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Les @nalyses en ligne

Un autre vote électronique. Les élections sociales à l’heure de l’informatique

par Pierre Blaise, paru dans Les @nalyses du CRISP en ligne, 4 mai 2016

Il y a une vingtaine d’années, de premières expériences de vote électronique étaient menées dans le cadre des élections sociales. C’est en 1995 que trois entreprises du secteur des nouvelles technologies ont introduit le vote automatisé à l’occasion de l’élection des représentants de leurs travailleurs au comité pour la prévention et la protection au travail (CPPT) et au conseil d’entreprise (CE). Où en est-on aujourd’hui ? Le phénomène a-t-il pris de l’ampleur ? Quelles questions soulève-t-il ?

Courrier hebdomadaire

Les élections sociales de mai 1995

Courrier hebdomadaire n° 1527, par Pierre Blaise, 48 p., 1996

La douzième édition des élections sociales s’est déroulée du 8 au 20 mai 1995 dans 5.376 entreprises en ce qui concerne l’élection de la représentation des travailleurs au comité de sécurité, d’hygiène et d’embellissement des lieux de travail et dans 3.069 entreprises pour celle au conseil d’entreprise. Les résultats officiels de ces élections – portant sur 99% environ des données – ont été rendus publics fin janvier 1996. A notre connaissance, ils n’ont fait à ce jour l’objet d’aucune étude spécifique. Comme pour les élections sociales précédentes, cette livraison du Courrier hebdomadaire présente et commente les principaux résultats et analyse quelques aspects particuliers du dernier scrutin. Une première partie passe en revue les principales modifications apportées aux législations relatives aux élections sociales à l’occasion du scrutin de 1995, décrit leur champ d’application et retrace à grands traits le contexte socio-politique dans lequel elles ont eu lieu. Les principales données et tendances générales sont analysées dans une seconde partie : participation électorale, résultats nationaux et régionaux, données sectorielles. Ensuite les résultats sont abordés de manière spécifique pour les différentes catégories de travailleurs. Sont en particulier étudiées les représentations des cadres et des travailleuses. Les tableaux fournis en annexe rassemblent de manière synthétique des données relatives aux douze scrutins.