par Vincent de Coorebyter, Michel Dechamps, Stéphane Noirhomme, Jean-Philippe Robinet, 208 p., 2008
Outil destiné aux enseignants du secondaire en Communauté française visant à expliquer aux élèves les principes et le fonctionnement de notre démocratie. À quoi reconnaît-on une démocratie et en quoi diffère-t-elle d’autres systèmes politiques ? La démocratie est-elle réduite au simple droit de vote ou à la soi-disant séparation des pouvoirs ? En fait, le système démocratique est une machinerie bien plus complexe et subtile que cela et il est possible d’en expliquer les principes et le fonctionnement en termes simples et accessibles. Ce carnet est composé de deux parties : - un cadre de référence clair et précis, rédigé par le Centre de recherche et d’information socio-politique (CRISP), qui met à disposition des enseignants des connaissances, des notions de base, des clés de compréhension pour chacune des trois thématiques et démonte au besoin quelques idées reçues ; - des pistes pédagogiques, échafaudées et testées par des animateurs et des professeurs, à exploiter directement en classe avec les élèves, de façon flexible et interactive. Auteur(s) Première partie : Vincent de Coorebyter, CRISP asbl - Deuxième partie : Michel Dechamps, Ecole Normale Catholique du Brabant Wallon ; Stéphane Noirhomme, Institut d’Eco-Pédagogie ; Jean-Philippe Robinet, Institut d’Eco-Pédagogie. Publié dans la série Politique au programme - Carnets pédagogiques de la Fondation Roi Baudouin.
Courrier hebdomadaire
La législation concernant le financement des partis liberticides
Courrier hebdomadaire n° 2001-2002, par Benjamin Cadranel, Julie Ludmer, 60 p., 2008
Le financement public peut être retiré aux partis hostiles aux valeurs fondamentales de la démocratie. C’est un principe consacré légalement il y a bientôt dix ans. Pourtant, à ce jour, aucun parti politique ne s’est vu retirer sa dotation publique pour ce motif. Est-ce le signe d’une législation qui, en raison des nombreux compromis qui ont émaillé son élaboration, s’avère inapplicable ? Une plainte est actuellement pendante devant le Conseil d’État à l’encontre du Vlaams Belang, après que cette formation ait été condamnée par la Cour d’appel de Gand le 21 avril 2004 pour infraction à la loi du 30 juillet 1981 tendant à réprimer certains actes inspirés par le racisme et la xénophobie. La décision à intervenir sera un indicateur important quant à l’effectivité de la législation en matière de sanction financière des formations politiques pour non-respect de la démocratie. Il en ira de même pour la plainte déposée récemment contre le Front national. Benjamen Cadranel et Julie Ludmer rappellent les principes du financement public des partis politiques, retracent les nombreux épisodes politiques et juridiques qui ont émaillé l’élaboration de l’article 15ter de la loi du 4 juillet 1989 et de ses arrêtés d’application, et examinent en détail la condamnation judiciaire du Vlaams Blok pour incitation à la haine raciale et la procédure en cours contre le Vlaams Belang.
Courrier hebdomadaire
Clivages et partis en Belgique
Courrier hebdomadaire n° 2000, par Vincent de Coorebyter, 95 p., 2008
Le système des clivages, mis en lumière par Seymour Lipset et Stein Rokkan en 1967, est considéré comme la grille d’analyse la plus efficace pour rendre compte de l’éventail des partis politiques actifs en Europe de l’Ouest. Très tôt, le CRISP a appliqué ce modèle à la Belgique, et a contribué à sa diffusion. Près d’un demi-siècle après, la société belge a changé à un point tel que certains mettent ce modèle en doute. Il était donc utile, à l’occasion du 2000e numéro du Courrier hebdomadaire , de revenir sur ce cadre théorique, avec un triple objectif. D’abord proposer une version revisitée de cette grille d’analyse, d’un abord plus simple que celle de Lipset et de Rokkan, et susceptible, de ce fait, de contribuer à la compréhension du modèle des clivages. Ensuite répondre à la question des actualisations à apporter au modèle, compte tenu de l’existence de partis politiques d’un nouveau type qui ne s’intègrent pas avec évidence dans le cadre défini en 1967. Enfin, étudier les clivages un par un et s’interroger sur leur dynamique d’ensemble pour répondre à la thèse de la perte de substance des clivages.
Courrier hebdomadaire
Le financement et la comptabilité des partis politiques francophones
Courrier hebdomadaire n° 1989-1990, par Jean Faniel, Marie Göransson, 92 p., 2008
Une loi de 1989 instaure un financement public des partis et soumet leur comptabilité à des procédures de contrôle. Le financement public est réservé aux partis qui disposent d’une représentation parlementaire. Il comprend des dotations en provenance du Parlement fédéral ainsi que des Parlements wallon et flamand. Le financement public comprend encore les subsides aux groupes politiques des assemblées parlementaires et provinciales, et les subsides à certaines composantes des partis, comme les services d’études et de formation. Il existe aussi un financement privé qui comprend notamment les cotisations des membres. Enfin, les élus rétrocèdent généralement à leur parti une part de leurs rémunérations politiques. Les partis bénéficiaires d’un financement public fédéral sont tenus de remettre un rapport annuel à la Commission de contrôle instituée au sein du Parlement fédéral. Depuis 1999, ce rapport doit notamment inclure le détail des comptes consolidés des différentes composantes du parti, ainsi que diverses indications sur ces composantes et leurs organes de gestion. Marie Göransson et Jean Faniel analysent les comptes remis depuis 1999 par les partis francophones. Ils s’attachent plus particulièrement à l’examen des différentes sources de financement. Ils comparent l’évolution des revenus et des dépenses de ces partis non seulement entre eux mais aussi dans le temps. Cet examen leur permet de développer certaines réflexions sur le mode de financement des partis politiques tel qu’il existe à l’heure actuelle en Belgique.
