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Livres

Overheden in Brussel

Livre, par Caroline Sägesser, 72 p., 2002

Brussel is het landsgedeelte waar het grootste aantal overheidsinstanties bevoegdheden uitoefenen : 19 gemeenten, een Gewest, twee Gemeenschappen, drie Gemeenschapscommissies, een gouverneur, een vice-gouverneur, en natuurlijk ook de Federale Overheid. De bevoegdheidsuitoefening in het Brussels Hoofdstedelijk Gewest is dus een complexe materie die in het gedeelte Overheden in Brussel nader wordt toegelicht. Door zijn bijzondere status ais stad, hoofdstad, gewestelijke aantrekkingspool en tweetalig gebied vormt Brussel een uitermate belangrijke inzet voor de Staatshervorming. Aangezien men er niet in slaagde overeenstemming te bereiken over de vorm die het Brussels Hoofdstedelijk Gewest moest krijgen, was het wachten tot 1989 om Brusselse instellingen van de grond te krijgen. Dat terwijl de Vlaamse en Waalse gewestinstellingen reeds in 1980 het levenslicht zagen. In het gedeelte Overheden in Brussel wordt kort teruggeblikt op de ontstaansgeschiedenis van het Brussels Hoofdstedelijk Gewest tegen de achtergrond van de hervorming van de eenheidsstaat en de omzetting ervan in Federale Staat. Daarna volgen enkele samenvattende infopagina’s met een beschrijving van de instellingen van het Brussels Hoofdstedelijk Gewest alsook van de andere overheidsinstellingen die hun bevoegdheden in Brussel uitoefenen. Dit eerste deel wordt aangevuld met kaarten, schema’s en een verklarende woordenlijst. ln een tweede deel wordt uitgelegd hoe deze bevoegdheden verdeeld zijn, ditmaal niet volgens bestuursniveau, maar volgens de diverse materies. In 30 infopagina’s wordt omschreven welke overheidsinstanties in Brussel bevoegd zijn voor elke materie, variërend van ’Landbouw’ tot ’Stedenbouw’. Hierbij wordt de aard van de uitgeoefende bevoegdheid (wetgevend, ais inrichtende macht... ) nauwkeurig omschreven.

Courrier hebdomadaire

Le processus décisionnel belge en matière d’opérations civilo⁠-⁠militaires

Courrier hebdomadaire n° 2086-2087, par André Dumoulin, Vincent Moyse, 64 p., 2011

La sécurité et la défense belges se déclinent dans le champ multinational de l’Union européenne et de l’OTAN. Depuis la fin de la Guerre froide, la tâche prioritaire de l’appareil militaire du pays consiste en des opérations extérieures. Comment se décide la politique de participation de la Belgique à ces opérations, qui ne visent pas directement la sécurité du pays et mettent en danger la vie des militaires  ? La gestion des interventions de crise a des dimensions politiques autant que militaires. Vincent Moyse et André Dumoulin examinent le processus de décision, dont une partie seulement est visible et publique. Après avoir abordé le cadre théorique, les auteurs décrivent les principaux acteurs que sont le gouvernement fédéral, les Affaires étrangères et la Défense. D’autres acteurs peuvent apparaître comme périphériques, comme le Palais, le Parlement fédéral, les partis politiques et les médias. Ils jouent cependant des rôles qui peuvent expliquer la décision ou le refus de participation à des opérations. Après avoir planté le décor institutionnel, les auteurs mettent en lumière les lieux de résolution des conflits et les interactions entre les multiples acteurs dans la décision de prendre part aux opérations et dans leur préparation.

Courrier hebdomadaire

La France et l’OTAN : vers la normalisation ?

Courrier hebdomadaire n° 2005, par André Dumoulin, 47 p., 2008

En 1966, la France se retire du commandement intégré de l’OTAN. Son actuelle réintégration n’est pas une rupture ni le fruit d’une révolution, mais plutôt l’aboutissement d’un processus engagé par François Mitterrand et poursuivi par Jacques Chirac. En fait, la politique française a toujours joué sur plusieurs plans, entre indépendance nationale, soutien à la défense européenne et engagements au sein de l’Alliance. L’autonomie européenne en matière de défense a toujours fait l’objet d’un soutien important de la part de Paris, avec des résultats qui ne furent pas toujours à la hauteur des ambitions. Depuis la fin de la Guerre froide et le 11 septembre 2001, le paysage a changé. Les États-Unis ont compris que sans les Européens, ils n’ont pas beaucoup d’alliés sur qui compter pour disposer d’une armée crédible et qui s’engage sur le terrain. De son côté, Paris a pris des initiatives pragmatiques sur des dossiers opérationnels, techniques et militaires durant la présidence du Conseil de l’Union européenne au second semestre 2008, sortant ainsi des grands concepts idéologiques européistes.

