Le Comité parlementaire chargé du suivi législatif
Courrier hebdomadaire n° 2375, par Camille Courtois, 46 p., 2018
Les @nalyses en ligne
Les premiers concernés
par John Pitseys, paru dans Imagine demain le monde, n° 128, juillet-août 2018, p. 30-31
Imaginons qu’une région songe à devenir indépendante et désire convoquer un référendum. Celui-ci peut-il se limiter aux habitants de cette région ou doit-il inclure également ceux des autres régions du pays, qui seraient concernés par la partition éventuelle ? Qu’il s’agisse de certains débats éthiques ou de réflexions menées sur le renouvellement de la démocratie, prévaut parfois l’idée qu’une décision est plus légitime si elle est prise par les personnes directement concernées par cette décision. Ou du moins que les personnes directement concernées par la décision doivent être prioritairement consultées. Une telle réflexion peut être interprétée de deux manières.
Courrier hebdomadaire
La réforme de la fonction consultative en Wallonie
Courrier hebdomadaire n° 2364-2365, par Anne Guisset, 64 p., 2017
En Belgique, la fonction consultative est un élément inhérent à la prise de décision politique. Rassemblant les interlocuteurs sociaux (organisations patronales et syndicales) et éventuellement diverses organisations de la société civile (désignées selon la thématique concernée), elle a pour objectif d’associer ceux-ci aux processus décisionnels dans une série de domaines, à commencer par les matières économiques et sociales. Elle consiste en l’organisation de l’élaboration d’avis par les acteurs consultés, sur la base de leurs opinions et expertises respectives et dans l’objectif de dégager si possible des positions consensuelles, puis en la remise de ces avis aux autorités publiques. Celles-ci ont ensuite la liberté relative de suivre ou non les avis qu’elles ont reçus. Au niveau régional wallon, la fonction consultative est en grande partie centralisée au sein du Conseil économique et social de Wallonie (CESW). La fonction consultative wallonne a récemment connu une importante réforme. Impulsée par le gouvernement Magnette (PS/CDH) en juillet 2014 et pilotée par le ministre-président lui-même, cette réforme a poursuivi un but de rationalisation. Il s’est agi tout à la fois de réduire le nombre des instances, de simplifier leur fonctionnement et d’accroître leur représentativité démocratique. Adoptée par le Parlement wallon le 15 février 2017, la réforme a notamment mené à une refonte de l’architecture du CESW. Désormais, celui-ci héberge – outre des commissions internes centrées sur les matières économiques et sociales – sept pôles thématiques intégrant d’anciennes instances. Si, initialement, Paul Magnette avait évoqué le principe d’une « table rase », la réforme effectivement adoptée a un caractère plus limité. Elle est loin de concerner l’ensemble des instances consultatives existantes et elle maintient la place prépondérante des interlocuteurs sociaux. Dès lors, elle est remise en cause par divers acteurs politiques et organisations de la société civile. Ainsi, dès juillet 2017, le gouvernement Borsus (MR/CDH) a fait part de son projet d’introduire un pilier environnemental au sein du CESW.
Les @nalyses en ligne
Cette crise migratoire interroge les frontières de la citoyenneté
interview de John Pitseys par Corentin Di Prima, parue dans Le Soir, 2 février 2018, 6 p.
Mouvement citoyen, « démocratie participative », « participation citoyenne »… on en passe. Les relations entre le système démocratique et le statut de ceux qui lui donnent corps, les citoyens, reviennent régulièrement au cœur des débats d’actualité. La plateforme citoyenne qui s’est constituée autour du sort des migrants qui transitent par la Belgique et dont le parc Maximilien est devenu le symbole en constitue l’épisode récent le plus marquant. La carte blanche de Bart De Wever publiée dans De Morgen et reproduite dans Le Soir posait également cette question. Qu’est-ce qu’être citoyen ? « Si nous déclarons qu’il n’existe plus de frontières et que chacun doit pouvoir compter sur notre solidarité, nous nous retrouvons alors dans une situation où il n’y a plus de concitoyens avec lesquels nous pouvons être solidaires, mais seulement des êtres humains qui sont ici aujourd’hui, mais peuvent être n’importe où demain », écrivait notamment le président de la N-VA. Dans ce contexte, il est utile de clarifier les rapports entre la démocratie et la citoyenneté, deux concepts différents mais nécessairement liés.
