Catalogus

La question du statut social des artistes est éminemment complexe. Sur le plan juridique, les artistes ne constituent en effet pas une catégorie distincte en matière de sécurité sociale et de droit du travail. Dès lors, comme tous les travailleurs, ils exercent leur profession comme salariés, comme indépendants ou comme fonctionnaires, et ils bénéficient des mécanismes de protection sociale conçus pour ces trois types de relation de travail. Tout au plus, quelques normes font l’objet d’adaptations ponctuelles à leur égard, sous conditions. Ainsi, dans certains cas, des activités artistiques salariées peuvent donner lieu à une suspension de la dégressivité des allocations de chômage. Cet avantage est souvent dénommé « statut d’artiste » alors que, en réalité, il ne constitue ni un statut ni même un statut social, mais une simple dérogation conditionnelle à la réglementation du chômage. Paraissant en trois livraisons successives, ce Courrier hebdomadaire vise à retracer les étapes majeures de l’action publique en matière de protection sociale des artistes en Belgique, à en analyser les multiples enjeux et à faire état des positions en présence, alors que le gouvernement fédéral De Croo a annoncé son intention de réformer ce domaine. Dans ce premier tome, J.-G. Lowies et S. Bottacin posent les cadres généraux du débat, décrivent le cadre institutionnel dans lequel s’inscrivent les politiques publiques en matière de protection sociale des artistes, et présentent les dispositions légales et réglementaires qui régissent actuellement le « statut d’artiste ».

Le projet « Territoire zéro chômeur de longue durée » (TZCLD) a pour objectif d’offrir un accès au travail à des personnes qui en sont très éloignées. Né en France il y a une dizaine d’années, il y a reçu un caractère légal en 2016. En Belgique, et notamment dans la région de Charleroi et en province de Luxembourg, divers acteurs de la société civile réclament l’importation de ce dispositif français. Répondant à leur appel, le gouvernement bruxellois Vervoort III, le gouvernement wallon Di Rupo III et le gouvernement fédéral De Croo ont chacun fait part de leur volonté de développer une telle approche. Cependant, l’unanimité n’est pas de mise. Certains, dans les rangs politiques ou de l’accompagnement des demandeurs d’emploi, considèrent que le droit belge comprend déjà des mesures semblables. Dans quelle mesure le projet TZCLD est-il réellement innovant ? Et quelles leçons tirer de l’expérience française pour qu’une mise en œuvre en Belgique soit à la hauteur des ambitions affichées ? Pour répondre à ces questions, ce Courrier hebdomadaire déploie une méthode originale. Il utilise un « agent de contraste » qui, issu de l’ordre juridique belge, partage de nombreuses caractéristiques communes avec la mesure TZCLD : l’article 60, § 7, de la loi organique des centres publics d’action sociale (CPAS) du 8 juillet 1976. Il en ressort que le projet TZCLD apparaît susceptible de renforcer l’effectivité du droit au travail en le replaçant dans un horizon de démocratisation de l’économie.

En novembre 2020, aurait dû se tenir à Glasgow la 26 e Conférence des Parties (COP) sur les changements climatiques. La crise sanitaire due à la pandémie de Covid-19 ayant rendu impossible l’organisation d’un tel événement, cette réunion rassemblant les signataires de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC) a été reportée d’une année. Dans un contexte d’urgence climatique clamée par le monde scientifique comme par la société civile, la portée d’une telle décision mérite d’être étudiée. Une COP est loin de n’être qu’une « grand-messe » très médiatisée. Ce rassemblement annuel de responsables politiques et d’observateurs (notamment des experts scientifiques) de tous les coins de la planète est indispensable pour tâcher de mener une politique climatique concertée au niveau mondial. Les COP sont chargées de déterminer, lors de négociations longues et difficiles, la mise en œuvre concrète des engagements pris dans le cadre de la CCNUCC. Ces processus étant par ailleurs caractérisés par des lourdeurs et une diplomatie extrêmes, qui ralentissent considérablement les avancées, chaque COP compte. Reprogrammée en novembre 2021, la COP26 compte plusieurs objectifs majeurs à son agenda, comme la mise en place d’un nouveau mécanisme de marché relatif aux échanges de quotas d’émissions de gaz à effet de serre et la définition de nouveaux engagements en matière de financement envers les pays en développement. Surtout, cette COP doit être la première étape clé permettant de mesurer l’état d’avancement de la mise en œuvre – cruciale – de l’Accord de Paris de 2015.