Courrier hebdomadaire

La Belgique dans l’OTAN (1949⁠-⁠2009)

Courrier hebdomadaire n° 1999, par Rik Coolsaet, 46 p., 2008

Depuis son indépendance, la Belgique a toujours été soumise aux aléas de la politique de ses grands voisins et menacée parfois dans son existence lorsque le statu quo international était en péril. Assurer l’autonomie de la Belgique fut donc d’emblée un intérêt vital du pays. Ceci explique l’aversion de la Belgique envers une influence trop marquée des grandes puissances sur les petits États et envers l’imprévisibilité internationale qui les réduit au rôle de jouets des grands. Depuis l’entre-deux-guerres et surtout après la Deuxième Guerre mondiale, la Belgique a soutenu un système international basé sur des règles fixes, que ce soit au niveau de l’Europe ou au niveau mondial. Immédiatement après la Seconde Guerre mondiale, l’État belge se révéla être un partisan convaincu d’une défense ouest-européenne sous direction britannique. Dans les décennies qui suivirent, la Belgique se montra cependant un fidèle partenaire de l’OTAN. Mais la bonne intelligence entre Bruxelles et Washington n’empêcha pas des crises profondes de troubler de temps à autre cette sérénité. La chute du Mur de Berlin en 1989 entraîna un débat sur une nouvelle architecture de sécurité en Europe. En Belgique, on en revint alors à l’option européenne défendue par Paul-Henri Spaak dans la période 1945-1948. Faire le lien entre la primauté européenne en matière de défense et la coopération atlantique est un exercice d’équilibrisme, pas toujours simple à réaliser.

Courrier hebdomadaire

Le militaire belge en opérations. Aspects politiques et sociologiques

Courrier hebdomadaire n° 1960, par André Dumoulin, Delphine Resteigne, 48 p., 2007

Les interventions de l’armée ont fortement évolué ces dernières années. L’après-guerre froide a une incidence sur la définition des missions des forces armées. André Dumoulin et Delphine Resteigne traitent des aspects politiques et sociologiques des interventions militaires. Ils présentent succinctement les éléments de définition nationale, européenne et transatlantique que la Belgique a pris en compte pour légitimer ses choix d’engagements. Ils développent ensuite les implications politiques, militaires et éthiques des interventions. Ils soulignent les limites inhérentes aux contraintes nationales ainsi qu’aux critères mouvants de prise de risque et de niveau de solidarité vis-à-vis des États alliés engagés en unités multinationales. Dans la seconde partie, André Dumoulin et Delphine Resteigne développent les aspects sociologiques du métier de militaire. Ils présentent ensuite quatre études de cas réalisées sur la vie quotidienne des militaires déployés lors d’opérations menées en Bosnie-Herzégovine, au Kosovo, en Afghanistan et plus récemment au Liban, dans le cadre de missions européennes, de l’OTAN et de l’ONU. Les conclusions de la commission Rwanda ont abouti à ce que les missions extérieures de l’armée belge soient organisées en disposant des matériels, du mandat et d’engagements adéquats. Les responsables politiques seront toujours enclins à réduire autant que possible le niveau de la prise de risque. Il s’agira toujours pour la Belgique de trouver l’équilibre entre les nécessaires interventions, les conséquences humaines, politiques et diplomatiques des événements, les intérêts du pays et la légitime motivation des militaires, dont la grande majorité a pleinement conscience des enjeux.

Courrier hebdomadaire

La Belgique et les armes nucléaires

Courrier hebdomadaire n° 1871-1872, par André Dumoulin, Quentin Michel, 67 p., 2005

La conférence de révision du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires aura lieu du 2 au 27 mai 2005 à New York (ONU). C’est l’occasion pour le Courrier hebdomadaire de faire le point sur la position de la Belgique par rapport aux armes nucléaires. André Dumoulin et Quentin Michel se penchent tout d’abord sur la dimension militaire : présence d’armes nucléaires américaines en Belgique et position du gouvernement sur la mission nucléaire de la composante aérienne de l’armée. Ils analysent ensuite la position de la Belgique dans les grands dossiers du désarmement nucléaire et plus particulièrement les aspects de non-prolifération. Vu la permanence de zones d’ombre, d’informations parfois incertaines et non vérifiables, mais aussi parce que les informations utilisées reposent uniquement sur des sources ouvertes, les données présentées doivent être interprétées avec précaution. La position actuelle de la Belgique devient d’autant plus délicate que le discours de la dissuasion nucléaire de l’OTAN est en train d’évoluer sous l’influence des États-Unis vers une doctrine de contre-prolifération et de frappe préventive vers des objectifs Sud.

Courrier hebdomadaire

La Belgique et le Groupe des Quatre en matière de défense

Courrier hebdomadaire n° 1862-1863, par André Dumoulin, 71 p., 2004

La Belgique a été à l’origine d’une initiative originale prise en commun avec l’Allemagne, la France et le Luxembourg en matière de Défense européenne en avril 2003. L’initiative des Quatre met en avant la question des coopérations renforcées et des coopérations structurées, qui se pose particulièrement dans le cadre de la Politique européenne de sécurité et de défense (PESD) de l’Union européenne. En principe, ces coopérations sont considérées comme transitoires et doivent servir l’intégration européenne. Mais elles pourraient aussi être à l’avenir le mode de fonctionnement courant de l’Union, car la Convention, reprenant l’idée, les a codifiées davantage que ne l’avaient fait les Traités d’Amsterdam et de Nice. Sauf échec de la ratification du Traité établissant une Constitution pour l’Europe, des coopérations renforcées et structurées vont pouvoir être organisées par des États qui souhaitent aller plus vite et plus loin dans le domaine de la sécurité et de la défense, mais toujours dans le cadre de l’Union. Dans le cas contraire ou sous peine d’insatisfaction des politiques sectorielles, une Europe à plusieurs vitesses pourrait surgir qui verrait certains États s’organiser entre eux, via un traité spécifique ou de manière ad hoc. André Dumoulin rappelle l’origine des coopérations renforcées, analyse le contenu de la proposition des Quatre et le poids militaire qu’ils représentent. Il examine enfin les scénarios plausibles dans le domaine des coopérations structurées en matière de sécurité et de défense au sein, transversalement ou hors de l’Union européenne.

