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Le marché européen des quotas de CO2

Auteur(s) : Cédric Cheneviere
Courrier hebdomadaire CH2040 • 2009
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Dans le cadre de la lutte contre le réchauffement de la planète, l’un des instruments les plus célèbres mis en place par l’Europe est assurément le système communautaire d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre. Ce système couvre près de 40% des émissions de gaz à effet de serre de la Communauté. C’est la directive européenne emission trading de 2003 qui gouverne ce mécanisme dans l’industrie et les transports aériens. Sa technicité n’en facilite pas la compréhension. C’est à un travail d’explication et de clarification que s’est attelé Cédric Cheneviere. Pour faire le point de la question, l’auteur recense les gaz à effet de serre et les activités visées par la directive. Il retrace ensuite l’origine des quotas et la manière dont ils sont répartis entre les secteurs. Il se place enfin au niveau des entreprises en présentant leurs obligations et le fonctionnement du marché européen du carbone. La directive anticipe l’accord qui pourrait être conclu en décembre 2009 à Copenhague. Le système des quotas est exigeant pour les entreprises. Il comporte des risques de spéculation sur le marché des quotas et de délocalisation de certaines entreprises polluantes.
Date de publication
2009
Nombre de pages
51 p.
Numérotation
n° 35
Éditeur
CRISP
Localisation
Bruxelles
ISSN
00089664 [papier] 
Référence
CH2040
Éducation permanente
Analyse
Pour citer la ressource
C. Cheneviere, « Le marché européen des quotas de CO2 », Courrier hebdomadaire, CRISP, n° 2040, 2009.
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Thème(s)
Économie, Environnement et cadre de vie, Union européenne
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