Dossiers
Les organisations syndicales et patronales (2007)
Dossier n° 68, par Étienne Arcq, Pierre Blaise, 149 p., 2007
Les organisations syndicales et patronales ont pour mission de défendre les intérêts de leurs membres. Elles sont devenues de véritables acteurs de la décision politique pour de nombreux aspects de la vie économique et sociale. Vu le nombre élevé de travailleurs affiliés aux syndicats et d’entreprises membres des organisations patronales, les pouvoirs publics les ont reconnues comme représentatives. Le présent Dossier rappelle d’abord l’origine historique des organisations syndicales. Il présente leur doctrine, qui éclaire les attitudes et les mentalités particulières à chaque organisation. Il décrit leurs structures et leurs modes d’intervention, qui ont dû s’adapter aux évolutions politiques, économiques et sociales très rapides de ces dernières années. Il examine aussi les transformations du syndicalisme sur le plan international. Les organisations patronales sont relativement peu connues. Comme pour les syndicats, les auteurs replacent leur naissance dans son contexte socio-économique et politique. Ils proposent un repérage de leurs modes d’intervention et de leur champ d’action. Ils montrent que leur capacité d’influence sur les décisions politiques sensibles passe par des voies souvent discrètes, à l’inverse des syndicats qui recourent, le cas échéant, à des actions comme la manifestation ou la grève.
Courrier hebdomadaire
Le profil des élus et des candidats francophones aux élections fédérales du 10 juin 2007
Courrier hebdomadaire n° 1981-1982, par Régis Dandoy, Nicolas de Decker, Jean-Benoît Pilet, 62 p., 2007
La composition des assemblées élues reflète-t-elle les caractéristiques de la population ? Les similitudes sociologiques entre responsables politiques et citoyens ne sont pas la règle. L’écart entre la population et les élus tend-il à se réduire ? Si c’est le cas de la proportion de femmes, qu’en est-il de l’âge, du niveau d’étude, de la profession, de la provenance géographique ? Pour répondre à cette question, Régis Dandoy, Nicolas De Decker et Jean-Benoit Pilet dressent le profil des candidats et des élus francophones à l’occasion des élections fédérales du 10 juin 2007. Ils dressent d’abord le « portrait robot » de l’élu et du candidat-type à la Chambre des représentants, au Sénat, et ensuite pour les cinq partis francophones représentés au Parlement fédéral, le MR, le PS, le CDH, Écolo et le FN. La même analyse est faite pour les candidats aux places éligibles. Les auteurs procèdent ensuite à une analyse plus approfondie variable par variable. Leur analyse confirme les tendances observées précédemment. Les partis sont toujours réticents à positionner des femmes aux places les plus en vue sur les listes. Les plus jeunes et les plus âgés demeurent sous-représentés par rapport à leur poids dans la population. Par ailleurs, la professionnalisation de la politique est frappante : sur l’ensemble des candidats, le groupe le plus important est celui des élus sortants et des attachés parlementaires, membres des cabinets ministériels, employés de parti. Aux places éligibles et parmi les élus, ce groupe devient largement majoritaire. Dans la même logique, les mandataires locaux, régionaux, fédéraux et européens sont très nombreux à figurer sur les listes et parmi les élus. Enfin, le capital scolaire est déterminants : les universitaires comptent pour près de deux tiers des candidats et pour la quasi-totalité des élus.
Courrier hebdomadaire
Bruxelles-Hal-Vilvorde : du quasi-accord de 2005 à la procédure en conflit d’intérêts
Courrier hebdomadaire n° 1974, par Serge Govaert, 40 p., 2007
Le 7 novembre 2007, la commission de l’Intérieur de la Chambre a adopté à l’unanimité de ses membres flamands, moins une abstention écologiste, et en l’absence des commissaires francophones, une proposition de loi scindant la circonscription électorale de Bruxelles-Hal-Vilvorde. Ce vote exceptionnel a opposé la communauté linguistique flamande majoritaire à la communauté minoritaire francophone. Serge Govaert rappelle l’origine historique du problème de Bruxelles-Hal-Vilvorde : les lois linguistiques de 1932, la fixation de la frontière linguistique en 1962, et ses conséquences sur les droits électoraux des francophones de la périphérie bruxelloise. Il rappelle les solutions imaginées lors du Pacte d’Egmont en 1977. Il retrace les débats et péripéties du passé récent, depuis l’arrêt de la Cour d’arbitrage du 26 mai 2003 et le projet d’accord avorté de mai 2005. Il synthétise les positions des partis en matière institutionnelle durant la campagne électorale. Il reprend en détail les épisodes qui ont jalonné les négociations gouvernementales sous la pression constante des parlementaires flamands qui considèrent la scission comme un préalable indépendant des négociations institutionnelles, dans lesquelles s’enlisent les négociateurs d’une coalition orange bleue. En conséquence du vote du 7 novembre, une procédure en conflit d’intérêts est engagée par le Parlement de la Communauté française. Enfin Serge Govaert analyse le contenu des propositions de loi de scission et décrit les effets du vote de la commission : l’impact électoral de la scission est calculé sur la base des résultats des élections de 2007.