Courrier hebdomadaire

Les partis et la politique de défense

Courrier hebdomadaire n° 1798, par Alain De Neve, André Dumoulin, Raphaël Mathieu, 38 p., 2003

Quelles sont les convergences et les divergences entre les partis politiques en matière de défense nationale et de politique européenne de sécurité et de défense ? Le secteur de la défense constitue un lieu d’intersection de multiples problématiques de type économique, sociale, budgétaire, environnemental et politique au sens propre du terme. En outre, le concept même de défense peut être décliné en une variété de thèmes qui lui sont constitutifs (structure de forces, choix des systèmes d’armes et des matériels, définition des tâches et missions, statut du personnel, intégration au sein des enceintes multilatérales, spécialisation,…). Alain De Neve, André Dumoulin et Raphaël Mathieu relèvent les sujets de préoccupation des partis dans ces matières au sein de la commission de la Défense nationale de la Chambre au cours de la dernière législature. Ils procèdent ensuite à un examen des propositions relatives à la défense belge et européenne au sein des programmes politiques des partis dans la perspective des élections législatives du 18 mai 2003. Si l’analyse des programmes traduit une cristallisation relativement consensuelle des positions autour de quelques thématiques clés liées à l’avenir de la défense nationale et de la sécurité européenne, celle des préoccupations des partis au sein de la commission de la Défense nationale fait ressurgir une dichotomie Nord/Sud, marquée par un désinvestissement notoire des affaires de défense de la part des partis francophones. Alain De Neve et Raphaël Mathieu sont chargés de recherches au Centre d’études de défense de l’Institut royal supérieur de défense (IRSD). André Dumoulin est chargé de recherches à l’École royale militaire et maître de conférence à l’Université libre de Bruxelles et à l’Université de Liège. Ils sont tous trois membres du Réseau multidisciplinaire d’études stratégiques (RMES).

Livres

Les pouvoirs à Bruxelles

Livre, par Caroline Sägesser, 72 p., 2002

Bruxelles est la partie du pays sur laquelle le plus grand nombre de pouvoirs exercent des compétences : 19 communes, une Région, deux communautés, trois commissions communautaires, un gouverneur, un vice-gouverneur, et, bien sûr, l’Autorité fédérale. Les pouvoirs à Bruxelles ont pour objet de clarifier cette situation complexe. Le premier fascicule retrace brièvement l’histoire de la création de la Région de Bruxelles-Capitale dans le contexte de la réforme de l’État, puis décrit les institutions de la Région de Bruxelles-Capitale, ainsi que les autres pouvoirs qui exercent leurs compétences à Bruxelles. Des cartes, des schémas et un glossaire complètent l’information. Le second fascicule explique la répartition des compétences par matières, et non plus par niveaux de pouvoir. De « agriculture » à « urbanisme », 30 fiches-matières présentent les pouvoirs compétents à Bruxelles pour chaque matière, en précisant la nature de la compétence exercée (législative, pouvoir organisateur…).

Courrier hebdomadaire

Les dispositifs de sécurité avant et après le 11 septembre 2001

Courrier hebdomadaire n° 1762-1763, par Thierry Coosemans, 86 p., 2002

Les attentats du 11 septembre 2001 aux États-Unis ont causé un choc géopolitique majeur, dont les conséquences ne peuvent, aujourd’hui encore, être correctement évaluées. L’ampleur de la menace terroriste ainsi révélée, qui frappa au cœur de la seule grande puissance du monde, incita chaque État, chaque gouvernement, à s’interroger sur sa propre capacité à prévenir, à empêcher et à gérer ce type de menace. L’Union européenne fit de même. Thierry Coosemans rappelle les mesures de sécurité immédiates qui ont été prises en Belgique dès le jour des attentats et dans les mois qui suivirent. Il synthétise les principaux débats politiques qui ont eu lieu sur la sécurité et sur l’attitude de la Belgique face à l’intervention américaine et britannique en soutien à l’Alliance du Nord en Afghanistan. Il fait ensuite un minutieux état des lieux des dispositifs de sécurité existants : quels rôles ont à jouer, en cas d’attaque terroriste, la police, les services de renseignements, l’armée, la protection civile, les douanes. Il repère, parmi les réformes en cours, celles qui ont été accélérées après les attentats du 11 septembre. Il passe en revue les dispositions prévues pour lutter contre les risques bactériologiques et nucléaires, et contre les risques présentés par les activités industrielles dangereuses, sans oublier les mesures destinées à assurer la sécurité des moyens de transport, notamment aérien. Dans sa conclusion, Thierry Coosemans pointe les enjeux politiques et organisationnels de la sécurité tels qu’ils se posent dans la situation d’après le 11 septembre 2001.