Podcasts
Citoyenneté et démocratie
intervention de John Pitseys diffusée dans L’actualité en 3D sur Radio Panik avec Julien Pieret, 5 février 2018
Démocratie et citoyenneté sont deux notions distinctes mais indissociables. D’où viennent-elles, que recouvrent-elles et quels sont les enjeux que soulève leur analyse conjointe ? Dans quelle mesure les notions de « démocratie » et de « citoyenneté » permettent-elles de décrypter plusieurs évènements qui font aujourd’hui l’actualité ? Que nous en dit la mobilisation populaire construite autour des personnes migrantes du parc Maximilien ?
Dossiers
Démocratie et citoyenneté (2017)
Dossier n° 88, par John Pitseys, 116 p., 2017
Omniprésente dans le débat public, l’idée de citoyenneté brasse un grand nombre de thèmes différents et parfois contraires. De son côté, le thème de la démocratie suscite à la fois un scepticisme croissant quant à sa capacité à promouvoir le bien commun et de nombreuses questions sur le sens même du terme. En dépit ou à cause de l’association régulière de ces deux termes, démocratie et citoyenneté entretiennent des relations complexes. L’exercice de la citoyenneté représente une dimension importante de la vie démocratique. Selon la manière dont il est défini, il peut lui être aussi un obstacle : la citoyenneté désignant les conditions d’inclusion de l’individu dans la communauté politique, elle peut aussi constituer un facteur d’exclusion. Ce Dossier s’attache à apporter quelques clarifications sur ces deux thématiques et sur leurs relations. Après avoir défini les différentes dimensions de la citoyenneté, il traite des rapports entre citoyenneté et démocratie puis envisage les conditions d’exercice de la citoyenneté démocratique. Il s’intéresse aussi aux lieux physiques et symboliques de la citoyenneté ainsi qu’à quelques enjeux contemporains.
Les @nalyses en ligne
Les lobbies et l’intérêt général
par Vincent de Coorebyter, paru dans Les @nalyses du CRISP en ligne, 18 janvier 2018
Rien n’est plus simple, moralement parlant, que de dénoncer les lobbies. Récemment, en Europe, le dossier du glyphosate a encore montré comment le lobbying de certains « experts » continue à faire courir un risque de mort. Aux États-Unis, la NRA bloque toute réforme sérieuse de la vente d’armes. Mais si la condamnation morale est aisée, la question des lobbies est plus complexe au plan de la théorie politique, surtout en Belgique. Dans un pays qui ne croit guère à l’impartialité de l’État et à l’intérêt général, les lobbies qui défendent des intérêts économiques ne sont pas des corps étrangers au sein du jeu démocratique. À la lumière des notions popularisées par le CRISP, les lobbies doivent être rangés dans la catégorie des groupes de pression, qui sont au cœur du système.
Les @nalyses en ligne
Un système politique structurellement désenchanteur
interview de Vincent de Coorebyter par Antoine Clevers et Vincent Rocour, parue dans La Libre Belgique, 6 janvier 2018, 3 p.
Le système politique belge paraît à la fois de plus en plus grippé et de plus en plus polarisé. Quelles sont les dimensions structurelles et les manifestations actuelles de cet état de fait ?
Les @nalyses en ligne
Les référendums en Europe : outil de participation citoyenne ou accessoire carnavalesque ?
par Vaïa Demertzis et John Pitseys, paru sur Revuepolitique.be, 22 décembre 2017
Divers référendums portant sur l’assentiment des politiques ou des institutions européennes ont été tenus ces quinze dernières années dans des États membres de l’Union européenne. Leurs sujets ont varié et, parfois, leurs réponses ont divisé les opinions publiques nationales, voire les ont opposées entre elles. Leur degré de prise en compte pose par ailleurs une série de questions importantes, qui interrogent elles-mêmes les critères de légitimité des pratiques démocratiques européennes et nationales.