En 1888, la Belgique introduit dans son système pénal un mécanisme innovant : la libération conditionnelle. Il s’agit d’un mode d’exécution de la peine privative de liberté qui permet au condamné de subir sa peine en dehors de la prison, moyennant le respect des conditions qui lui sont imposées pendant un délai d’épreuve déterminé. Durant plus de cent ans, ce système ne connaît guère de modifications. En revanche, le séisme né de l’affaire Dutroux marque un véritable tournant. Depuis lors, les évolutions législatives sont marquées par diverses tensions. En effet, la compétence d’accorder ou de refuser une mesure de libération conditionnelle fait l’objet d’un encadrement institutionnel et procédural croissant, une judiciarisation de ce processus décisionnel étant progressivement instaurée. Mais dans le même temps, les conditions d’accès à la libération conditionnelle sont durcies. La loi navigue ainsi entre, d’une part, une approche progressiste – qui insuffle un surcroît de sécurité juridique – et humaniste – qui apporte des réponses à la crise de légitimité de la prison – et, d’autre part, ce que certains qualifient de populisme pénal – qui vise à satisfaire l’opinion publique par une sévérité accrue à l’égard des crimes les plus graves. Ce Courrier hebdomadaire analyse ces différentes évolutions et les tensions qui en résultent. Il accorde une attention particulière au contexte dans lequel ont été adoptées les réformes successives, aux processus législatifs qui y ont conduit, au positionnement de la société civile et des partis politiques à ces multiples occasions ainsi qu’aux principaux effets induits par ces réformes sur le plan juridique.

Assemblées citoyennes, conférences de consensus, conventions citoyennes, jurys délibératifs ou panels de citoyens se sont multipliés depuis la fin des années 1970. On regroupe sous l’expression « mini-publics » ces différentes formes d’assemblées de citoyens tirés au sort qui délibèrent sur un sujet politique déterminé afin de formuler une série de recommandations d’action publique. Les dispositifs de mini-public procèdent d’une volonté de renouveler les pratiques démocratiques en permettant aux citoyens de s’impliquer plus directement dans les débats de la vie publique, au-delà des échéances électorales et des canaux traditionnels. Au point d’être parfois considérés comme l’un des meilleurs modes de démocratie participative et délibérative. Comme de nombreux pays à travers le monde, la Belgique connaît son lot d’expériences de mini-public depuis le début des années 2000. Ce Courrier hebdomadaire en dresse le répertoire et en tire un bilan. Cet exercice apparaît fort utile à l’heure où diverses assemblées parlementaires du pays créent des commissions délibératives réunissant des élus et des citoyens désignés sur la base d’un tirage au sort. L’étude permet notamment de mettre en perspective cette évolution institutionnelle récente en montrant que, depuis une vingtaine d’années déjà, de nombreuses autorités publiques ont recours à des mini-publics, et ce à tous les niveaux de pouvoir, en particulier en Wallonie et en Région bruxelloise.