Courrier hebdomadaire

La Belgique et la politique européenne de sécurité et de défense (PESD)

Courrier hebdomadaire n° 1700, par André Dumoulin, 51 p., 2000

La politique de défense des Etats membres de l’Union européenne est en pleine évolution. La crise du Kosovo a montré sa faiblesse. Les Britanniques ont déverrouillé leur position à propos de l’avenir de l’Union de l’Europe occidentale (UEO) dans le giron de l’Union européenne. Les Allemands font preuve d’une audace nouvelle pour les missions hors frontières. Les Etats dits neutres ont accepté de faire inscrire les missions de gestion des crises dans le Traité d’Amsterdam. La France a pris conscience que l’Hexagone n’a plus les moyens d’intervenir seul sur le continent élargi. L’ambition stratégique de l’Europe et l’avenir de la construction européenne dans sa crédibilité dissuasive et coercitive posent clairement la question des moyens militaires européens, de même que celle du rééquilibrage entre l’Union et l’OTAN. La Belgique, Etat membre historique de l’OTAN, de l’UE et de l’UEO, se positionne sur ces questions au moment où elle va prendre pour six mois la présidence de l’UE et de l’UEO. André Dumoulin présente d’abord le contexte international dans lequel se profile la volonté européenne de concrétisation opérationnelle commune, certes encore modeste. La notion d’armée européenne est encore taboue et la décision prise à Helsinki fin 1999 à propos de la création d’une force de réaction rapide apparaît comme le passage obligé de l’identité européenne de défense (IESD) au sein de l’OTAN vers une politique européenne de sécurité et de défense (PESD). L’objectif final est d’aboutir, en soutien à la politique étrangère et de sécurité commune (PESC), à l’édification d’une Union européenne davantage maître de son destin. L’auteur précise ensuite les positionnements diplomatiques et militaires des départements belges de la Défense et des Affaires étrangères. Il examine enfin les dilemmes et contraintes propres à la Belgique en matière de PESD, ainsi que l’adéquation du plan stratégique de modernisation des Forces armées belges pour la période 2000-2015 à cette même PESD.

Courrier hebdomadaire

La gestion de la diversité : personnel féminin et minorités culturelles dans les Forces armées belges

Courrier hebdomadaire n° 1630, par Philippe Manigart, 45 p., 1999

Diversité ‘de genre’ et diversité culturelle sont deux défis qui se posent à l’armée, au moment où des missions d’un type nouveau l’amènent à intervenir dans des environnements eux-mêmes plus variés qu’auparavant. Il y a aujourd’hui 7,3% de femmes dans l’armée belge. Par ailleurs, avec la réforme du Code de la nationalité, le groupe des jeunes Belges qui entrent à l’armée est ethniquement plus divers qu’auparavant. Traditionnellement, les armées de masse étaient en partie légitimées par le fait qu’elles devaient refléter la composition sociale de leur État-nation en étant socialement représentatives. De plus en plus, ce qu’on demandera aux organisations militaires, comme ce qu’on demande aux organisations civiles, ce sera d’être tolérantes à l’égard de la diversité culturelle, d’être ouvertes à tous les groupes sociaux. Les Forces armées belges sont confrontées au problème de la gestion de cette diversité en leur sein comme dans leurs contacts avec l’extérieur. Philippe Manigart analyse l’ampleur de la diversité au sein des Forces armées belges et les attitudes du personnel à l’égard de cette diversité. Comme dans la société civile, se posent des problèmes comme le harcèlement sexuel et le racisme. L’auteur analyse à la fois leur ampleur dans l’armée et les solutions spécifiques qui y ont été apportées.

Courrier hebdomadaire

L’opinion publique belge et la politique de défense

Courrier hebdomadaire n° 1595, par Philippe Manigart, 42 p., 1998

Le présent Courrier hebdomadaire examine comment certains aspects de la politique de défense sont perçus par l’opinion publique belge. Lorsque les données possèdent une dimension chronologique, on analysera également les évolutions éventuelles de ces perceptions. Dans la mesure où les données de sondage en matière de politique de défense sont relativement rares en Belgique (en partie parce que, comme on le verra, ces problèmes ne sont centraux ni pour l’opinion publique, ni pour les élites politiques), l’étude se limitera à l’analyse de cinq aspects de la politique de défense, à savoir l’évolution des perceptions de la situation internationale, l’évolution du soutien envers l’Otan, l’évolution du soutien envers une politique étrangère et de sécurité commune - PESC, les o,pinions envers quelques problèmes belges de défense et les opinions de différents segments du public belge à l’égard de leurs forces années. Ces sujets sont ceux pour lesquels on dispose de données de sondages. Il convient de noter qu’à l’exception des opinions à l’égard de l’année belge, ces données ont été récoltées à l’initiative d’institutions étrangères, à savoir essentiellement la Commission européenne et l’US Information Agency. L’étude est donc loin de couvrir les différents aspects de la politique de défense belge. Les aspects strictement nationaux de cette politique notamment le budget, le personnel, les matériels et les structures) ne sont pas abordés. Malgré l’importante restructuration de la politique de défense et des forces armées entamée au début des années 1990, ces sujets n’ont en effet jamais attiré l’attention des sondeurs belges ou de leurs clients. On ne sait donc pas quelles sont les opinions des Belges à ce propos. La relation entre l’opinion publique et les acteurs politiques est pourtant fondamentale pour comprendre comment une démocratie fonctionne. D’un point de vue normatif, il est important que, dans un système politique démocratique, l’écart entre la décision politique et les attitudes du public soit aussi faible que possible. C’est également vrai pour la politique de défense : une politique de défense crédible exige en effet non seulement la capacité d’organiser et de maintenir les préalables militaires pour se défendre, mais aussi un degré d’acceptation de ces mesures par le public. Comme le note Dalton, la perception du public définit généralement les limites acceptables des politiques, à l’intérieur desquelles les élites politiques doivent résoudre les différents dossiers. Quoique la marge de manoeuvre des dirigeants politiques soit probablement plus importante dans le domaine de la défense, la politique de sécurité, ces dernières années, est surtout de plus en plus influencée par les pressions des médias et de l’opinion publique, tout au moins lors de situations de crise, comme les exemples de la Somalie et de l’ex-Yougoslavie le montrent clairement. Contrairement à ce que certains pensent, la politique étrangère et de défense n’a pas une place privilégiée. Tout au plus, existe-t-il, selon Shapiro, deux différences entre ce domaine et les autres : - la politique étrangère et de sécurité tend à être moins centrale dans l’opinion des gens. Bien que cela soit dû en partie à la nature plutôt complexe de ces problèmes, c’est également parce que, en l’absence de crises, ceux-ci ont généralement un degré de visibilité plus faible dans les médias ; - d’une manière générale, les crises internationales ont tendance à apparaître et à disparaître des médias beaucoup plus vite que les problèmes politiques nationaux, ce qui explique qu’on trouve plus de changements brusques d’opinion dans ce domaine.