Les @nalyses en ligne
La démocratie participative en question
par Hervé Pourtois et John Pitseys, paru dans La Revue nouvelle, n° 7, 2017, p. 30-35
L’expression « démocratie participative » est relativement récente. Pour d’aucuns, ces discours et les pratiques qui s’en inspirent seraient révélateurs d’un « nouveau paradigme de l’action publique » voire d’un « nouvel esprit de la démocratie ». De prime abord pourtant, l’expression semble relever du pléonasme. L’étymologie tout autant que les définitions les plus classiques de la démocratie, comme « gouvernement du peuple par le peuple », indiquent bien qu’il ne peut y avoir démocratie sans participation des citoyens à la vie publique. Ce que le terme met en fait en évidence, c’est que certaines conceptions de la démocratie sont plus participatives que d’autres. L’idée de démocratie participative est ainsi le plus souvent associée au développement de divers dispositifs ou de pratiques visant à impliquer des citoyens, des personnes concernées dans l’élaboration de politiques publiques : budgets participatifs, conseils de quartier, conférences de citoyens, G1000 et autres sondages délibératifs.
Courrier hebdomadaire
Le G1000 : une expérience citoyenne de démocratie délibérative
Courrier hebdomadaire n° 2344-2345, par Didier Caluwaerts, Sophie Devillers, Jérémy Dodeigne, Vincent Jacquet, Jonathan Moskovic, Min Reuchamps, 102 p., 2017
Le 11 novembre 2011, un sommet citoyen d’une ampleur inédite a lieu sur le site de Tour & Taxis, à Bruxelles. Toute une journée durant, 704 « citoyens ordinaires », choisis par tirage au sort, débattent de différentes thématiques sélectionnées à la suite d’une consultation publique en ligne : sécurité sociale, répartition des richesses en temps de crise, immigration… Cet événement constitue le moment le plus visible d’un projet plus large de démocratie participative et délibérative citoyenne : le G1000. Le même jour, se tiennent en effet aussi plusieurs dizaines de G’Offs (constituant localement autant de sommets citoyens en miniature) ainsi qu’un G’Home (consistant en un forum en ligne). Quelques mois plus tard, un panel citoyen prolonge ces réflexions et travaux : le G32. Accompagnés de divers acteurs académiques, syndicaux, patronaux et associatifs, 32 citoyens transforment en recommandations concrètes les propositions issues du sommet citoyen. Le 11 novembre 2012, les résultats finaux du G1000 sont présentés à la presse en présence de divers présidents d’assemblées parlementaires. À ce jour, le G1000 constitue la plus grande initiative de ce type qui ait été organisée en Belgique. Sa particularité réside dans le fait d’avoir été entièrement initié, conçu et mené « par et pour des citoyens » (c’est-à-dire sans intervention des pouvoirs publics). Il s’inscrit dans le courant de la démocratie délibérative, selon lequel la force de toute démocratie réside dans le débat public et, surtout, dans les délibérations entre citoyens à propos des questions de société. Ce Courrier hebdomadaire présente le processus complet du G1000, de son inspiration à ses résultats : cadre théorique, équipe organisatrice, déroulement, financement, etc. Une attention particulière est réservée aux impacts de cette expérience, qu’ils soient médiatiques, publics, politiques ou sociétaux.
Les @nalyses en ligne
Réinterroger la démocratie et changer de paradigme
interview de Jean Faniel par Sandra Evrard, parue dans Espace de libertés, n° 462, octobre 2017, p. 41-44
Les échéances électorales de 2018 et 2019 en Belgique vont-elles booster la réactivité des mouvements citoyens ? Oxygène, En marche version noir-jaune-rouge : les petits nouveaux se pressent déjà au portillon. Si l’on peut s’interroger sur la véritable nouveauté de ce phénomène, le besoin de changement semble incontestable.
Les @nalyses en ligne
La fin de la démocratie ?
interview de Alain Eraly et Vincent de Coorebyter par Philippe Engels et Quentin Noirfalisse, parue dans Médor, n° 6, printemps 2017, p. 92-100
Notre société apparaît chamboulée par la révolution du numérique, le populisme et la terreur. Où allons-nous ? Comment garder confiance en l’avenir ? Travailler sans s’user, vivre sans la peur… Depuis vingt ans, Vincent de Coorebyter et Alain Eraly tempèrent les émotions collectives et rassurent les anxieux en misant sur la stabilité des institutions. Là, ils prennent un air grave : « Le modèle démocratique ne fonctionne plus ».
