et à la mise en place de TAM TAM, au déroulement de la campagne (divisé en trois « saisons » entre février 2018 et mai 2019), à la nature et à l’objectif de TAM TAM, à l’organe central de TAM TAM qu’est le bureau (évolution de la composition, importance de la présence syndicaliste et mutuelliste, etc.), au financement de la campagne et à la communication de TAM TAM. Il n’est certes pas possible de mesurer l’influence que la campagne a eue in fine sur le cours et les résultats du scrutin du 26 mai 2019 – ni même de savoir si impact il y a eu. Il n’en reste pas moins que, tout au long de sa courte existence, TAM TAM a été l’un des acteurs de l’union des luttes menées au sein du milieu associatif et syndical pour la justice sociale, climatique et migratoire.
Courrier hebdomadaire
La Belgique entre crise politique et crise sanitaire (mars-mai 2020)
Courrier hebdomadaire n° 2447, par Jean Faniel, Caroline Sägesser, 44 p., 2020
Au début du mois de mars 2020, la Belgique rejoint la liste des pays touchés par la pandémie de Covid-19, maladie infectieuse apparue quelques mois plus tôt en Chine et provoquée par le coronavirus SARS-CoV-2. Or, à ce moment-là, la Belgique est plongée dans une crise politique qui semble d’une gravité sans précédent depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale : depuis plus d’un an, le pays est dirigé par des gouvernements fédéraux en affaires courantes et minoritaires et, depuis près de dix mois, le monde politique cherche en vain à mettre en place un gouvernement fédéral de plein exercice et disposant d’une majorité au sein de la Chambre des représentants issue des élections du 26 mai 2019. Cette irruption soudaine d’une crise sanitaire majeure met la crise politique en mode pause. Afin de gérer la pandémie, un gouvernement fédéral Wilmès II (MR/CD&V/Open VLD) prête serment devant le roi le 17 mars 2020, puis obtient successivement la confiance d’une majorité de membres de la Chambre des représentants (le 19 mars) et une délégation de pouvoirs spéciaux par une majorité plus large encore de députés fédéraux (le 26 mars). La Première ministre, Sophie Wilmès (MR), s’engage à borner son action à la gestion de la crise et à ses conséquences, et à revenir demander la confiance de l’assemblée dans un délai de six mois. Les pouvoirs spéciaux sont accordés pour une période de trois mois, renouvelables une fois. La crise politique peut donc apparaître temporairement résolue ; toutefois, à mesure que l’urgence sanitaire s’estompe, elle refait surface. Dans ce Courrier hebdomadaire , le CRISP relève les principales tensions qui ont émaillé la gestion de la crise et les critiques que celle-ci a suscitées, puis fait le point sur la situation politique fédérale après huit semaines de gouvernement Wilmès II et trace des pistes de réflexion pour l’avenir politique au niveau fédéral. Exceptionnellement, cette publication est dès à présent accessible librement en ligne .
Courrier hebdomadaire
L’État belge face à la pandémie de Covid-19 : esquisse d’un régime d’exception
Courrier hebdomadaire n° 2446, par Frédéric Bouhon, Andy Jousten, Xavier Miny, Emmanuel Slautsky, 53 p., 2020
Face à la pandémie de Covid-19, la Belgique prend des mesures fortes, qui répondent à l’obligation juridique des États de réagir face à un risque pour la vie. Les circonstances n’en mettent pas moins les institutions dans une situation d’exception. En effet, elles posent des questions de droit constitutionnel qui touchent aux traits majeurs de l’État belge. En Belgique, apporter une réponse centralisée à une telle crise sanitaire et à ses conséquences dans divers domaines est compliqué par le partage de compétences en vigueur entre les différents niveaux de pouvoir. Depuis la mi-mars 2020, des solutions originales sont mises en œuvre pour associer l’Autorité fédérale et les entités fédérées (Régions et Communautés) à une prise de décision concertée. Les rapports entre les assemblées législatives et les pouvoirs exécutifs connaissent des évolutions considérables, qui ébranlent jusqu’aux principes du régime parlementaire belge. La crise du coronavirus a poussé de nombreux partis à accorder leur confiance à un exécutif fédéral très minoritaire et jusqu’alors chargé d’expédier les affaires courantes. Elle a aussi conduit à un important transfert de pouvoirs – tout aussi provisoire qu’impressionnant – des parlements au profit des gouvernements. À cet égard, le recours aux pouvoirs spéciaux à presque tous les niveaux institutionnels de l’État belge est un événement hors du commun. La crise sanitaire du Covid-19 amène également les pouvoirs publics belges à limiter considérablement les droits et libertés fondamentaux des citoyens, à une échelle inédite en temps de paix. Si les motivations de toutes ces mesures sont compréhensibles, de nombreuses questions juridiques se posent. Ce Courrier hebdomadaire en offre une première analyse « à chaud ». Exceptionnellement, cette publication est dès à présent accessible librement en ligne .
