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Démocratie et fédéralisme. La Belgique dans l’Union européenne

par Pierre Blaise, 102 p., 2024

Cet ouvrage retrace les grandes étapes qui ont façonné la Belgique depuis son indépendance en 1830. Il vise à expliquer de quelle manière la démocratie y a évolué et comment et pourquoi, d’un État unitaire, elle est devenue un État fédéral. Un État fédéral complexe, composé de Communautés, de Régions et de l’Autorité fédérale. Quelles sont leurs compétences respectives ? Comment sont-elles organisées ? Qui les dirige ? La Belgique est aussi très impliquée dans l’Union européenne dont elle a été un des États fondateurs. Comment s’organise la démocratie dans cet ensemble de 27 États ? S’agit-il d’un État fédéral ? Qu’est-ce qui distingue son fonctionnement de celui de la Belgique ? Par des chapitres concis et rédigés dans un style didactique, et à l’aide de schémas clairs, cet ouvrage permet à un large public de comprendre les évolutions et le fonctionnement actuel de la Belgique et de l’Union européenne.

Hors collection

Démocratie et fédéralisme en Belgique

par Pierre Blaise, 73 p., 2015

Ce fascicule illustré présente l’origine, l’évolution, les institutions et le fonctionnement de la démocratie en Belgique et la transformation du pays en un État fédéral. Il présente également de manière synthétique les caractéristiques de l’Union européenne.

Hors collection

Clivages et partis

par Vincent de Coorebyter, Michel Dechamps, Stéphane Noirhomme, Jean-Philippe Robinet, 206 p., 2008

Outil destiné aux enseignants du secondaire en Communauté française visant à expliquer aux élèves la place et la fonction des partis politiques en Belgique. Peut-on imaginer une démocratie sans partis politiques ? Quand et pourquoi sont-ils apparus ? Qu’est-ce qu’un clivage ? Quels liens y-a-t-il entre les clivages et les partis en Belgique ? Les jeunes citoyens sont amenés à situer objectivement la place et la fonction des partis dans un régime démocratique et à se familiariser avec le paysage politique belge actuel. Ce carnet est composé en deux parties : - un cadre de référence clair et précis, rédigé par le CRISP, qui met à disposition des enseignants des connaissances, des notions de base, des clés de compréhension pour chacune des trois thématiques et démonte au besoin quelques idées reçues ; - des pistes pédagogiques, échafaudées et testées par des animateurs et des professeurs, à exploiter directement en classe avec les élèves, de façon flexible et interactive. Auteur(s) 1ère partie : Vincent de Coorebyter (CRISP) ; 2ème partie : Michel Dechamps (Ecole Normale Catholique du Brabant Wallon), Stéphane Noirhomme (Institut d’Eco-pédagogie), Jean-Philippe Robinet (Institut D’Eco-pédagogie). Publié dans la série Politique au programme - Carnets pédagogiques de la Fondation Roi Baudouin.

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L’éthique en politique

par Michel Dechamps, Jean Faniel, Stéphane Noirhomme, Jean-Philippe Robinet, 202 p., 2008

Outil destiné aux enseignants du secondaire en Communauté française visant à aborder avec les élèves la délicate question de l’éthique en politique. Que gagne un mandataire politique ? Qui contrôle le gouvernement ? D’où vient l’argent des partis politiques ? Quels sont les risques de dérive du système et les mécanismes de contrôle démocratique ? Autant de questions pour aborder en classe les notions qui touchent à la morale en politique et plus largement au fonctionnement de la démocratie dans notre pays. Ce carnet est composé en deux parties : - un cadre de référence clair et précis, rédigé par le CRISP, qui met à disposition des enseignants des connaissances, des notions de base, des clés de compréhension pour chacune des trois thématiques et démonte au besoin quelques idées reçues ; - des pistes pédagogiques, échafaudées et testées par des animateurs et des professeurs, à exploiter directement en classe avec les élèves, de façon flexible et interactive. Auteur(s) - 1ère partie : Jean Faniel (CRISP) ; 2ème partie : Michel Dechamps (Ecole Normale Catholique du Brabant Wallon) ; Stéphane Noirhomme (Institut d’Eco-pédagogie), Jean-Philippe Robinet (Institut d’Eco-pédagogie). Publié dans la série Politique au programme - Carnets pédagogiques de la Fondation Roi Baudouin.

