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Courrier hebdomadaire

Le Sénat et ses réformes successives

Courrier hebdomadaire n° 2219-2220, par Cédric Istasse, Caroline Sägesser, 114 p., 2014

Dans le cadre de la sixième réforme de l’État, le Sénat a connu le plus important changement de son histoire. Sa composition et ses compétences ont fait l’objet de profonds remaniements. Sans constituer à proprement parler une institution nouvelle, le Sénat, tel qu’il fonctionne aujourd’hui, n’a plus guère de points communs avec ce qu’il a été jusqu’aux élections du 25 mai 2014. Longtemps, cette assemblée a été l’une des institutions les plus stables de la Belgique. Cette situation a pris fin en 1993, lorsque le processus de fédéralisation du pays a commencé à la transformer en chambre de réflexion et en lieu de dialogue des entités fédérées. En 2014, cette évolution de la nature du Sénat a été pleinement réalisée. Il en résulte plusieurs ruptures radicales avec la situation qui prévalait depuis la création du Parlement belge, en 1831. Désormais, le Sénat ne compte plus aucun élu direct et la catégorie des sénateurs de droit a disparu. Le Sénat est devenu une assemblée non permanente. Ses missions ont été fortement réduites et il a été mis fin au régime bicaméral traditionnel. Caroline Sägesser et Cédric Istasse présentent cette nouvelle mouture du Sénat. Ils la replacent également dans sa profondeur historique, en retraçant l’histoire des diverses réformes que cette assemblée a connues entre 1831 et 2014.

Les @nalyses en ligne

La défaite du Vlaams Belang : une bonne nouvelle en Europe ?

par Jean Faniel, paru dans Aide-mémoire, n° 69, juillet-septembre 2014, p. 1, 6-7

Lors du scrutin multiple du 25 mai 2014, l’extrême droite francophone n’est pas parvenue à réintégrer les assemblées parlementaires, dont elle a été écartée en 2009 et 2010. Plus spectaculaire encore a été la défaite du Vlaams Belang (VB). Le parti flamingant d’extrême droite chute significativement sous les 10,3 % de votes acquis le 24 novembre 1991, le « dimanche noir ». Cette situation contraste à première vue avec celle survenue dans plusieurs pays proches lors du scrutin européen qui s’est déroulé au même moment dans toute l’Union. Plusieurs partis d’extrême droite ont en effet enregistré des progrès très nets, arrivant même en tête dans certains pays. Comment situer le cas belge dans ce contexte ? Et comment l’extrême droite, en ce compris le VB, tente-t-elle de s’organiser au niveau européen ?

Les @nalyses en ligne

Élections, partis et financement public : les retombées financières du scrutin du 25 mai 2014

par Jean Faniel, Jef Smulders et Bart Maddens, paru dans Les @nalyses du CRISP en ligne, 25 juin 2014

En Belgique, une part importante du financement des partis politiques est liée à leurs performances électorales. Tandis que les partis ne disposant pas d’élus n’ont accès à aucun financement public direct, ceux qui bénéficient d’une représentation parlementaire reçoivent des moyens financiers importants des pouvoirs publics, qui constituent la majeure partie de leurs ressources pécuniaires. Il est par conséquent possible d’évaluer l’impact financier du scrutin de 2014 pour les partis politiques. Outre l’évolution des scores et le gain ou la perte de sièges, cet exercice montre l’effet, parfois insoupçonné, de la sixième réforme institutionnelle sur le financement des partis.

Les @nalyses en ligne

Vers moins de soutien public au secteur culturel ? Bilan des gouvernements en matière de culture

par Marcus Wunderle, paru dans Les @nalyses du CRISP en ligne, 23 mai 2014

Dans l’architecture institutionnelle belge, la culture est une matière qu’on associe spontanément aux compétences des communautés. Pourtant, si cette idée n’est pas fausse, elle est incomplète. Tant l’Autorité fédérale que les régions jouent également un rôle en la matière. Les nouvelles majorités qui seront mises en place au niveau fédéral, dans les régions et dans les communautés après les élections du 25 mai 2014 vont donc toutes avoir, d’une manière ou d’une autre, à développer une politique qui aura un impact sur la culture au sens large, chacune dans le cadre de ses compétences. Mais avant d’en arriver là, quel bilan peut-on tirer des majorités sortantes en matière de culture ?