Courrier hebdomadaire
L’évolution des partis politiques francophones (2002-2007)
Courrier hebdomadaire n° 1972, par Jean Faniel, Anne Tréfois, 46 p., 2007
La précédente livraison du Courrier hebdomadaire s’est attachée à examiner l’évolution opérée par les principaux partis politiques flamands au cours des cinq dernières années. Leurs évolutions internes, leurs principales prises de position, les rapprochements effectués entre certaines formations, ainsi que l’évolution de leur implantation électorale ont été traités. Anne Tréfois et Jean Faniel proposent la même analyse pour les partis politiques francophones. Si le paysage politique francophone semble a priori avoir subi moins de transformations que son vis-à-vis flamand, l’examen des cinq dernières années permet néanmoins d’observer des évolutions significatives, tant au sein des formations examinées qu’en ce qui concerne les rapports qu’elles entretiennent les unes avec les autres. Au contraire de ce qui s’observe en Flandre, les tentatives de rapprochement entre formations n’aboutissent pas. Le MR devient le premier parti en Région wallonne. Sa tentative de rapprochement avec le CDH lui a permis d’attirer plusieurs personnalités de ce parti. Après sa refondation, ce dernier se trouve devant ses premiers défis électoraux. Les tentatives de « convergences à gauche » du PS et d’Écolo restent sans lendemain. Les « affaires » qui touchent le PS retentissent sur ses résultats électoraux et le mettent devant la nécessité d’entamer une rénovation. Les turbulences traversées par le FN, entre dissidences et condamnations judiciaires, n’entament que peu son audience électorale.
Courrier hebdomadaire
L’évolution des partis politiques flamands (2002-2007)
Courrier hebdomadaire n° 1971, par Jean Faniel, Anne Tréfois, 51 p., 2007
Depuis 2002, le paysage politique s’est sensiblement modifié en Flandre. Tous les partis ont changé de nom. La Volksunie a cédé la place à deux autres formations : la N-VA et Spirit. L’apparition de ces deux nouvelles formations s’est accompagnée d’un phénomène qui s’est consolidé au fur et à mesure des scrutins, à savoir la constitution des cartels CD&V–N-VA, SP.A–Spirit et VLD–Vivant. Par ailleurs, un nouveau parti a fait son entrée au Parlement fédéral, la Lijst Dedecker (LDD). La partie flamande de Vivant s’est intégrée dans le VLD, devenu à cette occasion l’Open VLD. Le maintien de la circonscription électorale de Bruxelles-Hal-Vilvorde a suscité le mécontentement croissant des partis flamands et a alimenté une part importante de leurs déclarations. L’arrêt de la Cour d’arbitrage du 26 mai 2003, puis l’échec, en mai 2005, des négociations entamées par les partis membres du gouvernement fédéral pour appliquer cet arrêt, ont accentué la détermination des partis flamands à donner la priorité à cette question. Plus largement, la législature fédérale 2003-2007 a été marquée en Flandre par la radicalisation de la plupart des partis sur les questions institutionnelles. À des degrés divers, ceux-ci se sont positionnés pour une Flandre de plus en plus autonome en réclamant la régionalisation de nombreux secteurs. Outre sa radicalisation, le paysage politique flamand est également marqué par sa droitisation croissante, également perceptible à la remise en question du cordon sanitaire dressé autour du VB, perçu par certains députés issus des autres partis comme étant contre-productif et anti-démocratique. Anne Tréfois et Jean Faniel reviennent sur cette période en examinant également les changements intervenus dans les rapports de forces entre les partis lors des élections en 2003, 2004, 2006 et 2007.