Livres

La répression des collaborations 1942⁠-⁠1952. Un passé toujours présent

Livre, par Luc Huyse, Steven Dhondt, 345 p., 1993

Sans écrire l’histoire des collaborations ni même des collaborateurs – mais on sait la somme de souffrances et d’injustices ainsi que les formes de terrorisme d’État dont s’était accompagnée l’Occupation et dont les collaborateurs s’étaient faits les agents –, les auteurs retracent la genèse et l’application de la politique de répression, sans en méconnaître les errances. Depuis la publication en septembre 1991, aux éditions Kritak, de Onverwerkt verleden, Collaboratie en repressie in Belgie 1942-1952, des éléments nouveaux ont été portés à la connaissance des chercheurs. Les auteurs en ont tenu compte lors de l’établissement de la version française.

Courrier hebdomadaire

La restructuration des forces armées

Courrier hebdomadaire n° 1383-1384, par André Dumoulin, 75 p., 1992

Les changements intervenus en Europe centrale et orientale ces trois dernières années ont modifié profondément la perception de la ’menace Est-Ouest’. Aux évolutions internes de l’ancienne Union soviétique (décomposition de l’armée soviétique, mesures de désarmement partiel, désengagement d’une présence militaire en Afrique, en Asie et en Amérique latine, retrait des troupes et des armes nucléaires soviétiques de Tchécoslovaquie, de Hongrie et de Pologne,...), à la fin du Pacte de Varsovie et à la réunification allemande s’ajoutèrent la signature des traités START-1 et FCE et en janvier 1993 START-2. Avec le traité sur les forces armées conventionnelles (FCE-1) signé le 19 novembre 1990 à Paris par les 22 pays de l’Alliance atlantique et du Pacte de Varsovie, il est prévu une réduction de cinq types d’équipements – chars, véhicules blindés de combat (VBC), artillerie, hélicoptères de combat et aviation de combat – dans la zone ATTU. Néanmoins, les plafonds imposés par chaque ’bloc’ – 20.000 chars, 20.000 pièces d’artillerie, 30.000 véhicules blindés, 6.800 avions de combat et 2.000 hélicoptères – sont déjà en partie dépassés par les faits, suite à la désintégration du Pacte de Varsovie et l’édification d’armées nationales dans certaines républiques de l’ex-URSS. L’accord de Tachkent du 15 mai 1992 concernant la répartition des limitations prévues pour l’ancienne Union soviétique dans le traité FCE et les transferts de troupes entre les différentes républiques, comme les difficultés budgétaires, ont abouti à des plafonds inférieurs à ceux imposés par le traité entré en vigueur le 17 juillet 1992. Par ailleurs, les négociations FCE-1A qui ont débuté en décembre 1990 à Vienne et qui traitent de la question de la réduction des effectifs nationaux hors du cadre ’bloc à bloc’ ont abouti à la signature d’un document présenté en marge du sommet de la CSCE des 9 et 10 juillet derniers à Helsinki. Parallèlement se sont ouvertes de nouvelles négociations dans le cadre du Forum de sécurité de la CSCE (ex-FCE-2) qui intègrent cette fois les pays neutres et non-alignés dans de nouvelles réductions d’équipements, l’approfondissement des mesures de confiance, de sécurité et de désarmement, en articulation avec le régime des ’Cieux ouverts’ (Open skies) signé à Helsinki le 24 mars dernier. Ce texte, adopté après deux ans de négociations ouvre l’espace aérien, de Vancouver à Vladivostok, à des vols d’observation des activités militaires. Aujourd’hui, tous les euromissiles américains et soviétiques ont été détruits par explosion, démantèlement et par lancement. Le traité START-1 sur les armements nucléaires stratégiques, officialisé à Moscou le 31 juillet 1991, devrait avoir des répercussions sur le niveau de surcapacité nucléaire et la réduction du ciblage d’objectifs en Europe. Ce traité est partiellement dépassé par les propositions et mesures unilatérales de désarmement nucléaire stratégique qui prirent la forme d’un traité START-2 signé en janvier 1993 entre les présidents américain G. Busch et russe B. Eltsine. Enfin, alors que la Russie et la France ont décidé un moratoire sur les essais nucléaires en 1992, prolongé jusque mi-1993, le président américain G. Bush a signé le 2 octobre dernier la loi votée par le Congrès concernant une suppression des essais pendant neuf mois prenant fin le 