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La Démocratie

par Vincent de Coorebyter, Michel Dechamps, Stéphane Noirhomme, Jean-Philippe Robinet, 208 p., 2008

Outil destiné aux enseignants du secondaire en Communauté française visant à expliquer aux élèves les principes et le fonctionnement de notre démocratie. À quoi reconnaît-on une démocratie et en quoi diffère-t-elle d’autres systèmes politiques ? La démocratie est-elle réduite au simple droit de vote ou à la soi-disant séparation des pouvoirs ? En fait, le système démocratique est une machinerie bien plus complexe et subtile que cela et il est possible d’en expliquer les principes et le fonctionnement en termes simples et accessibles. Ce carnet est composé de deux parties : - un cadre de référence clair et précis, rédigé par le Centre de recherche et d’information socio-politique (CRISP), qui met à disposition des enseignants des connaissances, des notions de base, des clés de compréhension pour chacune des trois thématiques et démonte au besoin quelques idées reçues ; - des pistes pédagogiques, échafaudées et testées par des animateurs et des professeurs, à exploiter directement en classe avec les élèves, de façon flexible et interactive. Auteur(s) Première partie : Vincent de Coorebyter, CRISP asbl - Deuxième partie : Michel Dechamps, Ecole Normale Catholique du Brabant Wallon ; Stéphane Noirhomme, Institut d’Eco-Pédagogie ; Jean-Philippe Robinet, Institut d’Eco-Pédagogie. Publié dans la série Politique au programme - Carnets pédagogiques de la Fondation Roi Baudouin.

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Les partis politiques et le système électoral

par Serge Govaert, 23 p., 2003

Ce dossier fait le point de manière claire et précise sur le système électoral en vigueur en Belgique, récemment modifié, ainsi que sur la filiation historique, la situation actuelle des partis et leurs rapports de force. La collaboration du CRISP à ce dossier est synonyme d’une rigoureuse objectivité. Une bibliographie permet d’approfondir certains sujets.

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La réforme de l’État de 2001

par Jean-Paul Nassaux, 24 p., 2002

Le système fédéral belge est une structure institutionnelle en évolution. Après les réformes de l’État de 1970, 1980, 1988-1989 et 1993, une nouvelle étape a été franchie avec le vote des lois spéciales du 13 juillet 2001 portant transfert de diverses compétences aux régions et communautés (M.B. 3-08-2001) et portant refinancement des communautés et extension des compétences fiscales des régions (M.B. 3-08-2001). Il s’agit de la première réforme de l’État réalisée sans révision de la Constitution. Elle faisait suite aux travaux initiés par la Conférence intergouvernementale et interparlementaire du renouveau institutionnel, mise en place sur base de la déclaration gouvernementale fédérale du 14 juillet 19991 et, surtout, aux accords politiques du Lambermont (23 janvier 2001) et du Lombard (29 avril 2001). Elle comprend le transfert aux Régions de compétences concernant l’agriculture, le commerce extérieur, les pouvoirs locaux. Elle prévoit également le transfert aux Communautés et aux Régions de certaines parties de la coopération au développement ainsi que de leur propre réglementation en matière de contrôle sur les dépenses électorales. Sur le plan financier, elle porte principalement sur le refinancement des Communautés et sur l’extension des compétences fiscales des Régions (compétences plus étendues sur les impôts régionaux et apparentés, octroi d’une certaine autonomie fiscale). Enfin, elle concerne les institutions bruxelloises et la représentation des Bruxellois flamands au Conseil flamand.

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Les conseils consultatifs. Les secteurs culture & communication – Communauté française

par Jean-Michel Bruffaerts, 291 p., 1994

Ce répertoire recense les conseils consultatifs actifs en Communauté française au moment de sa parution dans les secteurs de la culture et de la communication. Pour chacun d’entre eux, il présente des données signalétiques telles que l’adresse du siège social, les personnes de contact, les membres, la date de fondation, les bases légales, les missions, le mode de fonctionnement, etc. Publié dans la série PLes conseils consultatifs .