Les @nalyses en ligne
Crise du politique : les deux visages de Janus
par Jean Faniel, paru dans G. Matagne, V. Van Ingelgom (dir.), Politiques de crise, crises du politique, Louvain-la-Neuve/Bruxelles, Academia L'Harmattan/ABSP, collection « Science politique », n° 19, 2017, p. 23-33
En 1975, le groupe Supertramp intitule un album « Crisis, what crisis ? ». À première vue, cette maxime pourrait s’appliquer à la vie politique belge des vingt-cinq dernières années. La situation y semble en effet paisible : la participation électorale dépasse les 80 % ; le Parlement fédéral n’a été dissous anticipativement qu’une seule fois depuis 1991 alors qu’il l’avait été à plusieurs reprises durant les deux décennies précédentes ; les transitions entre les gouvernements s’opèrent pacifiquement et sans trop de heurts, une certaine continuité marquant d’ailleurs les politiques menées (notamment sur le plan socio-économique). Pourtant, à bien y regarder, la crise du politique souvent évoquée n’épargne pas vraiment la Belgique. Dans ce contexte, quelles formes prennent les crises de la politique traditionnelle ? Comment les principaux acteurs socio-politiques contribuent-ils eux-mêmes à les entretenir, voire à les amplifier ? Et quelles tendances visent au renouvellement de la démocratie ?
Les @nalyses en ligne
Les tribulations du républicanisme en république
par John Pitseys, paru dans Politique, revue belge d’analyse et de débat, n° 98-99, mars 2017, p. 109-114
La France comme la Belgique ont connu ces dernières années d’importants débats de société, portant entre autres sur les contours de l’intégration, le port des signes convictionnels dans l’espace public ou sur le mariage entre personnes de même sexe. L’opinion publique belge aime se répéter que ces débats ont été, en son sein, conduits de manière assez rapide et sereine. Ceux-ci ont en tout cas conduit à des législations assez libérales. En revanche, les sujets précités ont fait l’objet en France de désaccords passionnés, de mouvements d’opposition spectaculaires et – dans le cas du port de signes convictionnels, par exemple – de législations plus restrictives. Vus de Belgique, les débats français suscitent souvent un double sentiment : un peu d’étonnement devant le conservatisme apparent de la société française, et une fascination pour la vigueur du débat républicain. Ces impressions sont-elles fondées ? Cet article est paru dans le numéro spécial consacré à la France par la revue Politique.
Courrier hebdomadaire
Le vote des Belges de l’étranger
Courrier hebdomadaire n° 2310, par Pierre Blaise, 61 p., 2016
L’octroi du droit de vote aux Belges résidant à l’étranger fait régulièrement l’objet de vifs débats. Tout projet visant à instaurer, à étendre ou à réformer ce droit suscite des discussions multiples, à la fois symboliques (la question touchant aux principes de la participation démocratique) et stratégiques (les intérêts des partis politiques différant fortement). Depuis 1984, les Belges résidant dans un autre État membre de l’Union européenne peuvent voter pour l’élection des représentants belges au Parlement européen. Lors du scrutin européen de 2019, tel sera également le cas des expatriés vivant hors de l’Union. Pour le niveau fédéral, la première loi date de 1998. S’étant avérée inopérante, elle a été remplacée dès 2002 par de nouvelles règles, qui ont été révisées plusieurs fois depuis lors, encore en 2016. Actuellement, le débat porte sur les élections régionales et communautaires. Ce Courrier hebdomadaire retrace les processus de décision qui, depuis le début des années 1980, ont façonné la législation belge relative au droit de vote des Belges à l’étranger. Une attention particulière est réservée aux récents développements législatifs, ainsi qu’aux actuelles discussions concernant l’élection du Parlement wallon, du Parlement bruxellois, du Parlement flamand et du Parlement de la Communauté germanophone. Notamment, il s’interroge sur les enjeux liés à l’extension du droit de vote aujourd’hui. L’étude permet également de prendre conscience de l’impact électoral que peut avoir le vote des expatriés belges. Étudiant les résultats des élections de la Chambre entre 2003 et 2014, elle indique l’importance numérique de cette catégorie d’électeurs, analyse l’évolution de leur participation aux élections et montre la répartition de leurs voix entre les différentes formations politiques. En l’occurrence, les Belges résidant à l’étranger votent d’une manière sensiblement différente que leurs compatriotes vivant en Belgique. Les réformes récemment adoptées ou en cours n’auront donc pas le même impact électoral pour tous les partis.
