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Les élections sociales de 2004, 2008 et 2012

Courrier hebdomadaire n° 2264-2265,

par P. Blaise, 61 p., 2015

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Référence : CH2264-2265


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Les prochaines élections sociales se dérouleront du 9 au 22 mai 2016. Pour la dix-septième fois depuis la Seconde Guerre mondiale, les travailleurs du secteur privé seront appelés à renouveler la représentation du personnel : d’une part, dans les comités pour la prévention et la protection au travail (CPPT) pour les entreprises d’au moins 50 personnes et, d’autre part, dans les conseils d’entreprise (CE) pour celles de 100 personnes ou plus. Le précédent scrutin, qui s’est tenu en mai 2012, a concerné quelque 6 800 entreprises et 1 690 000 travailleurs.

Les élections sociales constituent un moment particulier et emblématique de l’expression de la démocratie sociale dans les lieux de travail. Bien entendu, c’est avant tout au niveau des entreprises qu’elles trouvent leur signification, puisque c’est là que les listes sont déposées, que les candidats sont élus, et que les CPPT et les CE sont institués. Mais elles sont également significatives à un niveau bien plus large. En effet, les organisations interprofessionnelles orchestrent les campagnes électorales, et les résultats du scrutin servent à définir la représentation des organisations syndicales dans différents organes de négociation ou de concertation. Par ailleurs, ces résultats sont utilisés pour évaluer la représentativité des organisations aux niveaux national, régional et sectoriel.

Ce Courrier hebdomadaire présente et commente les principales données et tendances générales des trois derniers scrutins (2004, 2008 et 2012) : participation électorale, résultats nationaux et régionaux, variations selon le type d’entreprises, spécificités sectorielles. Une comparaison est effectuée avec la situation de 2000. Les résultats relatifs aux différentes catégories de travailleurs sont abordés de manière spécifique ; en particulier, sont étudiées les représentations respectives des travailleuses et des cadres.

L’exposé est appuyé par de nombreux tableaux et graphiques (dont certains inscrivent les trois scrutins considérés dans une trajectoire plus longue, remontant aux années 1950), ainsi que par quatre cartes relatives aux résultats des élections sociales de 2012.