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Encore des élections !
par Jean Faniel, paru dans Imagine demain le monde, n° 133, mai-juin 2019, p. 36-37
Décembre 2018. Le gouvernement fédéral vacille puis chute. «Quoi ? Encore des élections ?! » Quasiment tous les partis politiques considèrent qu’il ne faut pas de scrutin anticipé, entre celui d’octobre et celui à venir en mai 2019. Les Belges seraient lassés de voter si souvent. À 6.000 km de là, au contraire, un nouveau report des élections présidentielles risquerait de remettre le feu aux poudres au Congo. « Quoi ? Toujours pas d’élections ?! »
Livres
La Constitution au fil de ses versions
Livre, par Cindy Regnier, 408 p., 2019
Depuis son adoption en février 1831, la Constitution belge a connu des évolutions substantielles et nombreuses. Élargissement du droit de vote, d’abord, réformes institutionnelles successives, ensuite, ont tout particulièrement modifié sa physionomie de départ, au point de conduire à une opération de coordination et de renumérotation en février 1994. Il n’est pas toujours simple de retracer l’évolution d’un article au fil de ses modifications. Cet ouvrage livre, dans une présentation originale et exhaustive, les versions successives de chaque article en signalant de manière précise les modifications intervenues et les dates de ces changements. Le procédé utilisé offre trois modes de lecture possibles. Le lecteur peut ainsi lire la Constitution actuelle de la Belgique, en connaître la version initiale ou suivre l’évolution d’un article en particulier, voire d’un paragraphe ou d’un alinéa spécifique. « Telle Ariane, Cindy Regnier nous offre le fil qui permet de tracer un chemin dans ce texte sinueux et, pourtant, crucial pour tenter de comprendre ce pays. Si elle peut ainsi aider le lecteur à affronter ce labyrinthe auquel la Belgique est parfois comparée, on pourra considérer que son ouvrage aura fait oeuvre utile. » Publié avec le soutien de la Fédération Wallonie-Bruxelles et de la Loterie nationale
Les @nalyses en ligne
Une législature sous le signe des tensions
interview de Jean Faniel par Ann-Charlotte Bersipont et Bernard Demonty, parue dans Le Soir, 25 mai 2018, 4 p.
Quatre ans après le scrutin du 25 mai 2014, et à un an de la fin de la législature, on peut tirer un premier bilan de celle-ci au niveau fédéral. Deux mots prévalent : tension et polarisation.
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Les premiers concernés
par John Pitseys, paru dans Imagine demain le monde, n° 128, juillet-août 2018, p. 30-31
Imaginons qu’une région songe à devenir indépendante et désire convoquer un référendum. Celui-ci peut-il se limiter aux habitants de cette région ou doit-il inclure également ceux des autres régions du pays, qui seraient concernés par la partition éventuelle ? Qu’il s’agisse de certains débats éthiques ou de réflexions menées sur le renouvellement de la démocratie, prévaut parfois l’idée qu’une décision est plus légitime si elle est prise par les personnes directement concernées par cette décision. Ou du moins que les personnes directement concernées par la décision doivent être prioritairement consultées. Une telle réflexion peut être interprétée de deux manières.