Les @nalyses en ligne
Globaliser la démocratie, pas la gadgétiser
interview de Jean Faniel et de John Pitseys par Aurélien Berthier, parue dans Agir par la culture, n° 48, hiver 2016, p. 10-13
Face aux interrogations sur notre système représentatif, il est utile de développer une vision plus globalisante de la démocratie, qu’il ne faudrait pas réduire au seul temps électoral ni même aux lois et institutions. Une démocratisation efficace pourrait dès lors passer non seulement par des modifications institutionnelles – le tirage au sort ou les votations constituant peut-être des pistes à affiner –, mais aussi par des changements sociaux et socio-économiques, facilitant l’exercice de la démocratie, laissant de côté les « gadgets politiques » n’affectant en rien son fonctionnement.
Livres
Les classes sociales en Belgique. Deux siècles d’histoire
Livre, par Guy Vanthemsche, 461 p., 2016
Après avoir été fort en vogue jusque dans les années 1970, la notion de classes sociales a connu une longue période de désaffection. Depuis lors, les identités nationales, ethniques ou religieuses ont retenu l’attention des chercheurs. Pourtant, les classes sociales restent un élément crucial pour comprendre l’évolution de notre société contemporaine.
Ce livre vise à combler une lacune en offrant une synthèse des connaissances actuelles sur l’histoire des différents groupes socio-économiques en Belgique en se focalisant sur les XIXe et XXe siècles : les salariats en général et leurs relations avec les marchés du travail, les ouvriers, les employés, les fonctionnaires, les agriculteurs, les indépendants, les professions libérales et les élites économiques.
Cet ouvrage a été couronné par le Prix Ernest Discailles décerné par l’Académie royale de Belgique.
Les @nalyses en ligne
Démocratie : moindre bien ou monde parfait ?
par John Pitseys, paru dans Politique, revue de débats, n° 96, septembre-octobre 2016, p. 41-44
L’idéal démocratique, si particulier – autant de définitions que de démocrates ? –, est inatteignable. Mais il n’y a pas de démocratie… sans idéal démocratique. Se joue donc une dialectique subtile que nous aurions tort de laisser en friche. Le sens de la vie en société se situe dans les échanges – éminemment politiques – entre ces deux pôles.
Les @nalyses en ligne
Penser une autre démocratie
interview de Vincent de Coorebyter par Nathalie Caprioli, parue dans Agenda interculturel, n° 331, juillet 2016, p. 4-7
Aujourd’hui, le paysage politique semble brouillé. On parle de fatigue démocratique, de crise de confiance, de fin des idéologies. À côté de citoyens désabusés ou en retrait, certains, critiques et en rupture, cherchent un tout autre rapport avec la politique. Exemples : combiner le tirage au sort avec les élections, ou concevoir de nouveaux modèles de concertation.
Les @nalyses en ligne
Un « Brexit » so British
par Vaïa Demertzis, paru dans Les @nalyses du CRISP en ligne, 28 juin 2016
Le 23 juin 2016, les citoyens britanniques ont tranché : à 51,9 %, ils ont choisi de quitter le giron européen, 43 ans après l’avoir rejoint. Le taux de participation est élevé : 72,2 %. Le résultat du référendum n’est pas contestable. Les divisions qui traversent le Royaume-Uni et qui continueront de l’agiter ne le sont pas non plus. La campagne a été menée durement et a été endeuillée par le meurtre d’une députée. Les fractures sont multiples, la question du maintien ou non dans l’Union européenne a révélé plusieurs clivages au sein de la société britannique.