Courrier hebdomadaire
André Oleffe et le fédéralisme : du rejet à l’acceptation résignée (1961-1972)
Courrier hebdomadaire n° 1954, par Paul Wynants, 52 p., 2007
La relation du Mouvement ouvrier chrétien francophone avec le débat sur la réforme de l’État de 1961 à 1972 n’est pas univoque. Les vues du président André Oleffe traduisent souvent des convictions personnelles. D’autres, dans le mouvement, sont régionalistes. Une opposition interne contribuera à l’échec d’une tentative de recomposition du paysage politique francophone, axée sur l’adhésion en masse de militants du MOC au Parti social-chrétien. L’attitude d’André Oleffe à l’égard du fédéralisme peut sembler étonnante. Son pragmatisme s’explique non seulement par sa trajectoire individuelle de dirigeant du MOC, mais aussi par les autres positions institutionnelles qu’il occupe. Paul Wynants situe André Oleffe dans le système de la décision politique, comme grand commis de l’État et comme dirigeant du pilier catholique. Il met en lumière l’analyse de la réalité politique belge que le président du MOC a longtemps menée : cette grille de lecture repose sur le croisement du clivage Église – État et du clivage possédants – travailleurs, avec une ligne de fracture communautaire perçue comme un élément perturbateur, voire comme un danger. Dans la seconde partie, l’auteur retrace le parcours d’André Oleffe en matière de réformes institutionnelles, depuis sa première prise de position publique en 1961 jusqu’à la reconnaissance par le MOC de son pluralisme politique interne en 1972. Elle s’attache aussi aux résistances auxquelles Oleffe a été confronté au sein de son propre Mouvement. Paul Wynants éclaire ainsi certains épisodes de l’histoire du MOC et de son équivalent flamand, l’ACW. Son analyse est également susceptible de confirmer l’ébranlement causé, au sommet du monde catholique, par des événements comme la grève de l’hiver 1960-1961 et l’affaire de Louvain.
Courrier hebdomadaire
Les programmes des partis francophones pour les élections fédérales du 10 juin 2007
Courrier hebdomadaire n° 1950-1951, par Thierry Coosemans, 85 p., 2007
Thierry Coosemans présente les programmes électoraux des partis francophones pour les élections fédérales du 10 juin 2007 dans une perspective comparative. De 256 pages pour le programme du CDH aux 462 pages du programme d’Écolo, il constate que les partis, à l’exception du FN dont le programme tient en 19 pages, ont renoué avec une tendance déjà observée lors des élections fédérales de 2003, à savoir l’élaboration de programmes extrêmement volumineux, présentant des propositions souvent très détaillées. Pour permettre une vue transversale des différents programmes, Thierry Coosemans en donne une présentation synthétique et thématique : réforme de l’État et questions institutionnelles ; économie et emploi ; développement durable ; solidarité sociale ; citoyenneté et bonne gouvernance ; police, justice et sécurité ; international, Europe et défense ; éthique et société.
Courrier hebdomadaire
La Région de Bruxelles-Capitale face aux nuisances du trafic aérien (2004-2006)
Courrier hebdomadaire n° 1931-1932, par Jean-Paul Nassaux, 77 p., 2006
Le survol de Bruxelles par les avions est devenu un problème politique où se mélangent les aspects environnementaux, économiques, juridiques et techniques. Le cadre fédéral belge, où se côtoient des entités aux compétences exclusives et aux majorités politiques différentes, permet-il de réguler ce type de conflit ? La complexité institutionnelle du dossier est accrue par les tensions entre le pouvoir politique et d’autres acteurs tels que la justice et les associations. Jean-Paul Nassaux analyse la manière dont la Région de Bruxelles-Capitale a fait face au problème des nuisances sonores du trafic aérien depuis le début de l’actuelle législature régionale, période à laquelle était prévue l’évaluation du plan de dispersion des vols, dit plan Anciaux. L’auteur conclut en synthétisant les nœuds conflictuels et les positions des acteurs. Le ministre fédéral des Transports n’accepta de discuter réellement avec les négociateurs bruxellois du plan de dispersion des vols que contraint par des décisions de justice prises à l’initiative d’associations de riverains. Les partis et le gouvernement flamands valorisèrent le rôle économique de l’aéroport ou insistèrent sur la nécessité de disperser les nuisances plutôt que d’en prémunir les zones les plus densément peuplées. Leur position fragilisa la majorité bruxelloise. Les contacts des responsables politiques bruxellois avec l’Autorité fédérale et la Flandre ont révélé des divergences d’une ampleur que l’annonce du départ de la société de courrier express DHL ne semble pas avoir atténué.
Dossiers
Les partis et la démocratie (2005)
Dossier n° 64, par Vincent de Coorebyter, 128 p., 2005
Les liens entre les partis et la démocratie sont étonnants. On ne connaît pas de démocratie sans partis, mais ceux-ci restent suspects de pervertir la démocratie en représentant des intérêts particuliers qui fissurent l’unité de la nation. La naissance des partis est quant à elle souvent imputée au suffrage universel, comme s’ils constituaient d’abord des machines de guerre électorale. En réalité, l’origine et l’identité des partis relèvent d’un phénomène plus profond, celui des clivages, dont ce dossier donne une interprétation sociologique qui explique leur rôle dans l’histoire des partis en Belgique depuis 1830, et dans les succès récents des partis écologistes et des partis d’extrême droite en Europe de l’Ouest. Le rôle des partis et les rapports entre les électeurs et les élus sont ensuite soumis à une grille d’analyse très vivace en France, qui étudie les mutations de la démocratie représentative. Cette mise en perspective historique permet d’éviter certaines méprises sur la « crise de la représentation » qui frappe aujourd’hui les démocraties, et certaines illusions quant au rôle conféré aux citoyens dans le processus de décision politique.