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Aux marges des droits
par John Pitseys, paru dans La Chronique de la Ligue des droits de l’Homme, n° 183, avril-mai-juin 2018, p. 5-7
Les droits fondamentaux n’ont pas vocation à changer le monde, mais à garantir à chaque personne le respect de certaines prérogatives minimales liées à sa liberté et à sa subsistance. Ils reposent sur l’idée que nous sommes des êtres humains, pas des animaux ou des pierres. Quels que soient nos vices et nos qualités personnelles, nos capacités, notre niveau d’éducation et de richesse, ces droits sont censés nous être dus. C’est la raison pour laquelle la promotion des droits fondamentaux semble indissociable de la lutte contre les exclusions. Une telle relation est-elle pourtant si évidente ? Le respect des droits fondamentaux est a priori compatible avec le maintien des inégalités. D’une part, il se borne à assurer à chacun le respect d’une série de prérogatives fondamentales. Il n’a pas pour objectif d’assurer le bien-être de tous. D’autre part, le respect du pluralisme politique et social constitue justement une de ces prérogatives fondamentales. Cela signifie qu’une société respectueuse des droits fondamentaux verra forcément subsister des désaccords sur ce qu’est une société juste, sur la nécessité de promouvoir ou non davantage d’égalité réelle entre les individus, ou sur la manière de contribuer pratiquement à une société plus égalitaire.
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Une politique ferme mais humaine
par John Pitseys, paru dans Imagine demain le monde, n° 126, mars-avril 2018, p. 30-31
Les mots sont non seulement choisis, mais répétés : une politique « ferme mais humaine ». Maggie De Block défendait déjà ainsi son action comme secrétaire d’État à l’Asile et la Migration sous la législature précédente. Qu’il s’agisse de justifier la politique du gouvernement fédéral ou de réagir à l’information selon laquelle des Soudanais expulsés de Belgique auraient été torturés une fois de retour dans leur pays, elle est aujourd’hui reprise en boucle, y compris par le Premier ministre, Charles Michel.
Les @nalyses en ligne
Cette crise migratoire interroge les frontières de la citoyenneté
interview de John Pitseys par Corentin Di Prima, parue dans Le Soir, 2 février 2018, 6 p.
Mouvement citoyen, « démocratie participative », « participation citoyenne »… on en passe. Les relations entre le système démocratique et le statut de ceux qui lui donnent corps, les citoyens, reviennent régulièrement au cœur des débats d’actualité. La plateforme citoyenne qui s’est constituée autour du sort des migrants qui transitent par la Belgique et dont le parc Maximilien est devenu le symbole en constitue l’épisode récent le plus marquant. La carte blanche de Bart De Wever publiée dans De Morgen et reproduite dans Le Soir posait également cette question. Qu’est-ce qu’être citoyen ? « Si nous déclarons qu’il n’existe plus de frontières et que chacun doit pouvoir compter sur notre solidarité, nous nous retrouvons alors dans une situation où il n’y a plus de concitoyens avec lesquels nous pouvons être solidaires, mais seulement des êtres humains qui sont ici aujourd’hui, mais peuvent être n’importe où demain », écrivait notamment le président de la N-VA. Dans ce contexte, il est utile de clarifier les rapports entre la démocratie et la citoyenneté, deux concepts différents mais nécessairement liés.
Podcasts
Citoyenneté et démocratie
intervention de John Pitseys diffusée dans L’actualité en 3D sur Radio Panik avec Julien Pieret, 5 février 2018
Démocratie et citoyenneté sont deux notions distinctes mais indissociables. D’où viennent-elles, que recouvrent-elles et quels sont les enjeux que soulève leur analyse conjointe ? Dans quelle mesure les notions de « démocratie » et de « citoyenneté » permettent-elles de décrypter plusieurs évènements qui font aujourd’hui l’actualité ? Que nous en dit la mobilisation populaire construite autour des personnes migrantes du parc Maximilien ?