1er juillet 1993 et l’arrêt complet des expérimentations dès le 30 septembre 1996. Avec les décisions relatives à la réduction des SNF, l’arrêt des programmes de missiles nucléaires air-sol et la dénucléarisation navale, les potentiels nucléaires substratégiques et tactiques sont en voie de disparaître quasi totalement dans un paysage nucléaire européen en mutation. Le 2 juillet dernier, le président G. Bush annonçait que les Etats-Unis avaient achevé, comme cela avait été convenu le 27 septembre 1991, le retrait de toutes les armes nucléaires tactiques terrestres et navales basées à l’étranger et qu’ils entameraient bientôt leur destruction quasi totale. Ils suivaient en cela les mesures prises par l’ex-URSS où le 6 mai 1992, le dernier convoi de munitions nucléaires tactiques stationnées dans certaines républiques de la CEI fut transféré en Russie afin que ces armes soient démantelées dans les complexes Arzamas-16, Tcheliabinsk-70 et Sverdlovsk-45. D’une manière générale, la fin de la ’menace soviétique’ entraîne une redéfinition des évaluations militaires et la mise en évidence du concept de risque. De nombreux Etats se sont engagés à des niveaux différents, dans des restructurations internes de leurs forces armées allant dans le sens d’une rationalisation des appareils de défense et d’une réduction des budgets militaires. Au niveau national, ces mesures s’expriment au travers de la diminution de la période de conscription, de la révision à la baisse des manoeuvres et exercices, de la diminution des productions des matériels de défense et de la réduction du budget, des effectifs et des achats militaires. Les dispositifs opérationnels et stratégiques multinationaux subissent également des bouleversements avec la fermeture d’installations militaires alliées en Europe, la révision des grandes manoeuvres multinationales et l’allègement des grands commandements inter-forces. Les changements survenus en Europe ces trois dernières années ont également modifié en profondeur les points de référence couramment utilisés depuis une quarantaine d’années pour dessiner la carte politique du continent et assurer les principes de sécurité et de défense. La Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe (CSCE) se trouve à la veille d’une nouvelle phase de son existence en devenant un système régional de sécurité collective articulé avec les Nations Unies. Au moment où l’OTAN, qui tente une mutation progressive d’un bloc militaire constitué pour faire face au Pacte de Varsovie en une installation à vocation paneuropéenne, cherche à s’imposer comme un instrument pouvant servir de noyau à des forces de maintien de la paix de la CSCE. Par ailleurs, sous l’initiative américaine, l’Alliance atlantique a mis en place le Conseil de coopération nord-atlantique-CCNA le 20 décembre 1991, permettant d’assister et de coopérer entre autres avec les dix-neuf Etats issus de l’ancien Pacte de Varsovie. A partir des objectifs collectifs et nationaux définis au sein des organisations de défense et de sécurité paneuropéenne et transatlantique, une nouvelle articulation des forces est en voie de s’édifier en Europe en intégrant la défense territoriale, la défense nationale et internationale, avec l’avènement, au niveau le plus élevé, de structures de forces multinationales et de réaction rapide. L’étude de ces nouvelles orientations en matière de planification militaire à l’échelle de la Belgique devrait permettre à terme de déterminer les axes principaux de ces politiques, leur argumentation doctrinale et militaire, ainsi que les niveaux à atteindre dans la réduction des potentiels de combat et dans les diminutions budgétaires. Depuis cinq ans, plusieurs plans de restructuration et de redimentionnement des forces armées se sont succédés en se chevauchant en Belgique : étude Gysemberg, plan Charlier 1, plan Charlier bis, plan Delcroix. Cette étude a pour objet de présenter et de comparer ces différents plans et les positions des différents acteurs politiques, militaires et syndicaux qui y ont participé directement ou indirectement. Elle a également pour but de déterminer les lignes de forces qui permettraient de définir plus précisément les caractéristiques et les missions de l’armée belge à l’horizon 2000.