Courrier hebdomadaire
Du PSC au CDH (II). 1999-2004
Courrier hebdomadaire n° 1895-1896, par Paul Wynants, 73 p., 2005
Dans un précédent Courrier hebdomadaire , Paul Wynants a décrit l’évolution du Parti social-chrétien depuis le début des années 1980 jusqu’aux élections de 1999, qui voit sa défaite électorale et son renvoi dans l’opposition. L’auteur poursuit en se focalisant sur la rénovation du parti entreprise, de 1999 à 2004, sous l’impulsion de sa présidente, J. Milquet. Le PSC demeure confronté à de nombreuses difficultés durant la première année de la nouvelle présidence. Cependant, un sursaut se produit à l’automne 2000. Il s’amplifie au cours de l’année suivante : le parti réintègre le jeu politique en contribuant à l’aboutissement d’une cinquième réforme de l’État et au refinancement de la Communauté française. Une nouvelle charte doctrinale, le Manifeste de l’humanisme démocratique, est adoptée. Le PSC change de nom et de sigle : il se mue en Centre démocrate humaniste (CDH). Entre mai 2002 et février 2004, toutefois, la formation centriste doit faire face à de nouvelles vicissitudes : dissidence, scrutin fédéral (18 mai 2003) aux résultats décevants et offensive de grande ampleur déclenchée par le Mouvement réformateur. Par la suite le CDH semble connaître un rebond : les scrutins du 13 juin 2004 débouchent sur une participation à des coalitions en Wallonie, à Bruxelles et en Communauté française. Dans sa conclusion, Paul Wynants tente d’évaluer les conséquences pour le parti de son abandon de l’étiquette confessionnelle et de sa tentative de se redéfinir comme parti du « centre ». Il constate que le concept d’humanisme a permis au parti de trouver un créneau : l’attention à porter aux besoins – matériels et immatériels – des gens, dans leur vie quotidienne, à travers une politique d’écoute et de proximité.
Courrier hebdomadaire
Du PSC au CDH (I). 1981-1999
Courrier hebdomadaire n° 1889, par Paul Wynants, 51 p., 2005
Les élections du 13 juin 1999 se soldent par une lourde défaite pour le PSC. Il perd en l’espace de quelques années une série de personnalités aussi influentes que Melchior Wathelet et Gérard Deprez. Il est renvoyé dans l’opposition à tous les niveaux de pouvoir. Intronisée le 23 octobre 1999, la présidente Joëlle Milquet conduit la rénovation du parti. C’est à l’évolution récente du PSC, devenu CDH en 2002, que sont consacrées deux livraisons du Courrier hebdomadaire . La présente livraison couvre les présidences de Gérard Deprez (1981-1996), de Charles-Ferdinand Nothomb (1996-1998) et de Philippe Maystadt (1998-1999). Elle se subdivise en trois parties. La première retrace à grands traits « les années Deprez ». La deuxième évoque une phase critique de l’histoire du parti : les turbulences de la période 1994-1999. Y sont traités des épisodes tels que la déchirure de 1995, la présidence écourtée de Ch.-F. Nothomb, la création du Mouvement des citoyens pour le changement et la tentative de stabilisation pilotée par Ph. Maystadt. La troisième partie s’attache à l’électrochoc du 13 juin 1999 qu’elle tente de mettre en perspective. Les résultats des différents scrutins y sont passés en revue. S’y ajoute un aperçu de phénomènes, parfois inscrits dans la longue durée, auxquels les analystes attribuent en partie le « déclin structurel » des sociaux-chrétiens. La deuxième livraison aura trait aux transformations apportées à la vie du parti sous la présidence de J. Milquet. Elle se ponctuera par le retour du CDH aux affaires, en Région wallonne, en Région de Bruxelles-Capitale et en Communauté française.
Courrier hebdomadaire
Le profil des candidats francophones aux élections régionales et européennes du 13 juin 2004
Courrier hebdomadaire n° 1880-1881, par Pascal Delwit, Benoît Hellings, Jean-Benoît Pilet, Émilie Van Haute, 65 p., 2005
L’étude du Cevipol sur l’accès aux mandats représentatifs lors du scrutin de 2003 pour l’élection de la Chambre et du Sénat a permis de vérifier un constat récurrent des démocraties représentatives, à savoir le caractère élitaire de la classe politique. En étudiant les profils sociologiques des candidats en présence sur les listes des cinq partis francophones à représentation parlementaire, les auteurs mettent à jour les critères de sélection formels et informels mis en œuvre par les partis lors de la confection des listes, avec une sélectivité croissante pour les places éligibles. L’analyse du profil des candidats de 2004 confirme en grande partie les enseignements de 2003. Élitisme et renforcement de cet élitisme pour les places éligibles et les élus (effet d’entonnoir) se vérifient pour l’ensemble des variables considérées. Cependant, certaines différences entre les trois élections (régionale wallonne, régionale bruxelloise et européenne) sont à noter. C’est au Parlement européen que les barrières à l’entrée sont les plus fortes. À l’inverse, les élections régionales semblent à certains égards plus ouvertes, à tout le moins au niveau des candidatures.
