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CH1453-1454 Agrandir l'image

Des fondements idéologiques de la sécurité sociale

Courrier hebdomadaire n° 1453-1454,
par E. Arcq et P. Blaise, 80 p., 1994

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Référence : CH1453-1454


Épuisé, disponible en photocopies ou au format PDF sur www.cairn.info

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La sécurité sociale est au coeur de bien des débats aujourd'hui. Les réformes et les propositions de réforme quant à son financement, à son organisation, à ses prestations font florès. Les partis politiques, les organisations sociales (syndicats et patronat, principalement), les organismes gérant des aspects de la sécurité sociale, les universités se relaient pour défendre leurs points de vue respectifs, chacun prétendant vouloir assainir et garantir l'avenir de la sécurité sociale. Les décisions gouvernementales, quant à elles, sont marquées par ces débats et sont à la source de nouvelles discussions. Il y a cinquante ans, le régime obligatoire voit le jour : l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 reprend et élargit les assurances mises en place avant la seconde guerre mondiale et les rend obligatoires pour l'ensemble des travailleurs salariés. A ce moment déjà, il apparaît que le système est établi provisoirement et qu'il devra faire l'objet de réformes prochaines. L'instauration du régime et les premières années de son fonctionnement suscitent de nombreuses prises de position dont les enjeux – et souvent dans des termes assez proches – se retrouvent dans les débats actuels. Le présent Courrier hebdomadaire s'attache à relever les positions rencontrées au cours des quinze premières années de la sécurité sociale obligatoire dans les analyses, déclarations, résolutions des gouvernements, des commissaires d'Etat, des professeurs d'université, des syndicats, du patronat, des partis et, parmi eux, de ceux qui ont le plus influencé la mise en place du système et son évolution. Ce relevé, précédé d'une brève évolution de la législation, est effectué d'abord au sujet de la sécurité sociale dans son ensemble en vue de faire apparaître les idées générales sur la protection sociale et sur les individus à protéger ; ensuite au sujet des cinq secteurs habituellement considérés comme faisant partie de la sécurité sociale au sens strict (chômage, maladie-invalidité, allocations familiales, pensions, vacances annuelles), en vue de faire apparaître les profils des bénéficiaires qui peuvent varier de secteur à secteur. Ces analyses mettent en lumière les conceptions idéologiques relatives aux modes de vie, à l'égalité et à la solidarité qui sous-tendent les décisions en matière de sécurité sociale.Le présent Courrier hebdomadaire présente les résultats d'une recherche menée au CRISP à la demande du ministre des Affaires sociales.
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