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Les conseils consultatifs. Les secteurs santé & affaires sociales – Communauté française

par Jean-Michel Bruffaerts, 145 p., 1993

Ce répertoire recense les conseils consultatifs actifs en Communauté française au moment de sa parution dans les secteurs de la santé et des affaires sociales. Pour chacun d’entre eux, il présente des données signalétiques telles que l’adresse du siège social, les personnes de contact, les membres, la date de fondation, les bases légales, les missions, le mode de fonctionnement, etc. Publié dans la série Les conseils consultatifs .

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La déclaration gouvernementale en Belgique (1944⁠-⁠1992)

par Catherine Closson, Jean-Claude Deroubaix, Corinne Gobin, 502 p., 1993

Après une introduction méthodologique relative au statut politique de la déclaration gouvernementale et à l’évolution de celui-ci, ce volume présente la composition de chaque gouvernement belge et son évolution, et reproduit le texte intégral de la déclaration gouvernementale prononcée au début de son activité. Publié dans la série Recueil de documents .

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Répertoire des organisations socio⁠-⁠politiques. Les organisations générales d’éducation permanente des adultes

par Jean-Michel Bruffaerts, 415 p., 1993

Ce répertoire recense les organisations générales d’éducation permanente et de promotion socio-culturelle actives en Communauté française au moment de sa parution. Pour chacune d’entre elles, il présente des données signalétiques telles que l’adresse du siège social, les personnes de contact, les responsables, la date de fondation, les bases légales, le statut juridique, les caractéristiques politiques et idéologiques, etc. Publié dans la série Répertoire des organisations socio-politiques .

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Répertoire des organisations socio⁠-⁠politiques. Les organisations de jeunesses

par Jean-Michel Bruffaerts, 329 p., 1993

Ce répertoire recense les organisations de jeunesse actives en Communauté française au moment de sa parution. Pour chacune d’entre elles, il présente des données signalétiques telles que l’adresse du siège social, les personnes de contact, les responsables, la date de fondation, les bases légales, le statut juridique, les relations privilégiées avec d’autres organisations, etc. Publié dans la série Répertoire des organisations socio-politiques .

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Accord de gouvernement et déclarations de politique des exécutifs (Janvier⁠-⁠Mars 1992)

par Catherine Closson, Jean-Claude Deroubaix, Corinne Gobin, 168 p., 1992

Après une introduction méthodologique relative au statut politique de la déclaration gouvernementale et à l’évolution de celui-ci, ce volume présente la composition de chaque gouvernement belge et son évolution, et reproduit le texte intégral de la déclaration gouvernementale prononcée au début de son activité. Publié dans la série Recueil de documents .

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L’institution communale

par Étienne Arcq, 74 p., 1988

En neuf fascicules illustrés et enrichis de tableaux, ce carnet présente les différentes facettes du fonctionnement de la commune envisagés sous l’angle de leur rapport à la démocratie.

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La Communauté française et l’Europe