Courrier hebdomadaire
Le profil des candidats francophones aux élections fédérales du 18 mai 2003
Courrier hebdomadaire n° 1874-1875, par Pascal Delwit, Benoît Hellings, Jean-Benoît Pilet, Émilie Van Haute, 69 p., 2005
La démocratie représentative fonctionne avec un écart entre la composition sociologique des assemblées et celle de la population. Des revendications déjà anciennes et non spécifiques à la Belgique tendent à réduire cet écart en vue de rendre les assemblées moins élitistes. L’étude menée par le Centre d’étude de la vie politique (Cevipol) de l’Université libre de Bruxelles aborde cette question en se focalisant sur l’accès aux mandats représentatifs lors du scrutin de 2003 pour l’élection de la Chambre et du Sénat. Sont analysés les profils sociologiques des candidats en présence sur les listes des cinq partis francophones à représentation parlementaire, ainsi que les profils des candidats en place éligible, des élus, et enfin des députés et des sénateurs siégeant effectivement après le jeu des suppléances. Avant cela les auteurs rappellent le cadre dans lequel s’opère la sélection des candidats : les conditions légales d’éligibilité et les modifications récentes de la législation électorale ayant eu un effet sur les candidatures aux élections fédérales, ainsi que les règles propres aux partis en matière de confection des listes.
Courrier hebdomadaire
Le Parti socialiste : évolution 1978-2005
Courrier hebdomadaire n° 1867-1868, par Xavier Mabille, 66 p., 2005
Pour retracer l’histoire d’un parti, de multiples points de vue sont possibles. Xavier Mabille, fidèle à la tradition d’analyse du CRISP, a choisi de sélectionner parmi la multitude des faits ceux qui sont pertinents d’un point de vue politique : comment une organisation hiérachisée et décentralisée en compétition et en coalition avec d’autres organisations semblables pour l’exercice du pouvoir politique a-t-elle traversé la période 1978-2005 ? Ces faits ne sont pas toujours ceux qu’attendraient les tenants d’une histoire plus anecdotique, voire investigatrice, axée sur une conception plus subjective de « l’actualité ». Il va de soi que ce point de vue n’épuise pas la réalité et que d’autres disciplines sont appelées à retravailler la période. La création en 1978 du Parti socialiste en tant que composante francophone autonome de la famille socialiste s’inscrit dans le processus quasiment continu de réformes institutionnelles de l’État. Le PS en a été un acteur essentiel. Il s’est trouvé ainsi en compétition pour l’exercice du pouvoir dans un nombre croissant d’entités politiques. Mais la période a aussi été celle d’une réorientation complète des grands axes d’équilibre qui fondaient l’action publique. Le parti a dû notamment s’adapter à la montée en puissance d’un pouvoir supranational européen d’inspiration très différente de l’esprit keynésien qui avait animé l’immédiat après guerre. La période étudiée revue est aussi celle qui a vu la plus longue participation du parti au pouvoir, ce qui lui a donné la possibilité de faire aboutir certains points de son programme tout en le conduisant à avaliser des compromis parfois douloureux.
Courrier hebdomadaire
Vers une réforme du Fonds des communes en Région wallonne. Comparaisons et perspectives
Courrier hebdomadaire n° 1849-1850, par Jean-François Husson, 75 p., 2004
Le Fonds des communes représente aujourd’hui en Région wallonne une masse budgétaire de 0,9 milliard €, soit près d’un cinquième du budget wallon. Il constitue en moyenne de 20 à 25% des recettes ordinaires des communes. Sa répartition entre les communes s’opère sur la base de critères définis par un décret de 1989, dont la révision est annoncée. Sous la législature 1999-2004, la réforme proposée par le ministre MR Charles Michel n’a pu être menée à bien suite au blocage qu’elle a connu de la part de ses partenaires PS et Écolo du gouvernement. Elle figure à nouveau en bonne place dans l’accord de gouvernement wallon pour 2004-2009. La première partie du Courrier hebdomadaire aborde le rôle rempli par un système de transfert tel que le Fonds des communes et son importance pour les finances communales ; le cadre international est brièvement rappelé. La deuxième partie présente l’évolution de la répartition entre les communes wallonnes, jusqu’aux propositions du ministre Michel en 2003-2004. L’évolution connue en Région wallonne est alors comparée avec les orientations prises par la Région flamande et par la Région de Bruxelles-Capitale (troisième partie). La dernière partie analyse les positions des acteurs sur la base desquelles la réforme devra se négocier, à savoir les partis politiques et l’Union des villes et communes de Wallonie. La conclusion revient sur les problèmes-clés auxquels devra répondre tout nouveau projet de mode de répartition.
