L’Organisation mondiale du commerce

Dix ans après sa création, l’Organisation mondiale du commerce se trouve à la croisée des chemins. Les accords de l’OMC recouvrent un très grand nombre de matières touchant à la plupart des activités humaines, et l’Organisation qui les chapeaute a acquis au fil du temps une dynamique qui lui est propre. Le commerce mondial est en expansion continue, et l’OMC, qui reste l’enceinte privilégiée dans laquelle les puissances économiques défendent leurs intérêts, n’a jamais compté autant de membres ni concerné une part aussi importante de la population mondiale, surtout depuis l’arrivée de la Chine parmi les États membres. Pourtant, l’OMC est soumise depuis plusieurs années à de fortes critiques externes et à des grippages internes répétés. Le Dossier du CRISP consacré à l’OMC présente les principes cardinaux qui régissent son fonctionnement (notamment le principe de la nation la plus favorisée et le principe du traitement national) de manière à en mesurer l’impact, et les mécanismes de décision au sein de l’organisation. Il accorde une attention particulière au tribunal de l’OMC, l’Organe de règlement des différends, qui tranche les conflits entre États membres et impose les effets de droit – parfois inattendus – des accords noués à l’OMC. Les controverses qui entourent l’Organisation mondiale du commerce sont exposées ici dans des termes clairs, et illustrées de nombreux exemples concrets. L’analyse montre en quoi les principes du libre-échange, qui fondent l’OMC, entrent en conflit avec d’autres enjeux, sociaux, environnementaux, de santé publique, de développement, etc. L’auteur clarifie également l’impact des décisions prises à l’OMC et clarifie la position des acteurs clés que sont l’Union européenne, les États-Unis, les pays en voie de développement, les pays émergents et les mouvements altermondialistes.