Courrier hebdomadaire

Les relations entre les mouvements belge et soviétique pour la paix

Courrier hebdomadaire n° 1190, par Bruno Coppieters, 40 p., 1988

L’analyse traditionnelle de la relation entre le mouvement occidental pour la paix et l’Etat soviétique ne porte que marginalement sur leurs divergences idéologiques ou sur leurs conflits d’intérêt. Les écrits critiques sur le mouvement pour la paix, publiés en Occident, et les écrits soutenant les actions pour la paix publiés en Union soviétique, insistent généralement sur une convergence de vue ou d’intérêt. Les premiers prétendent que le mouvement occidental pour la paix sert les intérêts de l’Etat soviétique, tandis que les seconds affirment que la diplomatie soviétique a toujours servi les objectifs de ce mouvement. Les premiers remarquent en outre que les objectifs du mouvement occidental pour la paix sont également propagés par les médias soviétiques, tandis que ceux-ci voient dans les actions pour la paix une confirmation pure et simple du point de vue soviétique. L’existence de désaccords entre des organisations occidentales de paix et le gouvernement soviétique n’est pas niée, mais elle est toujours considérée comme mineure et sans influence décisive sur le caractère politique ou sur l’évolution même du mouvement international pour la paix. Du côté occidental, les analyses critiques du mouvement pour la paix affirment que, quelque soit l’ampleur des divergences de vues, l’action pour la paix tend à affaiblir le système de défense occidental, ce qui sert uniquement les intérêts soviétiques. Les écrits soviétiques, quant à eux, ne veulent voir, dans les critiques émanant du mouvement occidental pour la paix à l’égard de la politique du Kremlin, qu’autant de preuves supplémentaires de manipulations par des groupes anti-soviétiques et de désinformation par les médias occidentaux. Les mots ’noyautage’ et ’manipulation’ sont présents dans les deux analyses, apparemment opposées, comme concepts clefs. Dans la majorité des publications soviétiques, ces concepts sont utilisés pour pallier à toute critique à l’égard de l’Union soviétique. Elles permettent également à bon nombre d’observateurs occidentaux d’expliquer le degré d’organisation du mouvement pour la paix durant la dernière décennie. Selon ces observateurs, les mobilisations pour la paix se seraient faites sous l’impulsion d’organisations comme le Conseil mondial de la paix ou par les partis communistes, tous d’obédience soviétique. Selon certaines analyses occidentales, le Parti communiste de Belgique aurait, par exemple, contrôlé dans une certaine mesure les différents organes belges de coordination de paix, créés dans les années septante. Cette vision des choses ne résiste pas à une analyse approfondie des rapports entre les mouvements belge et soviétique pour la paix. Une convergence de vues entre les organes de coordination du mouvement belge pour la paix et le Comité soviétique de défense de la paix (organisation qui a pour objectif de défendre le point de vue gouvernemental dans le mouvement international pour la paix), existe effectivement à bien des égards. Ces organisations défendent actuellement des positions comparables concernant le renforcement de l’armement nucléaire et chimique de l’OTAN, le projet américain ’Initiative de défense stratégique’, etc. Les organes belges de coordination de paix plaident, tout comme le Comité soviétique de défense de la paix, pour un développement de la détente entre l’Est et l’Ouest et pour des mesures de confiance aux niveaux militaire et politique. Tous deux proposent la création de zones régionales dénucléarisées et exemptes d’armes chimiques comme un premier pas vers un désarmement général, tandis que le gouvernement belge, en défendant ici le point de vue de l’OTAN, considère de telles initiatives régionales comme contre-productives dans la recherche d’accords globaux. Le présent Courrier hebdomadaire , en portant essentiellement sur les différences et les divergences entre les mouvements, ne cherche pas à minimiser l’importance de ces convergences. Nous supposons simplement qu’une analyse approfondie des contradictions objectives et des divergences dans le mouvement international pour la paix est essentielle à la compréhension de son évolution. Cette étude retrace, en premier lieu, les grandes lignes de l’histoire des relations entre les mouvements belge et soviétique pour la paix durant les années cinquante et soixante. Une telle analyse historique permet de mieux comprendre la spécificité des positions du ’nouveau’ mouvement pour la paix, apparu à la fin des années septante. L’impact de la restructuration (perestroïka) du système soviétique sur les relations entre les mouvements belge et soviétique pour la paix est ensuite étudiée. Notre analyse se limite aux activités du mouvement pour la paix dirigées contre une guerre nucléaire possible, sans traiter des nombreuses mobilisations contre les guerres conventionnelles dans le tiers monde (Corée, Algérie, Vietnam, etc.). L’article se limite, en outre, aux deux périodes indiquées. Le mouvement pour la paix a en effet connu durant les années cinquante, soixante et quatre-vingt les mobilisations contre l’arme nucléaire les plus importantes de l’après-guerre. En conséquence, nous ne retraçons ni l’historique du Comité international pour la sécurité et la coopération européennes, créé en 1972, où les représentants belges et soviétiques ont joué un rôle primordial, ni son influence sur la conclusion de l’Acte final de la Conférence sur la sécurité et la coopération européennes, signé à Helsinki le 1er août 1975.