Livres
Extrême droite et national-populisme en Europe de l’Ouest
Livre, par Pierre Blaise, Patrick Moreau, 584 p., 2004
Saccage de foyers pour demandeurs d’asile en Allemagne, profanation de cimetières en France, poussées électorales dans de nombreux pays, participation au gouvernement en Autriche, en Suisse et en Italie… l’extrémisme de droite connaît un indéniable essor en Europe de l’Ouest. Certains de ses succès électoraux ont été suivis d’un déclin rapide, mais le phénomène demeure fort préoccupant. Ses performances électorales comme ses participations gouvernementales donnent l’impression que l’extrême droite est de plus en plus acceptée aujourd’hui, parmi la population autant que par les partis politiques démocratiques. Il n’y a pas une extrême droite en Europe occidentale : elle se décline en diverses mouvances qui s’inscrivent dans des contextes politiques spécifiques aux États. C’est la raison pour laquelle le CRISP publie aujourd’hui un livre ambitieux qui a pour titre Extrême droite et national-populisme en Europe de l’Ouest. Analyse par pays et approches transversales. Le titre choisi pour ce livre indique les voies de recherche suivies : repérer les éléments de continuité avec le passé mais aussi les dimensions modernes de cet extrémisme de droite, mettre en évidence des convergences mais aussi des oppositions entre les situations nationales. Le résultat de ces recherches débouche sur un livre de 584 pages, conçu pour un large public, mais qui se refuse à toute simplification outrancière ou à toute dissimulation des faits. La quantité d’archives disponibles, d’interviews réalisées et d’informations rassemblées autorise une analyse détaillée et quantifiée des organisations d’extrême droite en Europe, même si la priorité a été l´étude des formations dont les succès électoraux ont défrayé la chronique. Les péripéties internes aux divers groupes politiques sont laissées au second plan pour permettre une présentation des événements politiques clés, des stratégies politiques, des biographies, des modes d’organisation qui ont exercé une influence sur la constitution et l’évolution des partis d’extrême droite en Europe. La sociologie électorale est, elle aussi, présente dans cet ouvrage. Elle doit permettre au lecteur de comparer les évolutions des systèmes politiques. Des approches transversales complémentaires abordent des problématiques nouvelles, comme l’internet, ou transnationales, comme la Nouvelle droite, la culture skinhead ou l’ésotérisme. La conclusion propose d’établir un bilan, de faire émerger des lignes de forces malgré la complexité découlant des analyses nationales et transversales. L’analyse est présentée au public à la veille de l’élection du Parlement européen de juin 2004, de manière à donner des clés pour interpréter les résultats de l’extrême droite à ce scrutin. Les résurgences régulières de la tradition antidémocratique montrent qu’elle n’est jamais éradiquée, ce qui rend impossible tout véritable pronostic sur son avenir.
Courrier hebdomadaire
Les programmes des partis francophones pour l’élection du Parlement européen de juin 2004
Courrier hebdomadaire n° 1832, par Thierry Coosemans, 46 p., 2004
Au cours des cinq dernières années, la Belgique a vécu à l’heure européenne comme elle ne l’avait sans doute plus fait depuis longtemps, avec comme point d’orgue l’exercice de la présidence du Conseil de l’UE au cours du second semestre de l’année 2001. Cette présidence fut marquée par la réaction aux événements tragiques du 11 septembre, l’adoption de la Déclaration de Laeken sur la finalité de l’Union et l’introduction de l’euro. Thierry Coosemans analyse les programmes présentés par les partis francophones à l’occasion de l’élection du Parlement européen. Comme pour un précédent Courrier hebdomadaire , consacré aux programmes des partis transnationaux, il adopte une perspective comparative, regroupant les positions des partis selon les enjeux propres à la scène européenne. Si les partis francophones ont longtemps donné l’impression d’être euro-enthousiastes, se rangeant indifféremment sous la bannière des partisans de l’intégration européenne, l’heure est aujourd’hui à l’euro-critique. Le projet fédéraliste n’est pas remis en question mais les partis revendiquent « mieux d’Europe », voire une « autre Europe ». L’évolution est particulièrement marquée au PS, tandis que le MR s’inscrit davantage dans la continuité. Le cas d’Écolo est particulier. Depuis sa cuisante défaite lors des législatives de mai 2003, le parti ne tente pas de « capitaliser » le bilan de sa participation gouvernementale et n’y fait guère référence dans son programme. Le CDH se positionne quant à lui plus clairement comme parti d’opposition.
Courrier hebdomadaire
Les positions des partis politiques francophones en matière d’enseignement pour les élections du 13 juin 2004
Courrier hebdomadaire n° 1831, par Julien Nicaise, 46 p., 2004
Les oppositions idéologiques sur les questions d’enseignement sont profondément ancrées dans l’histoire du pays. Des thèmes comme l’obligation scolaire, la liberté d’enseignement, sa gratuité, les interventions publiques en faveur des réseaux libres, l’égalité des chances, etc. ont longtemps divisé les familles politiques, et certaines divergences profondes subsistent encore aujourd’hui. Après la rationalisation et les restrictions budgétaires des années 1990 et après le décret « missions » de 1997, le système éducatif francophone traverse une période plus modérée du point de vue du rythme des réformes. Le refinancement de la Communauté française a permis de donner des nouveaux moyens à un secteur longtemps étranglé. Mais le problème de l’efficacité du système éducatif et celui de l’équité restent d’actualité. La place de l’enseignement dans les programmes électoraux témoigne de ce que les partis lui accordent une grande importance en Communauté française. Julien Nicaise les passe en revue en présentant d’abord les objectifs généraux poursuivis. Ensuite il sélectionne une série de thèmes qui permettent une comparaison des programmes : l’organisation générale et le pilotage du système éducatif, son financement, les parcours scolaires, les personnels du système éducatif et les établissements scolaires. Il termine avec des thèmes plus spécifiques qui sont traités dans les programmes : les discriminations positives, l’enseignement technique et professionnel, l’enseignement spécialisé et l’enseignement supérieur.