Le Groupe d’analyse des conflits sociaux (GRACOS) est un collectif interdisciplinaire ayant pour objectif l’étude des principaux mouvements de grève et autres éléments de la conflictualité sociale qui jalonnent l’actualité de chaque année civile. Ce Courrier hebdomadaire est consacré aux conflits qui ont marqué l’actualité belge en 2019. Particulièrement significatifs par rapport à l’histoire sociale et aux enjeux futurs, ceux-ci sont regroupés en deux volumes. Ce premier volume s’ouvre avec l’analyse de la conflictualité sociale interprofessionnelle. Celle-ci a essentiellement été liée aux négociations entre organisations patronales et syndicales qui ont visé à conclure un accord interprofessionnel (AIP) couvrant l’ensemble des travailleurs du secteur privé pour 2019 et 2020. Elle a notamment été marquée par la grève nationale en front commun syndical du 13 février. En définitive, le Groupe des dix s’est accordé sur une hausse salariale de + 1,1 % mais les instances de la FGTB ont refusé de ratifier le projet d’accord. Les interlocuteurs sociaux ont poursuivi leurs discussions sur plusieurs dossiers, dont le relèvement du salaire minimum. Ensuite, l’analyse se penche sur les mouvements sociaux ayant touché trois branches des services publics : la justice, les prisons et la santé. La perspective des élections du 26 mai 2019 a conduit à une mobilisation particulièrement intense dans le monde judicaire. La problématique du service garanti en cas de grève a provoqué un vif mécontentement dans le milieu pénitentiaire. La diminution constante des moyens a suscité des grèves du personnel hospitalier et la naissance du mouvement « La Santé en lutte ». Le GRACOS se compose actuellement de 19 membres : B. Bauraind, A. Bingen, M. Brodersen, J. Buelens, B. Conter, V. Demertzis, A. Dufresne, J. Faniel, C. Gobin, N. Hirtz, G. Lambert, C. Leterme, E. Martinez, L. Mélon, P. Reman, M.-C. Trionfetti, K. Vandaele, J. Vandewattyne et C. Vanroelen. La présente étude a été rédigée avec la collaboration de V. Lefebve.

Le Groupe d’analyse des conflits sociaux (GRACOS) est un collectif interdisciplinaire ayant pour objectif l’étude des principaux mouvements de grève et autres éléments de la conflictualité sociale qui jalonnent l’actualité de chaque année civile. Ce Courrier hebdomadaire est consacré aux conflits qui ont marqué l’actualité belge en 2019. Particulièrement significatifs par rapport à l’histoire sociale et aux enjeux futurs, ceux-ci sont regroupés en deux volumes. Ce second volume traite de trois types de conflits. Tout d’abord, ceux qui sont survenus dans des entreprises spécifiques suite à l’annonce d’importantes restructurations : l’entreprise sidérurgique NLMK située à Clabecq ; les Éditions de l’Avenir, détenues par la structure publique Nethys, filiale de l’intercommunale Enodia (ex-Publifin) ; la compagnie aérienne low cost Ryanair (basée en Irlande et opérant dans l’ensemble de l’Europe). Ensuite, les conflits qui mettent particulièrement en avant la condition précaire des travailleurs de deux secteurs : celui des coursiers et celui des titres-services. Enfin, une action sociale dont la base a été les discriminations liées au genre : la « grève des femmes / grève féministe » du 8 mars 2019. À travers ces différents cas, c’est plus globalement l’évolution des relations collectives de travail et de la concertation sociale qui est questionnée. L’étude se clôt par une annexe statistique fournissant un aperçu quantitatif du phénomène des grèves en Belgique en 2019. Le GRACOS se compose actuellement de 19 membres : B. Bauraind, A. Bingen, M. Brodersen, J. Buelens, B. Conter, V. Demertzis, A. Dufresne, J. Faniel, C. Gobin, N. Hirtz, G. Lambert, C. Leterme, E. Martinez, L. Mélon, P. Reman, M.-C. Trionfetti, K. Vandaele, J. Vandewattyne et C. Vanroelen. La présente étude a été rédigée avec la collaboration de C. Casier, E. Demeester, E. Deront, T. Hausmann et M. Retout.