Les @nalyses en ligne
Élections sociales et élections politiques : quelles comparaisons ?
par Pierre Blaise et Jean Faniel, paru dans Les @nalyses du CRISP en ligne, 20 juin 2016
Les élections sociales viennent de s’achever et de livrer de premiers résultats, encore partiels. Cette année, aucune élection à caractère politique n’est prévue en Belgique – que ce soit au niveau communal, provincial, régional, communautaire, fédéral ou pour renouveler le Parlement européen. Le prochain scrutin attendu est celui du 14 octobre 2018, qui concernera les pouvoirs locaux. Est-ce l’éloignement des deux types de scrutin qui explique que, au cours de la campagne qui vient de prendre fin, les médias n’ont guère tracé de parallèle entre les élections sociales et les élections politiques ? L’intérêt et la pertinence d’un tel rapprochement ne constituent pourtant pas des sujets d’interrogation nouveaux, ni propres à la Belgique. Une telle comparaison aurait-elle du sens ? En examinant tour à tour différents aspects des élections telles qu’elles se déroulent en Belgique et en confrontant sur chaque point élections sociales et élections politiques, cette @nalyse du CRISP en ligne fait apparaître les limites auxquelles une telle comparaison fait face, tout en soulignant l’intérêt que cet exercice peut avoir pour faire ressortir les traits caractéristiques des deux types de scrutin.
Les @nalyses en ligne
Des pratiques démocratiques de crise
par Vincent de Coorebyter, paru dans Les @nalyses du CRISP en ligne, 17 septembre 2015
Depuis quelques dizaines d’années, la démocratie est en crise, et en crise profonde. Cette crise n’a jamais été réellement surmontée, et toute l’Europe ou presque en laisse percer les symptômes au plan électoral. Périodiquement, les partis d’extrême droite, nationaux-populistes ou populistes obtiennent, dans différents pays, des scores à deux chiffres qui témoignent d’un malaise, d’une colère ou d’une déception. Tendanciellement, l’instabilité électorale n’a cessé d’augmenter dans la plupart des pays européens, comme si les électeurs, chaque fois insatisfaits, en étaient réduits à essayer les partis politiques les uns après les autres. Plus récemment enfin, depuis l’éclatement de la crise financière et bancaire à l’automne 2008, la quasi-totalité des élections législatives débouche sur un vote-sanction extrêmement sévère pour la majorité en place, et qui ne peut s’expliquer que par le dépit de l’électorat. Les motifs de cette crise sont multiples et difficiles à démêler. Il en est un, cependant, sur lequel nous devons nous arrêter, car il semble pouvoir éclairer les nouvelles pratiques de la démocratie. Il s’agit, de surcroît, d’un motif de malaise à la fois profond et structurel, c’est-à-dire, on peut le craindre, indépassable. Pour le résumer en une phrase, il réside en ceci que les évolutions qui ont rendu la démocratie indispensable, qui en ont fait le seul régime admissible pour la plupart des citoyens, la rendent en même temps insatisfaisante, frustrante, source de dépit et de colère.
Les @nalyses en ligne
Mouvements sociaux : un modèle belge ?
par Jean Faniel et David Paternotte, paru dans Espace de libertés, n° 440, juin 2015, p. 6-9
En 2014, artistes, agriculteurs, chômeurs, féministes, catholiques, flamingants, gays, lesbiennes, laïques, musulmans, militants de la cause palestinienne, sionistes, sans-papiers, travailleurs syndiqués ou étudiants se sont mobilisés de différentes manières. Comme dans d’autres pays ? Oui… et non. Les Belges ne se mobilisent pas moins que d’autres peuples, mais ils le font différemment. Il existe une manière belge de se faire entendre, dont il faut interroger les spécificités. Lorsqu’on étudie les mobilisations en Belgique, en particulier si on s’inscrit dans une perspective de long terme, on se trouve tout d’abord confronté à une grande variété de mouvements, de causes défendues, d’acteurs impliqués pour les porter, de modes d’expression ou de moyens d’action employés. Certains traits communs semblent toutefois se dégager.
Les @nalyses en ligne
Belgifiés ? Peut-être. Apathiques ? Pas tout à fait…
par David Paternotte et Jean Faniel, paru dans Politique, revue de débats, n° 89, mars-avril 2015, p. 45-49
Dans son numéro de mars-avril 2015, Politique, revue de débats présente un dossier intitulé « Mouvements sociaux : un modèle belge ? Le militantisme en question ». Les articles rassemblés dans ce dossier permettent de cerner les principaux traits caractéristiques des mobilisations sociales telles qu’elles se présentent en Belgique. Ils montrent aussi la grande diversité des mouvements sociaux belges. Quels enseignements peut-on tirer de ce tour d’horizon à propos du militantisme dans notre pays ?