Courrier hebdomadaire
Le groupe de travail politique (24 octobre 1962 – 24 octobre 1963)
Courrier hebdomadaire n° 1818-1819-1820, par Alain Stenmans, 100 p., 2003
La révision de la Constitution de 1970-1971 a été précédée par de nombreux travaux, dont l’exercice de réflexion du groupe de travail politique mis sur pied par le gouvernement Lefèvre-Spaak en 1962. L’ambition du gouvernement était d’harmoniser les relations entre Flamands et Wallons et de moderniser l’État. Si l’objectif fixé par le gouvernement au groupe de travail politique n’a pas été atteint, celui-ci ne fut pas sans effet sur la voie de l’évolution institutionnelle quasi permanente du pays. Il précède de peu les travaux de la table ronde sur la réforme des institutions mise en place en janvier 1964. De 1970 à aujourd’hui, les débats institutionnels et les étapes de la réforme de l’État traitent de problèmes qui, dans de nombreux cas, furent déjà discutés il y a quarante ans dans le groupe de travail, par exemples la composition et le rôle du Sénat, ou la rénovation de l’institution provinciale. L’examen des travaux montre à quel point les propositions émanant de personnalités francophones ou wallonnes étaient aussi radicales, si pas davantage, que celles émanant des responsables politiques flamands. Alain Stenmans, témoin direct de l’exercice et dépositaire d’une partie des documents produits à l’époque, présente, pour la première fois, une synthèse des travaux du groupe, qui permet d’embrasser l’ensemble de la matière traitée sans se perdre dans les méandres du compte rendu.
Livres
La Belgique depuis la Seconde guerre mondiale
Livre, par Xavier Mabille, 309 p., 2003
En 1950, les élections donnent une majorité absolue au Parti social-chrétien, mais un violent mouvement de protestation en Wallonie conduit Léopold III à renoncer au trône. La Wallonie est alors la première région industrielle du pays, et celle où la revendication d’autonomie dans un État à redéfinir est la plus affirmée. La Société générale de Belgique détient des intérêts importants dans de très nombreux secteurs de l’économie belge et au Congo. L’adultère et la publicité pour les contraceptifs sont des délits. Des créateurs participent au groupe Cobra pour contrer l’attraction exercée par Paris sur les artistes belges, aussi bien flamands que francophones. La Belgique s’est profondément transformée depuis la fin de la Seconde guerre mondiale, dans un jeu complexe d’évolutions lentes, d’événements voire de crises, et malgré de fortes résistances. Le premier objectif de ce livre est de placer ces mouvements dans un cadre clair : quatre périodes de quinze ans environ, pour lesquelles sont chaque fois examinées l’évolution politique et institutionnelle, l’évolution économique et sociale, les mutations dans la culture et la vie quotidienne, enfin le cadre européen et international dans lequel s’inscrit la Belgique. De brefs compléments, en ouverture et au terme de chaque période, rendent compte des transformations les plus importantes. La transformation du pays a fait l’objet de nombreux récits, d’interprétations, de tentatives d’explication. Ce livre entend pour sa part établir avec précision un maximum de faits significatifs et les replacer dans leur contexte, en laissant le lecteur libre de dégager ses interrogations et ses conclusions.
Courrier hebdomadaire
Le problème de Gulliver. Essai sur l’avenir de la politique
Courrier hebdomadaire n° 1807, par Luc Huyse, 31 p., 2003
La politique est un biotope menacé, constate Luc Huyse, alors qu’il jette un regard circonspect sur l’avenir. Son opinion est probablement en contradiction flagrante avec ce que vivent beaucoup de nos contemporains au quotidien. Car comment y accorder du crédit, surtout dans un État où il semble que la politique et les professionnels de cet art exercent sur nous une influence directe et sans précédent ? Ainsi, les responsables politiques élaborent de plus en plus de lois, se prononcent toujours sur la conformité des bâtiments aux plans d’aménagement du territoire, réduisent toujours davantage les lieux publics où il est permis de fumer et sont omniprésents sur les écrans de télévision. Malgré tout, leur influence n’est certainement plus aussi grande qu’auparavant. Or, paradoxalement, une bonne partie de la population tend à les assaillir de plus en plus d’attentes, de questions et d’exigences. Nous voulons qu’ils fassent notre bonheur, mais pas malgré nous… La politique est-elle un géant omnipotent, ou plutôt, est-elle censée l’être ? Beaucoup en sont convaincus. Il n’empêche, ce colosse est peut-être un Gulliver des temps modernes, plaqué au sol et bridé jusqu’à la paralysie par mille et une entraves. Le professeur émérite de droit Luc Huyse a enseigné durant des années la sociologie à la Katholieke universiteit Leuven (KUL). Il a publié de nombreux articles et ouvrages, dont : De politiek voorbij et De opmars van de Calimero’s. Cet essai est publié dans le cadre de la série Essays voor morgen, éditée en collaboration avec les responsables du projet Kleurrijk Vlaanderen lancé en 2001 par le gouvernement flamand.