Le CDH et le CD&V sont tous deux les héritiers du Parti catholique, fondé au 19 e siècle, devenu le PSC-CVP au lendemain de la Seconde Guerre mondiale puis divisé sur une base linguistique à la fin des années 1960 à la suite de vives tensions internes. Les liens qui unissent les deux partis frères qu’ont été le PSC et le CVP et que sont aujourd’hui le CDH et le CD&V ont sensiblement évolué dans le temps : des moments de forts désaccords ont alterné avec des épisodes de rapprochement. Tendanciellement, l’évolution des relations entre les deux partis de tradition sociale-chrétienne a cependant consisté en une progressive distanciation de leurs structures, de leurs dirigeants, de leurs programmes et de leurs actions. B. Biard interroge les rapports qu’entretiennent les deux descendants du PSC-CVP unitaire, en se focalisant sur la période entamée au début des années 2000, c’est-à-dire depuis la fondation du CDH et du CD&V dans leurs moutures actuelles. Ce faisant, il questionne plus largement ce que recouvre encore aujourd’hui la notion de « partis frères » en Belgique. Tous les types de liens, formels ou informels, entre les deux formations sont investigués, qu’il s’agisse des rapports entre dirigeants des partis, de ceux établis au niveau des ministres et des parlementaires, ou même, dans une certaine mesure, des liens existant au niveau des militants. Sont également prises en compte les relations susceptibles d’être entretenues entre ces partis politiques à travers leurs centres d’étude, leurs organisations de jeunesse et toutes les autres associations gravitant autour d’eux, dont celles constituant le pilier chrétien. Cette étude se base notamment sur 24 entretiens, réalisés principalement avec des (ex-)cadres et élus des partis orange de Belgique.

En Belgique, la période de confinement décidée par les autorités publiques pour lutter contre les effets de la pandémie de Covid-19 s’est étendue, au sens strict, du 18 mars au 4 mai 2020. A priori , cette période n’était guère propice aux mobilisations des citoyens, en particulier puisqu’il leur était interdit de se réunir. Pourtant, s’est alors manifestée une importante effervescence intellectuelle et militante, qui s’est traduite par de multiples prises de position de la société civile. Il s’est agi, d’une part, de répondre aux défis suscités par la crise sanitaire et, d’autre part, de préparer la période « post-corona ». Ces initiatives ont essentiellement pris la forme de cartes blanches publiées dans la presse (et relayées sur les réseaux sociaux) et de lettres ouvertes adressées aux responsables politiques. Des débats en ligne, des enquêtes participatives, des manifestations virtuelles, etc. ont aussi pris place, de même que quelques actions dans l’espace public malgré leur interdiction. Ce Courrier hebdomadaire donne un aperçu aussi large que possible des interventions collectives qui se sont manifestées et entrecroisées au cours de ces sept semaines de confinement. Partant, il recense autant que faire se peut les mobilisations qui ont accompagné ces interventions et éclaire les constellations d’acteurs qui les ont organisées ou y ont souscrit. Les revendications exprimées par la société civile sont présentées selon neuf pôles : le financement des services publics (et, en particulier, celui du système de soins de santé) ; la culture et le sport ; l’enseignement ; la pauvreté et les inégalités sociales ; la place et le sens du travail ; les urgences sanitaire et écologique ; le capitalisme et la mondialisation ; les libertés fondamentales ; le renouvellement démocratique et la participation citoyenne.

Depuis peu, diverses voix s’élèvent pour en appeler à un nouveau pacte social d’ampleur nationale, susceptible de relancer le développement socio-économique de la Belgique. Ces voix proviennent des milieux politiques, patronaux, syndicaux, mutuellistes, scientifiques, médiatiques, etc. Toutefois, si l’expression « pacte social » résonne dans ces différents appels, la teneur des projets diffère, de même que les acteurs qui seraient amenés à les négocier (interlocuteurs sociaux, gouvernement, représentants de la société civile). Ce Courrier hebdomadaire s’interroge sur les perspectives d’émergence d’un pacte social tel que le célèbre « projet d’accord de solidarité sociale » de 1944, qui a notamment établi les institutions de la concertation sociale propres à la Belgique. Élaboré durant la Seconde Guerre mondiale, celui-ci a posé les bases des modes de la concertation entre organisations patronales et syndicales, des mécanismes de formation des salaires et des principes de la sécurité sociale. Après avoir rappelé en quoi consistait cet accord fondateur, É. Léonard passe en revue les grandes phases de conclusion, ou de tentatives de conclusion, de pactes sociaux depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, en Belgique et en Europe. Au cours de ces trois quarts de siècle, les rapports de force se sont modifiés, avec notamment un affaiblissement du pouvoir syndical et un accroissement du rôle des gouvernements en matière de formation des salaires. L’étude passe en revue les conditions d’émergence d’un pacte social, avant d’examiner les éléments de contexte (national et international) qui, dans le cas belge actuel, sont favorables ou non à la négociation de pactes sociaux, ainsi que les capacités des acteurs à s’engager dans la négociation d’un accord de ce type. Trois scénarios émergent de cet exercice : la mort des pactes sociaux, la survie de pactes de moyenne portée, ou la naissance d’un nouveau pacte social de grande ampleur.