Courrier hebdomadaire

La préparation des élections fédérales et européennes du 25 mai 2014

Courrier hebdomadaire n° 2215-2216, par Pierre Blaise, Vaïa Demertzis, Jean Faniel, John Pitseys, 85 p., 2014

Le 25 mai 2014, les citoyens sont appelés à procéder à l’élection directe des 150 membres de la Chambre des représentants, des 21 représentants belges au Parlement européen, des 75 députés du Parlement wallon, des 89 députés du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale, des 124 députés du Parlement flamand et des 25 députés du Parlement de la Communauté germanophone. Indirectement, ils désigneront également 50 des 60 membres du Sénat (les 10 autres étant ensuite cooptés), ainsi que les 94 députés du Parlement de la Communauté française. Ce Courrier hebdomadaire est consacré au renouvellement du Parlement fédéral et à l’élection des représentants belges au Parlement européen. L’étude présente les récentes réformes électorales et rappelle les principales règles en vigueur. Elle aborde notamment les réformes dites de renouveau politique, la scission de la circonscription de BHV et la création du canton électoral de Rhode-Saint-Genèse. Pour le Sénat, le CRISP indique les principales dispositions qui régiront désormais la composition de cette assemblée. Pour la Chambre des représentants, on expose les principales règles qui régissent l’organisation du scrutin, on rappelle le résultat des élections fédérales du 13 juin 2010 et la composition de l’assemblée sortante, puis on analyse les listes de candidats déposées dans chacune des 11 circonscriptions électorales. On procède de même pour la représentation belge au Parlement européen (la comparaison avec le dernier scrutin antérieur portant sur l’élection européenne du 7 juin 2009, et la présentation des listes étant réalisée sur la base des 3 collèges électoraux). Les commentaires des candidatures attirent l’attention sur les stratégies des partis dans la confection de leurs listes : présence de personnalités en ordre utile ou non, présence de mandataires ou d’élus locaux en vue de bénéficier de l’ancrage local du parti, etc.

Courrier hebdomadaire

Les partis sans représentation parlementaire fédérale

Courrier hebdomadaire n° 2206-2207, par Julien Dohet, Jean Faniel, Serge Govaert, Cédric Istasse, Jean-Paul Nassaux, Paul Wynants, 108 p., 2014

À la veille du scrutin de mai 2014, le Parlement fédéral compte des élus appartenant à douze partis politiques différents, ainsi que trois parlementaires indépendants. À côté de ces partis, il existe plusieurs dizaines de formations politiques, dont quelques-unes disposent d’élus dans une autre assemblée parlementaire. Ceux que l’on nomme souvent les « petits partis » se présentent comme des éléments essentiels du jeu démocratique, insufflant des idées nouvelles dans le débat politique. Certains d’entre eux entendent devenir des forces politiques d’ampleur dans les prochaines années. D’autres n’ont pas pour premier objectif d’obtenir des élus  : en participant aux campagnes électorales, ils espèrent surtout œuvrer à la diffusion de leurs idées. Quasiment tous sont peu, pas ou mal connus. Le présent Courrier hebdomadaire offre un panorama des partis qui existent aujourd’hui en Belgique mais ne disposent pas actuellement de représentant au Parlement fédéral. Pour chacun d’entre eux sont présentés les éléments essentiels à leur connaissance et à leur compréhension  : leur genèse et leur histoire, leurs dirigeants ou leurs principales figures, les points saillants de leurs orientations idéologiques et programmatiques, et leurs résultats électoraux éventuels. La galaxie formée par les « petits partis » se caractérise par une très grande diversité. Loin de constituer un courant politique uniforme, ces formations présentent une grande variété, tant en termes de longévité d’existence ou de poids politique que de raison d’être ou d’idéologie. Dans cette étude, ils sont regroupés par catégorie  : les partis de gauche, ceux de droite, ceux issus de l’extrême droite, ceux qui se positionnent selon le clivage centre-périphérie et ceux qui axent leur programme selon le clivage Église-État ; une dernière catégorie rassemble des partis atypiques. Au total, près d’une cinquantaine de formations politiques sont présentées.

Les @nalyses en ligne

Lien associatif – politique : « Il faut du temps et de la ténacité »

par Pierre Blaise, paru sur Mondequibouge.be, 27 mars 2014

Dans cette interview, Pierre Blaise revient sur les relations entre le secteur associatif et le monde politique. À l’approche des élections du 25 mai 2014, il souligne l’étendue du domaine d’intervention des associations, leur rôle de mise à l’agenda politique de problématiques nouvelles, et le cadre historique et socio-politique dans lequel s’inscrivent ces relations en Belgique.

Les @nalyses en ligne

Le retour de la gauche radicale. Belgique : un renouveau ?

par Julien Dohet et Jean Faniel, paru dans Politique, revue de débats, n° 81, septembre-octobre 2013, p. 46-49

Politique. Revue de débats consacre son dossier au retour de la gauche radicale en Europe. L’article de Julien Dohet et Jean Faniel aborde la situation de cette famille politique en Belgique. Le paysage groupusculaire de la gauche radicale y est en train de s’éclaircir, mais de nombreuses incertitudes demeurent. Le PTB a franchi la barre de la crédibilité. Le Mouvement de gauche reste une inconnue. Une initiative syndicale vient en outre complexifier le tableau.