Dossiers
Démocratie et citoyenneté (2017)
Dossier n° 88, par John Pitseys, 116 p., 2017
Omniprésente dans le débat public, l’idée de citoyenneté brasse un grand nombre de thèmes différents et parfois contraires. De son côté, le thème de la démocratie suscite à la fois un scepticisme croissant quant à sa capacité à promouvoir le bien commun et de nombreuses questions sur le sens même du terme. En dépit ou à cause de l’association régulière de ces deux termes, démocratie et citoyenneté entretiennent des relations complexes. L’exercice de la citoyenneté représente une dimension importante de la vie démocratique. Selon la manière dont il est défini, il peut lui être aussi un obstacle : la citoyenneté désignant les conditions d’inclusion de l’individu dans la communauté politique, elle peut aussi constituer un facteur d’exclusion. Ce Dossier s’attache à apporter quelques clarifications sur ces deux thématiques et sur leurs relations. Après avoir défini les différentes dimensions de la citoyenneté, il traite des rapports entre citoyenneté et démocratie puis envisage les conditions d’exercice de la citoyenneté démocratique. Il s’intéresse aussi aux lieux physiques et symboliques de la citoyenneté ainsi qu’à quelques enjeux contemporains.
Courrier hebdomadaire
Grèves et conflictualité sociale en 2016
Courrier hebdomadaire n° 2341-2342, par Iannis Gracos, 130 p., 2017
Le Groupe d’analyse des conflits sociaux (GRACOS) est un collectif interdisciplinaire ayant pour objectif l’étude des principaux mouvements de grève et autres éléments de la conflictualité sociale qui jalonnent l’actualité de chaque année civile. Il se compose actuellement de quatorze membres : B. Bauraind, A. Bingen, J. Buelens, B. Conter, V. Demertzis, A. Dufresne, J. Faniel, C. Gobin, C. Leterme, E. Martinez, L. Mélon, K. Vandaele, J. Vandewattyne et C. Vanroelen. La présente étude a été rédigée avec la collaboration de M. Brodersen. Ce Courrier hebdomadaire est consacré aux conflits qui ont marqué l’actualité belge en 2016. Particulièrement significatifs par rapport à l’histoire sociale et aux enjeux futurs, ceux-ci sont regroupés en sept chapitres : la conflictualité sociale interprofessionnelle (à savoir, d’une part, les débats sur le droit de grève et, d’autre part, l’opposition syndicale aux projets du gouvernement fédéral en matière de pensions et de réforme du marché du travail), la grève de cinq semaines dans les prisons wallonnes et bruxelloises, les arrêts de travail dans les chemins de fer et le projet gouvernemental d’instauration d’un « service garanti » dans le secteur du rail, la fermeture du site de production de Caterpillar à Gosselies, les restructurations dans le secteur des banques et assurances (en particulier les réductions d’effectifs annoncées par ING), les mobilisations des transporteurs routiers de marchandises contre l’instauration d’un prélèvement kilométrique, le mouvement d’opposition aux projets de TTIP et de CETA. À travers ces différents cas, c’est plus globalement l’évolution des relations collectives de travail et de la concertation sociale qui est questionnée.
Les @nalyses en ligne
Radicalité et radicalisme : quelques distinctions pour éviter une pente glissante
par John Pitseys, paru dans La Chronique de la Ligue des droits de l’Homme, n° 178, mars 2017, p. 10-11
Commentant l’évolution des négociations entre le gouvernement fédéral qu’il dirige, le gouvernement wallon et la Commission européenne à propos du CETA, Charles Michel a exprimé ainsi son inquiétude : « J’ai le sentiment qu’il y a une radicalisation des positions ». Que les termes en aient été choisis soigneusement ou qu’ils aient été employés spontanément, cette phrase a priori anodine intervient dans un contexte politique particulier. Depuis le départ de jeunes Européens pour la Syrie, et plus encore depuis les attentats de Paris de 2015 et de Bruxelles de mars 2016, le mot « radicalisme » a pris une connotation particulière.
