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Les élections sociales de mai 1995

Courrier hebdomadaire n° 1527,
par P. Blaise, 48 p., 1996

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La douzième édition des élections sociales s'est déroulée du 8 au 20 mai 1995 (1) dans 5.376 entreprises en ce qui concerne l'élection de la représentation des travailleurs au comité de sécurité, d'hygiène et d'embellissement des lieux de travail et dans 3.069 entreprises pour celle au conseil d'entreprise. Les résultats officiels de ces élections – portant sur 99% environ des données – ont été rendus publics fin janvier 1996 (2). A notre connaissance, ils n'ont fait à ce jour l'objet d'aucune étude spécifique. Comme pour les élections sociales précédentes (3), cette livraison du Courrier hebdomadaire présente et commente les principaux résultats et analyse quelques aspects particuliers du dernier scrutin. Une première partie passe en revue les principales modifications apportées aux législations relatives aux élections sociales à l'occasion du scrutin de 1995, décrit leur champ d'application et retrace à grands traits le contexte socio-politique dans lequel elles ont eu lieu. Les principales données et tendances générales sont analysées dans une seconde partie : participation électorale, résultats nationaux et régionaux, données sectorielles. Ensuite les résultats sont abordés de manière spécifique pour les différentes catégories de travailleurs. Sont en particulier étudiées les représentations des cadres et des travailleuses. Les tableaux fournis en annexe rassemblent de manière synthétique des données relatives aux douze scrutins. (1) A l'exception des entreprises qui, pour des raisons le plus souvent liées à des recours en justice, ont dû les organiser en dehors de cette période. (2) Ministère de l'Emploi et du Travail, Résultats des élections sociales 1995, 2 tomes, 1996. (3) Voir pour les élections sociales de 1954 et 1958 : Courrier hebdomadaire, n° 49, 53 et 57, 1960 ; de 1963 : Courrier hebdomadaire, n° 228, 229 et 233, 1964 ; de 1967 : Courrier hebdomadaire n° 397, 405, 1968 et 446-447, 1969 ; de 1971 : Courrier hebdomadaire n° 597, 611, 1973 et 631, 1974 ; de 1975 : Courrier hebdomadaire n° 724-725, 730, 1976 et 755-756, 1977 ; de 1979 : Courrier hebdomadaire, n° 886-887, 888 et 896-897, 1980 ; de 1983 : Courrier hebdomadaire, n° 1082-1083, 1985 ; de 1987 et 1991 : Courrier hebdomadaire, n° 1466-1467, 1995.
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