Courrier hebdomadaire

Les relations inter⁠-⁠organisationnelles dans le domaine de la défense nationale

Courrier hebdomadaire n° 1111-1112, par Philippe Manigart, 58 p., 1986

Ce Courrier hebdomadaire présente un certain nombre de données tirées d’un projet de recherche consacré à l’élaboration des décisions en matière de défense nationale en Belgique. Dans cette étude, les organisations actives dans le domaine de la défense nationale furent interrogées, au moyen de questionnaires standard, sur les différents aspects de la politique belge de défense, leurs intérêts, leurs activités, leurs ressources et leurs relations avec l’ensemble dés autres organisations. Les données dont il sera question dans ce Courrier hebdomadaire traitent, pour la plupart, de la représentation, ou de la perception, que les organisations interrogées ont des problèmes de défense et des autres organisations. L’élaboration des décisions en matière de défense nationale est soumise à une série de contraintes internes et externes. Citons, à titre exemplatif, la situation économique, démographique, les ressources industrielles et technologiques, l’opinion publique et, bien évidemment, l’environnement géopolitique. Toutefois, à tous ces facteurs bien connus, il convient d’en ajouter un autre, tout aussi important, mais qui n’a guère fait l’objet d’études approfondies : l’organisation sociale du domaine de la défense nationale. Il faut entendre par là les arrangements structurels qui relient l’ensemble des acteurs d’un domaine politique (densité des relations, degré de centralisation, de polarisation de ces relations, différenciation fonctionnelle, réseaux de communications inter-organisationnelles, de transmission’ des informations). C’est au sein de ce réseau que les options politiques sont d’abord formulées, débattues et enfin transformées en décisions politiques. En d’autres termes, d’un point de vue sociologique, il apparaît que la politique de défense s’explique aussi par le jeu d’interactions complexes entre les principaux acteurs qui participent au débat en cette matière. Il peut donc être important de mettre à jour ces réseaux de relations, ou l’organisation, sociale du domaine. Plusieurs variables ’structurelles’ seront successivement, passées en revue : la différenciation fonctionnelle au sein du domaine de la défense nationale en Belgique (qui fait quoi), ainsi que les structures d’influence, de communication et de circulation dés informations. Le deuxième objectif de ce Courrier hebdomadaire est, à travers le cas de la politique belge de défense, d’essayer de montrer l’utilité et l’intérêt d’une approche quantitative des systèmes politiques nationaux. Dans cette optique, un certain nombre de techniques, relativement nouvelles et peu utilisées en Belgique, seront introduites et appliquées à l’analyse du domaine belge de la défense. Ces techniques sont regroupées sous le nom danalyse de réseau’ (’network analysis’). Pour cette recherche, l’auteur a bénéficié d’un contrat de chargé de recherches au FNRS et d’une bourse de recherche de l’OTAN. Ce Courrier hebdomadaire a été rédigé alors que l’auteur était à l’Institut Universitaire Européen de Florence en tant que boursier Jean Monnet.

Courrier hebdomadaire

Les mouvements de paix en Flandre

Courrier hebdomadaire n° 1092-1093, par Patrick Stouthuysen, 59 p., 1985

La sécurité, la défense et la politique étrangère font aujourd’hui l’objet de débats animés. Ils avaient été passionnés, au sein des partis et dans l’opinion sans être aussi généralisés qu’aujourd’hui, à différentes époques, ainsi au moment de la guerre froide, de la création de la communauté européenne de défense, du réarmement de l’Allemagne, de la décolonisation… Cependant, un certain consensus a longtemps lié les principales forces politiques sur les engagements de la Belgique au sein de l’OTAN et sur l’alignement de notre politique étrangère sur celle des Etats-Unis. Aujourd’hui de larges couches de la population sont à nouveau sensibilisées aux problèmes d’armement et de désarmement ; et les questions de défense et de politique étrangère divisent les partis politiques. Ainsi le SP lie sa participation à un gouvernement au retrait des missiles Cruise et Agalev évoque un retrait de l’OTAN. Les mouvements pour la paix ont joué un rôle dans la mobilisation politique actuelle sur ces thèmes. Le mouvement de paix d’aujourd’hui recouvre un large éventail d’associations et de groupes unis par leur opposition à la guerre et aux missiles eurostratégiques. Dans cette étude, nous n’envisagerons pas tous ces groupes, ni toutes les autres organisations qui, d’une manière ou d’une autre, sont concernés par le concept de paix. Dans cette étude, nous considérons comme mouvements pour la paix les organisations ou associations d’organisations qui s’opposent spécifiquement soit à toute forme de guerre, de violence ou de préparation de la guerre ; soit à certaines guerres ou à certaines catégories de guerres ; soit à certains aspects de la conduite et de préparation de la guerre ou à certaines armes, et qui tentent de sensibiliser à leur action et de mobiliser l’opinion publique dans le but d’exercer une influence sur les dirigeants politiques. Un bref historique du mouvement de paix sera suivi par une description des organisations qui le composent en Flandre et par celle des organismes qui les coordonnent.

Courrier hebdomadaire

Le personnel féminin dans les forces armées belges

Courrier hebdomadaire n° 1060, par Philippe Manigart, 30 p., 1984

Courrier hebdomadaire

La dynamique du mouvement de paix en Belgique francophone

Courrier hebdomadaire n° 1053-1054, par Andrée Gérard, 68 p., 1984

Courrier hebdomadaire

COCOM, Pégard. Les acteurs en présence

Courrier hebdomadaire n° 1052, 24 p., 1984

Courrier hebdomadaire

L’évolution législative du statut des objecteurs de conscience en Belgique 1964⁠-⁠1984

Courrier hebdomadaire n° 1044, par Pierre Arcq, 32 p., 1984

Courrier hebdomadaire

Le syndicalisme militaire en Belgique

Courrier hebdomadaire n° 1031, par Philippe Manigart, 36 p., 1984

Courrier hebdomadaire

L’évolution de la structure démographique des forces armées belges depuis 1900

Courrier hebdomadaire n° 1012, par Philippe Manigart, 31 p., 1983

Courrier hebdomadaire

L’évolution des dépenses militaires en Belgique depuis 1900

Courrier hebdomadaire n° 1009, par Philippe Manigart, 25 p., 1983