Les @nalyses en ligne
Les tribulations du républicanisme en république
par John Pitseys, paru dans Politique, revue belge d’analyse et de débat, n° 98-99, mars 2017, p. 109-114
La France comme la Belgique ont connu ces dernières années d’importants débats de société, portant entre autres sur les contours de l’intégration, le port des signes convictionnels dans l’espace public ou sur le mariage entre personnes de même sexe. L’opinion publique belge aime se répéter que ces débats ont été, en son sein, conduits de manière assez rapide et sereine. Ceux-ci ont en tout cas conduit à des législations assez libérales. En revanche, les sujets précités ont fait l’objet en France de désaccords passionnés, de mouvements d’opposition spectaculaires et – dans le cas du port de signes convictionnels, par exemple – de législations plus restrictives. Vus de Belgique, les débats français suscitent souvent un double sentiment : un peu d’étonnement devant le conservatisme apparent de la société française, et une fascination pour la vigueur du débat républicain. Ces impressions sont-elles fondées ? Cet article est paru dans le numéro spécial consacré à la France par la revue Politique.
Les @nalyses en ligne
La loi luttant contre le sexisme : une loi émotionnelle et symbolique ?
par Alexandra Woelfle, paru dans Chronique féministe, n° 117, janvier-juin 2016, p. 63-67
En 2012, Sofie Peeters se filme dans les rues de Bruxelles essuyant des remarques sexistes et des insultes de la part d’hommes. Dénonciation du sexisme quotidien, son documentaire « Femme de la rue » sera relayé par les médias durant l’été. Grâce à cette couverture médiatique, l’opinion publique belge découvre l’ampleur du sexisme dans l’espace public ; et le nombre de femmes touchées par le sexisme ainsi que le nombre d’hommes le pratiquant choquent. Les revendications féministes concernant l’accès à l’espace public datent pourtant du 19e siècle et semblaient, pour beaucoup, acquises grâce notamment à l’adoption d’une législation proclamant l’égalité des sexes. Cette égalité inclut, entre autres, la liberté de circulation dans les lieux publics. Or ce principe est remis en cause pour les femmes lorsque des comportements sexistes les forcent à adopter des stratégies d’évitement ou de protection dans ces lieux. De ces débats, a émergé en 2014 une loi tendant à lutter contre le sexisme dans l’espace public. Plusieurs parlementaires ont critiqué cette loi au motif qu’elle serait inapplicable, aurait été adoptée sous le coup de l’émotion et relèverait essentiellement de l’ordre du symbolique. Mais est-ce vraiment le cas ?
Courrier hebdomadaire
Grèves et conflictualité sociale en 2015
Courrier hebdomadaire n° 2291-2292, par Iannis Gracos, 118 p., 2016
Le Groupe d’analyse des conflits sociaux (GRACOS) est un collectif interdisciplinaire ayant pour objectif l’étude des principaux mouvements de grève et autres éléments de la conflictualité sociale qui jalonnent l’actualité de chaque année civile. Il se compose actuellement de treize membres : B. Bauraind, A. Bingen, J. Buelens, B. Conter, V. Demertzis, A. Dufresne, J. Faniel, C. Gobin, E. Martinez, L. Mélon, K. Vandaele, J. Vandewattyne et C. Vanroelen. La présente étude a été rédigée avec la collaboration de C. Leterme. Ce Courrier hebdomadaire est consacré aux conflits qui ont marqué l’actualité belge en 2015. Particulièrement significatifs par rapport à l’histoire sociale et aux enjeux futurs, ceux-ci sont regroupés en huit chapitres : la conflictualité sociale interprofessionnelle (à savoir, d’une part, le plan d’action syndical mené en front commun contre les projets du gouvernement fédéral et, d’autre part, les tensions liées à la négociation d’accords entre interlocuteurs sociaux), la remise en cause du recours à la grève par une partie de la société (tant au niveau belge qu’au niveau de l’OIT), la manifestation menée en septembre 2015 par plusieurs centaines de travailleurs de l’usine de Caterpillar à Gosselies pour défendre leur « droit au travail », la lutte contre le dumping social (en particulier, dans le domaine de la construction), le conflit opposant les chauffeurs et sociétés de taxis bruxellois à l’entreprise états-unienne Uber, les tensions et mouvements de grève dans les chemins de fer (SNCB et Infrabel), les mobilisations dans le secteur de l’accueil des demandeurs d’asile (Fedasil) et les journées d’action européennes organisées en opposition au projet de TTIP. À travers ces différents cas, c’est plus globalement l’évolution des relations collectives de travail et de la concertation sociale qui est questionnée. L’étude se clôt par une annexe statistique relative au nombre de journées de grève enregistrées en 2014 et aux trois premiers trimestres de 2015.