Les scrutins européen, fédéral, régionaux et communautaires tenus en Belgique le 26 mai 2019 ont donné lieu au renouvellement de chacune des assemblées parlementaires du pays, ainsi que de la représentation belge au Parlement européen. Dans la foulée, la composition de chacun des exécutifs des entités fédérées a été revue, tant en termes de couleur politique des coalitions que de personnes siégeant en leur sein. Fin 2019, en revanche, un nouveau gouvernement fédéral de plein exercice n’avait pas pu être formé. Ce Courrier hebdomadaire retrace les processus de formation des gouvernements de Région et de Communauté. Formellement, ces processus ont débuté le 27 mai, avec les consultations entamées par les partis politiques dans les différentes entités fédérées, et ont pris fin avec la prestation de serment des membres des exécutifs ainsi formés, à savoir le 17 juin pour la Communauté germanophone, le 18 juillet pour la Région bruxelloise (et les collèges des Commissions communautaires), le 13 septembre pour la Wallonie, le 17 septembre pour la Communauté française et le 2 octobre pour la Flandre. Retracer le processus de formation de chacun de ces gouvernements met en évidence à la fois l’imbrication des négociations et la stratégie des différents acteurs impliqués, y compris en termes de tempo et de priorité accordée à l’un ou à l’autre des niveaux de pouvoir. Cependant, chaque processus de formation suit également sa propre logique.

Le programme puis la politique du gouvernement fédéral Michel I (N-VA/MR/CD&V/Open VLD) ont provoqué une vague de contestations. Entre 2014 et 2019, les syndicats ont organisé nombre de manifestations de protestation. Parallèlement, au sein du monde associatif, de nouveaux mouvements sociaux et citoyens ont émergé, tels que Hart boven Hard (HBH), Tout autre chose (TAC), la Plateforme citoyenne de soutien aux réfugiés (BxlRefugees), les Gilets jaunes ou les marches pour le climat. Craignant de voir la coalition fédérale au pouvoir être reconduite après les élections du 26 mai 2019, différents acteurs mobilisés contre le gouvernement Michel I ont œuvré, à partir du mois de janvier 2017, à mettre en place une campagne nationale d’information, de sensibilisation et de mobilisation en vue du scrutin à venir : la campagne TAM TAM (acronyme signifiant initialement « Un tout autre mouvement pour un tout autre monde »). Ce Courrier hebdomadaire propose une analyse détaillée de cette campagne. Il s’intéresse successivement à la genèse et à la mise en place de TAM TAM, au déroulement de la campagne (divisé en trois « saisons » entre février 2018 et mai 2019), à la nature et à l’objectif de TAM TAM, à l’organe central de TAM TAM qu’est le bureau (évolution de la composition, importance de la présence syndicaliste et mutuelliste, etc.), au financement de la campagne et à la communication de TAM TAM. Il n’est certes pas possible de mesurer l’influence que la campagne a eue in fine sur le cours et les résultats du scrutin du 26 mai 2019 – ni même de savoir si impact il y a eu. Il n’en reste pas moins que, tout au long de sa courte existence, TAM TAM a été l’un des acteurs de l’union des luttes menées au sein du milieu associatif et syndical pour la justice sociale, climatique et migratoire.