24 p., 1985

Depuis plus de trente ans, se poursuit un processus d’intégration européenne, qui a donné naissance à des institutions politiques originales. Ce processus a concerné un nombre limité mais croissant de pays d’Europe occidentale. Depuis plus de quinze ans, se poursuit en Belgique un processus de réforme de l’Etat, qui a donné naissance, lui aussi, à des institutions politiques originales. La reconnaissance des Communautés et des Régions s’est inscrite dans le fil d’une évolution historique déjà longue, mais elle s’est située à un moment où d’autres pays d’Europe occidentale connaissaient des tentatives ou des expériences assez comparables. Les Etats d’Europe occidentale - et parmi eux, tout particulièrement l’Etat belge - se sont ainsi trouvés confrontés à un double déplacement des centres de décision, d’une part en direction d’un niveau international et - dans le cas des Communautés européennes - de nature quasi ou totalement supranationale, d’autre part en direction du niveau de communautés ou de régions. Ce double mouvement n’est toutefois pas seul à s’opérer. Un autre mouvement s’esquisse et se développe, riche en possibilités de convergences et de coopération, entre les institutions européennes, d’une part, et les Communautés et Régions d’autre part. Après un aperçu rapide de la Communauté française (1e partie) et des institutions européennes (2e partie), le présent Dossier, établi à la demande du Ministre de l’Enseignement de la Communauté française, comportera surtout, en sa dernière partie, un examen de ces nouveaux espaces de coopération en Europe, de ces nouveaux terrains de convergences et des modes de relations qui sont ainsi mis en œuvre, de manière progressive. Pour ceux qui se trouveront, aujourd’hui mais plus encore demain, dans ce double mouvement socio-politique, le Dossier vise à faire connaître à la fois les institutions et organismes en cause - au niveau communautaire en Belgique et au niveau européen - et à indiquer dans quelle mesure les deux pôles, les deux niveaux sont en relation, en inter-connexion et en coopération. L’ensemble du Dossier se fonde à la fois sur les textes de loi et des traités mais aussi sur la pratique de communautarisation depuis la mise en œuvre des institutions qui en ont la charge. Publié dans la série Dossier pédagogique .

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Die kollektiven Arbeitsbeziehungen in Belgien

31 p., 1985

Arbeitschefte des CRISP, co-édition VolksHochschule der Ostkantone (VHS), 1985

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Communautés et régions en Belgique. Genèse, compétences, institutions, moyens

24 p., 1984

Ce fascicule présente l’origine, les institutions et le fonctionnement des Communautés et des Régions, ainsi que leur place dans la structure de l’État belge en 1984. Publié dans la série Dossier pédagogique

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Konzerne in Belgien

27 p., 1981

Arbeitschefte des CRISP n° 13, co-édition VolksHochschule der Ostkantone (VHS), 1981

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Belgien in der Europaïschen gemeinschaft

23 p., 1979

Arbeitschefte des CRISP n° 8, co-édition VolksHochschule der Ostkantone (VHS), 1979

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Les nouvelles institutions de la Belgique. Le régime définitif prévu par le Pacte d’Egmont et l’accord du Stuyvenberg

par Jacques Brassinne, 8 p., 1978

Le Régime définitif prévu par le Pacte d’Egmont et l’accord du Stuyvenberg par J. Brassinne, 1978

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Inventaire permanent des organismes socio⁠-⁠culturels de l’agglomération de Bruxelles

1975

Inventaire permanent, réalisé par l’équipe de chercheurs du CRISP, 1975.

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België in de Europese Gemeenschap

19 p., 1975

Nadat de kolen- en staalindustrie van België in 1952 was opgenomen in een Europese eenheid, volgde in 1958 de gehele economie. De Europese Gemeenschap telt op dit ogenblik negen lid-staten met samen bijna 260 miljoen inwoners. Zij bezit gemeenschappelijke instellingen en voorschriften. Op belangrijke gebieden gelden gemeenschappelijke beleidslijnen of Europese beslissingen waaraan elke lid-staat zich heeft te houden. Volgens de verklaringen van staatshoofden en regeringsleiders tijdens hun bijeenkomsten ligt het in de bedoeling het communautaire beleid verder uit te bouwen ten aanzien van kwesties van vitaal belang zoals de munteenheid, de energievoorziening en de politieke samenwerking, zodat de Negen tegenover de buitenwereld eendrachtig kunnen gaan optreden en gemeenschappelijk hun stand¬punten bepalen ten aanzien van de grote internationale vraagstukken op politiek en economisch gebied. Officieel beweren de Negen aan te sturen op een echte Europese Unie. Waar kunnen we België in heel die onderneming situeren ? Welke rol kunnen wij dit land daarin toebedelen, wanneer wij bedenken dat het in menselijke dimen¬sie uiteraard slechts « klein » is (vergeleken met Duitsland, Frankrijk, Groot-Brittannië en Italië) ? Welke houding nemen de burgers, de groeperingen en de machthebbers in België aan ten opzichte van de Europese constructie, met al haar wederwaardigheden en crises ? […]