Les @nalyses en ligne
Apports et limites de la tolérance
par Vincent de Coorebyter, paru dans Les @nalyses du CRISP en ligne, 4 novembre 2015
Le terme de tolérance est à la fois familier, largement revendiqué et mal défini. Il est frappant de constater qu’il joue un rôle discret dans les débats contemporains sur la multiculturalité : il ne constitue pas un principe directeur des débats, une notion clé comme peuvent l’être la liberté, la neutralité ou la laïcité. De même, les textes juridiques qui régissent la pluralité convictionnelle contournent la notion de tolérance au profit de termes qui ne sont pourtant pas, en première approche, beaucoup plus précis. L’objectif de cet article est d’avancer quelques clés d’explication – très partielles – de cet état de fait en se bornant à évoquer une période précise, celle de l’âge d’or de la tolérance, et à dégager quelques leçons des expériences françaises et anglaises qui contribuent à expliquer le relatif déclin de la notion de tolérance. Ainsi, on indiquera pourquoi la liberté et l’égalité sont plus essentielles que la tolérance, et ont fini par la supplanter dans notre boîte à outils conceptuelle.
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Des pratiques démocratiques de crise
par Vincent de Coorebyter, paru dans Les @nalyses du CRISP en ligne, 17 septembre 2015
Depuis quelques dizaines d’années, la démocratie est en crise, et en crise profonde. Cette crise n’a jamais été réellement surmontée, et toute l’Europe ou presque en laisse percer les symptômes au plan électoral. Périodiquement, les partis d’extrême droite, nationaux-populistes ou populistes obtiennent, dans différents pays, des scores à deux chiffres qui témoignent d’un malaise, d’une colère ou d’une déception. Tendanciellement, l’instabilité électorale n’a cessé d’augmenter dans la plupart des pays européens, comme si les électeurs, chaque fois insatisfaits, en étaient réduits à essayer les partis politiques les uns après les autres. Plus récemment enfin, depuis l’éclatement de la crise financière et bancaire à l’automne 2008, la quasi-totalité des élections législatives débouche sur un vote-sanction extrêmement sévère pour la majorité en place, et qui ne peut s’expliquer que par le dépit de l’électorat. Les motifs de cette crise sont multiples et difficiles à démêler. Il en est un, cependant, sur lequel nous devons nous arrêter, car il semble pouvoir éclairer les nouvelles pratiques de la démocratie. Il s’agit, de surcroît, d’un motif de malaise à la fois profond et structurel, c’est-à-dire, on peut le craindre, indépassable. Pour le résumer en une phrase, il réside en ceci que les évolutions qui ont rendu la démocratie indispensable, qui en ont fait le seul régime admissible pour la plupart des citoyens, la rendent en même temps insatisfaisante, frustrante, source de dépit et de colère.
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Vers une révision prochaine de la loi relative à la transsexualité ?
par Alexandra Woelfle, paru dans Les @nalyses du CRISP en ligne, 30 juin 2015
Aboutissement d’un processus législatif de trois ans, la loi du 10 mai 2007 relative à la transsexualité introduit deux procédures de reconnaissance des personnes transgenres : la reconnaissance officielle du changement de sexe et celle du changement de prénom. Accordant certains droits aux personnes transgenres, la proposition de loi a été âprement discutée au Parlement fédéral. Aujourd’hui encore, cette loi fait l’objet de vives critiques de la part de parlementaires, d’associations et d’organisations internationales, au point que sa révision est à l’agenda du gouvernement fédéral. Les débats que cette loi soulève sont le reflet d’enjeux éthiques et bioéthiques. En filigrane, ce sont plusieurs conceptions de la société, du droit, de l’identité et des genres qui se concurrencent. Cette @nalyse du CRISP en ligne retrace les raisons qui ont conduit à légiférer, s’interroge sur les principes justifiant les orientations éthiques de la loi et présente les différentes critiques adressées à celle-ci.
Courrier hebdomadaire
Grèves et conflictualité sociale en 2014
Courrier hebdomadaire n° 2246-2247, par Iannis Gracos, 108 p., 2015
Le Groupe d’analyse des conflits sociaux (GRACOS) est un collectif interdisciplinaire ayant pour objectif l’étude des principaux mouvements de grève et autres éléments de la conflictualité sociale qui jalonnent l’actualité de chaque année civile. Il se compose actuellement de treize membres : B. Bauraind, A. Bingen, J. Buelens, B. Conter, V. Demertzis, F. Dorssemont, A. Dufresne, J. Faniel, C. Gobin, E. Martinez, K. Vandaele, J. Vandewattyne et C. Vanroelen. La présente étude a été rédigée avec la collaboration de C. Leterme et L. Mélon. Ce Courrier hebdomadaire est consacré aux conflits qui ont marqué l’actualité belge en 2014. Au niveau interprofessionnel, sont analysés le plan d’action syndical mené en front commun contre le projet du gouvernement fédéral de Charles Michel et la mobilisation dirigée contre la limitation dans le temps des allocations d’insertion. Au niveau sectoriel, sont envisagées les restructurations opérées dans deux entreprises de l’industrie verrière (AGC Roux et Saint-Gobain Glass à Auvelais). Trois conflits d’entreprise sont examinés : l’opposition syndicale au « plan de transformation » de Delhaize Belgique, la grève menée dans l’entreprise de pétrochimie anversoise Lanxess Rubber et le mouvement de protestation survenu dans l’atelier schaerbeekois de BM&S (entreprise sous-traitant le nettoyage des trains pour le compte de la SNCB). Au niveau du secteur public, sont étudiées les actions de policiers conduites suite à un arrêt de la Cour constitutionnelle relatif aux fins de carrière, la grève déclenchée dans le secteur de l’aide à la jeunesse, et le débat sur le « service minimum » en cas de grève dans le transport ferroviaire, le milieu carcéral et le contrôle aérien. À travers ces différents cas, c’est plus globalement l’évolution des relations collectives de travail et de la concertation sociale qui est questionnée. L’étude se clôt par une annexe statistique relative au nombre de jours de grève enregistrés en 2013 et au premier semestre 2014.
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Vie privée et sécurité : qu’est-ce qu’une position libérale ?
par John Pitseys, paru dans La Chronique de la Ligue des droits de l’Homme, n° 166, février 2015, p. 10-11
La protection de la sécurité publique justifie-t-elle de limiter les droits individuels, parmi lesquels le droit à la vie privée ? Dans le débat public, le droit à la vie privée est parfois opposé à ce qu’on appelle aujourd’hui « le droit à la sécurité », qu’il s’agisse de souligner que ce dernier est, après tout, le premier des droits individuels ou, au contraire, de critiquer les dérives sécuritaires. Encore faut-il que cette opposition soit pertinente.
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Vote for the Orcs!
par John Pitseys, paru dans La Chronique de la Ligue des droits de l’Homme, n° 164, novembre-décembre 2014, p. 5-7
La démocratie désigne un régime politique mais aussi un ensemble de valeurs et de principes organisant la vie en commun. Dans ce cadre, quelle place la démocratie réserve-t-elle à ceux que la communauté considère comme des personnes nuisibles ou incapables de jugement ? Il existe un monde parallèle où de telles brutes existent en grand nombre. Dans Le Seigneur des anneaux, les Orcs pourraient-ils voter en Terre du Milieu ?
Les @nalyses en ligne
La révélation d’Obama
par Edgar Szoc et John Pitseys, paru dans Politique, revue de débats, n° 83, janvier-février 2014, p. 28-31
La question des inégalités socioéconomiques est de nouveau centrale dans la production intellectuelle et les débats publics. Même Obama s’y met. Est-ce le signe d’un retour, à tout le moins dans le champ de la réflexion, des « grandes luttes pour l’émancipation » ? John Pitseys et Edgar Szoc retracent le parcours politique de la question de l’égalité et des inégalités au cours des trois dernières décennies et distinguent des conceptions fort différentes de l’égalité, qui ont débouché sur des actions politiques elles aussi bien différentes.